All (153 Documents)
  • T. 1 (11 janvier/12 avril 1881) - t. 170 (9 janvier/9 juillet 1940)

  • 2 à 4 vol. par an

    T. 14 (14 octobre/29 décembre 1884) - t. 144/145 (1940)

  • Session ordinaire de 1876, t. 1 (8 mars/11 avril 1876) - session ordinaire de 1880, t. 10 (6/15 juillet 1880)

  • 3 à 4 vol. par an

    T. 1 (11 janvier/12 avril 1881) - t. 13 (26 mai/16 août 1884)

  • N° 1 (8 mars 1876) - ?

  • [1re législature,] t. 1 - t. 15. 2e législature, t. 1 - t. 57. 3e législature, t. 1 - t. 59. 4e législature, t. 1 - t. 58. 5e législature, t. 1 - t. 58. 6e législature, t. 1 - t. 63 [i.e. 57]. 7e législature, t. 1 - t. 59. 8e législature, t. 1 - t. 70. 9e législature, t. 1 - t. 88. 10e législature, t. 1 - t. 97. 11e législature, t. 1 - t. 86. 12e législature, t. 1 - [t. ?]. 13e législature, t. 1 - t. 76. 14e législature, t. 1 - t. 79. 15e législature, t. 1 - [t. 85?]. 16e législature, t. 1 - t. 59

  • Annuel

    1ère législature (1876) - 2ème législature (1881)

  • Quinquennal

    3ème législature (1881/85) - 16ème législature (1936/40)

  • Proposition de loi sur les tarifs de chemins de fer

    annexe au procès-verbal de la séance du 6 février 1890

    Material description : 143 p.
    Note : Note : Chambre des Députés, 5e législature, session 1890, n ° 340
    Edition : Paris : Quantin , 1890
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), Camille Pelletan (1846-1915)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36237790k]
  • Rapport fait au nom de la Commission du budget chargé d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (ministère de la Guerre)

    annexe au procés-verbal de la séance du 13 juillet 1895

    Material description : 131 p.
    Note : Note : Chambre des Députés. 6e législature. Session de 1895. N° 1539
    Edition : Paris : Motteroz , 1895
    Auteur du texte : Godefroy Cavaignac (1853-1905), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30208628p]
  • Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (ministère de la guerre)

    annexe au procés-verbal de la séance du 24 novembre 1887

    Material description : 215 p.
    Note : Note : Chambre des Députés. 4e législature. Session extraordinaire de 1887. N° 2129
    Edition : Paris : A. Quantin , 1887
    Auteur du texte : Godefroy Cavaignac (1853-1905), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30208606c]
  • Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1888 (budget extraordinaire du Ministère de la Guerre)

    annexe au procès-verbal de la séance du 15 décembre 1887

    Material description : 114 p.
    Note : Note : Chambre des Députés. 4e législature. Session extraordinaire de 1887. N° 2238
    Edition : Paris : A. Quantin , 1887
    Auteur du texte : Godefroy Cavaignac (1853-1905), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302086082]
  • Rapport fait au nom de la commission du budget sur la situation financière de la France

    annexe au procès-verbal de la séance du 22 novembre 1890

    Material description : 210 p.
    Note : Note : Chambre des Députés, 5e législature, session extraordinaire 1890, n ° 1031
    Edition : Paris : Motteroz , 1890
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), Camille Pelletan (1846-1915)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36237828f]
  • Rapport fait... au nom de la commission du suffrage universel chargée d'examiner la proposition de loi tendant à accorder le droit de vote aux femmes dans les élections aux conseils municipaux, aux conseils d'arrondissement et aux conseils genéraux

    Material description : 275 p.
    Edition : Paris : Martinet , 1910
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)
    Rédacteur : Ferdinand Buisson (1841-1932)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb360557967]
  • La suppression des octrois

    rapport à la Chambre des députés

    Material description : 71 p.
    Note : Note : Publications des "Annales économiques, ancienne France commerciale"
    Edition : Paris : Challamel , 1889
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)
    Rédacteur : Yves Guyot (1843-1928)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305654374]
  • Tableau des élections à la Chambre des députés... dressé aux archives de la Chambre des députés

    Material description : In-fol.
    Edition : Paris : Impr. de la Chambre des députés , 1885-1946
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    3 digitized documents Volume 1 - Volume 2 - Volume 3
    [catalogue, Visualize the document in Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905577h]
  • 1905, chronique d'un divorce annoncé

    discussion du projet et des propositions de loi concernant la séparation des Églises et de l'État

    Material description : Non paginé [ca 200 p.]
    Note : Note : Contient le texte de loi voté en 1905 et l'état du texte en 2003
    Edition : Oncy-sur-École : M. Gelbard , 2003
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), France. Sénat (1875-1942)
    Éditeur scientifique : Maurice Gelbard

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39015524d]
  • Amendements...

    Material description : In-8°
    Note : Note : Chambre des députés...
    Edition : Paris : Impr. de la Chambre des députés
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905542v]
  • Chambre des députés... Session de 1892... Annexe au projet de loi ayant pour but d'ouvrir au Ministre des Travaux Publics, sur l'exercice 1892, un crédit de 249000 francs pour travaux urgents à exécuter dans le palais du Louvre... Rapport de M. Bardoux,...

    Material description : In-4°, 32 p.
    Edition : Paris : imp. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Agénor Bardoux (1829-1897), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33761536v]
  • Aux électeurs de la circonscription de Neuilly-Boulogne

    [affiche]

    Note : Note : Affiche éditée lors de la campagne électorale (département de la Seine) de Maurice Barrès
    Edition : Levallois-Perret : Impr. Schneider frères et Mary , [1906]
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36652417k]
  • Aux électeurs du 3e secteur de la Seine

    Material description : 16 p.
    Note : Note : Brochure éditée à l'occasion des élections législatives du 11 mai 1924
    Edition : Paris : Impr. Miceon , 1924
    Auteur du texte : Cartel républicain et socialiste. France, France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb366516125]
  • Avis présenté au nom de la Commission de la législation fiscale sur le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1916... [etc.], par M. Edouard Andrieu,...

    Material description : In-4 °, 9 p.
    Note : Note : 11e législature, session de 1916. 1751
    Edition : Paris : impr. Martinet , 1916
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb365641983]
  • Projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1923

    Material description : In-fol., 607 p.
    Note : Note : 12e législature, session ordinaire de 1922, n ° 4220
    Edition : Paris : Impr. nationale , 1922
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)
    Éditeur scientifique : Charles de Lasteyrie (1877-1936)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36571511s]
  • Chambre des députés. Quinzième législature. Bulletins des commissions

    Material description : In-8, paginé 713-1378
    Edition : Paris : Impr. de la Chambre des députés , 1936
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339055556]
  • Caisse de pensions instituée par la résolution du 23 décembre 1904

    Material description : 139 p.
    Note : Note : Notes bibliogr.
    Edition : Paris : Chambre des députés : Impr. Martinet , 1919
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37670020f]
  • La Chambre et les crédits de défense nationale

    Material description : In-16, 44 p.
    Note : Note : Extrait du "Journal officiel de la République française", 19 juillet 1916
    Edition : Paris : Impr. des "Journaux officiels" , 1916
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), Lucien Klotz (1868-1930)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36565115t]
  • [Comptes rendus in-extenso des réunions des comités secrets de la Chambre des députés, 16 juin 1916-16 octobre 1917]

    Material description : In-fol (31 cm), 556 p.
    Note : Note : "Journal officiel", 20 oct. 1919-2 avril 1933
    Edition : Paris : Impr. des Journaux officiels , 1919-1933
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339055885]
  • [Comptes rendus in-extenso des réunions des comités secrets de la Chambre des députés, des 9 février, 19 mars et 19 avril 1940. Table analytique]

    Material description : In-fol., 125-IV p.
    Note : Note : Publié en annexe des "Annales de l'Assemblée nationale. Débats." 1° législ. Vol. 22. Session de 1948
    Edition : Paris : Impr. des Journaux officiels , 1948
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905589h]
  • Contre les décimes, leur inefficacité et leur danger, discours prononcé à la Chambre des députés, le... 12 février 1924

    Material description : In-8°, 20 p.
    Note : Note : Extrait du "Journal officiel de la R.F.," 13 février 1924
    Edition : Paris : Impr. des journaux officiels , 1924
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), André Tardieu (1876-1945)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905587t]
  • La Crise du change et l'équilibre budgétaire, discours prononcé par M. Maurice Bokanowski,... à la... Chambre des députés... 25 janvier 1924

    Material description : In-8°, 16 p.
    Note : Note : Extrait du "Journal officiel de la R.F.," 26 janvier 1924
    Edition : Paris : Impr. des journaux officiels , 1924
    Auteur du texte : Maurice Bokanowski (1879-1928), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905580d]
  • Daladier interpellé par les élus communistes à la Chambre des députés

    les 8 et 9 décembre 1938

    Material description : 32 p.
    Edition : Paris : Parti communiste français , 1938
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), Parti communiste français

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35171248g]
  • Déclaration sur l'Assemblée nationale

    juillet 1940

    Material description : 4 f.
    Note : Note : Reproduction photographique de l'original
    Edition : [Paris] : Assemblée nationale , 1940
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35450636f]
  • La Défense du franc par l'équilibre budgétaire, discours prononcés par M. Maurice Bokanowski... aux séances de la Chambre des députés des 22 et 23 février 1923

    Material description : In-8°, 44 p.
    Note : Note : Extrait du "journal officiel de la R.F." des 23 et 24 févr. 1923
    Edition : (Paris , 1923)
    Auteur du texte : Maurice Bokanowski (1879-1928), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905581r]
  • Développements à l'appui du projet de loi sur les mines présenté le 30 juin 1910...

    Material description : In-4°, 131 p.
    Note : Note : N° 202. Chambre des députés. 10° législature. Session de 1910
    Edition : Paris : Impr. nationale , (1911)
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905557w]
  • Discours prononcé à la Chambre des députés le... 9 juillet 1926, par M. Georges Bonnet,... sur les Projets de redressement financiers

    Material description : In-8°, 16 p.
    Note : Note : Extrait du "Journal officiel de la" R.F., 10 juillet 1926
    Edition : Paris : impr. des journaux officiels , 1926
    Auteur du texte : Georges Bonnet (1889-1973), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339055854]
  • Discours prononcé par M. Frédéric Passy. Séance du 9 [-23] février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes (droits sur les céréales)

    Material description : 2 fasc. en 1 vol. in-fol., 911 p.
    Note : Note : Chambre des députés. - Extrait du "Journal officiel" du 10 [-24] juin 1885
    Edition : Paris : Impr. du Journal officiel , 1885
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), Frédéric Passy (1822-1912)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905586g]
  • Discours prononcé par M. Henri Brisson,... sur les congrégations religieuses, leurs biens et leurs privilèges. Séance du 10 décembre 1880...

    Material description : In-16, 76 p.
    Note : Note : Extrait du "Journal officiel"
    Edition : Paris : impr. de A. Quantin , 1880
    Auteur du texte : Henri Brisson (1835-1912), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30162866d]
  • Discours prononcé par M. Letellier, séance du 3 juillet 1882. Discussion sur la prise en considération du projet de résolution de M. Letellier, ayant pour objet la nomination d'une Commission des affaires algériennes

    Material description : In-8° , 15 p.
    Note : Note : Chambre des Députés. - Extrait du "Journal officiel", 4 juillet 1882
    Edition : Paris : impr. du "Journal officiel" , 1881
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942), Alfred Letellier (1838-1910)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308055381]
  • Discours prononcé par M. Raiberti,... 1re délibération sur le projet de loi relatif au régime fiscal en matière de successions et donations

    Material description : In-4° , 4 p.
    Note : Note : Chambre des Députés. - Extrait du "Journal officiel" du 13 mars 1891
    Edition : Paris : Impr. des journaux officiels , (1891)
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311724283]
  • Discours prononcés à la Chambre des députés de 1893 à 1913

    Material description : 2 vol. in-8°, XVIII-572, 632 p., portrait h.t.
    Note : Note : Ex. offert par la famille de l'auteur à Maurice Barrès
    Edition : Paris : Plon , 1920
    Auteur du texte : Édouard Aynard (1837-1913), France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905559k]
  • Documents concernant le régime des boissons,... suivis d'une table sommaire

    Material description : In-fol.
    Note : Note : Extraits du "Journal officiel" des 11, 13, 14, 15 et 16 mai 1882
    Edition : Paris : Impr. du "Journal officiel" , 1882
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36470166j]
  • Chambre des députés. Commission des colonies... Elections au conseil supérieur des colonies : Côte d'Ivoire, scrutin du 4 octobre 1936...

    Material description : In-4°, 6 p. non ch.
    Edition : Chalon : Impr. générale et administrative , (s. d.)
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34144243q]
  • En marge des travaux parlementaires. Observations sur le budget de l'Algérie pour 1936 présenté à la Chambre des députés et au Sénat de 31 décembre 1935 [par Marcel Pomier Layrargues. Annexe : le développement de l'agriculture coloniale.]

    Material description : In-4°, 44 p.
    Edition : Montpellier : Impr. de C. Déhan , (s. d.)
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34202568r]
  • Etat des travaux législatifs de la chambre des députés à l'ouverture de la session... Dressé par les soins du secrétaire général de la Présidence

    Material description : 101 vol. in-8°
    Note : Note : Préciser l'année de la session désirée
    Edition : Paris : Impr. de la Chambre des députés , 1886-1939
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905560s]
  • Etat des travaux législatifs de la Chambre des députés pendant la session ordinaire de 1916

    Material description : In-8 °, 486 p.
    Note : Note : LXXVIIIe fasc. 12 septembre 1916
    Edition : Paris : impr. Martinet , 1916
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb365715124]
  • Extrait du procès-verbal de la séance de l'Assemblée nationale du 10 mai 1932. [Nomination du président de la République, Albert Lebrun, en remplacement de Paul Doumer.]

    Material description : In-8 ° (22 cm), 1 p.
    Note : Note : Assemblée nationale. Année 1932. N ° 1
    Edition : Paris : Impr. du Sénat , (s. d.)
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36255119g]
  • Extrait du procès-verbal de la séance de l'Assemblée nationale du 10 mai 1932. [Nomination du président de la République, Albert Lebrun, en remplacement de Paul Doumer.]

    Material description : In-8° (22 cm), 1 p.
    Note : Note : Assemblée nationale. Année 1932. N° 1
    Edition : Paris : Impr. du Sénat , s. d.
    Auteur du texte : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33905124t]
All (153 Documents)