Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) - Textual works of this author

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Almanach des bizarreries humaines, ou Recueil d'anecdotes sur la Révolution, destiné à l'instruction des petits et des grands enfans with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Author
Rapport fait par Bailleul, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfans Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou... with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Redaktor
Rapport fait au nom de la Commission de finances, par J. Ch. Bailleul,... sur les moyens de relever & de maintenir le crédit with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Redaktor
Observations sur les finances et les factions, considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Author
Motion d'ordre sur la proposition d'une banque par J. Ch. Bailleul,... with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Redaktor
Projets de résolution présentés au nom de la Commission des finances, par J. Ch. Bailleul, député au corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transfers & l'établissement d'une caisse d'amortissement with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Redaktor
Motion d'ordre faite par J. Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine Inférieure, sur les impositions indirectes with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Redaktor
Almanach des bizarreries humaines, par le conventionnel Jacques-Charles Bailleul, avec préface et table analytique par F.-A. Aulard... Eau-forte par Ad. Lalauze
Supplément au "Dictionnaire critique du langage politique, gouvernemental, civil, administratif et judiciaire de notre époque..."
Dictionnaire critique du langage politique, gouvernemental, civil, administratif et judiciaire de notre époque
Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation et de sa chute, par J.-C. Bailleul,...
Histoire de Napoléon, où sont développées les causes de son élévation et de sa chute
Gouvernement selon la Charte de 1830. Gouvernement représentatif ou des majorités. Sont-ce là deux gouvernements ? dans ce cas, auquel des deux convient-il de donner la préférence ? par M. Bailleul (Charles),...
Rentes dites cinq pour cent sur l'État, remboursement, conversion, retranchement. Observations sur le rapport de M. Lacave-Laplagne,... fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition du remboursement ou de la conversion de la rente dite cinq pour cent (par Bailleul). Séance du 14 mars 1836
Histoire de Napoléon, études sur les causes de sa chute with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Idées anarchiques ... vues sur la nécessité d'un complément d'organisation sociale, par Jes-Ch. Bailleul,...
Idées anarchiques. Que les idées anarchiques sont répandues dans toutes les classes de la société, parmi les membres les plus recommandables des chambres, jusqu'au sein du ministère, et plus particulièrement dans les écrits de toute espèce. Vues sur la nécessité d'un complément d'organisation sociale. Par Jes-Ch.- Bailleul,... (15 octobre.)
Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation et de sa chute, par J.-C. Bailleul,...
Bibliomappe. Géographie physique et administrative de la France, appuyée sur les lignes de partage et sur les cours des eaux et présentant, sous les rapports des divers objets, soit naturels, soit civils et politiques, une nomenclature complète pour chacun des quatre-vingt-six départements du royaume
Bibliomappe. Géographie physique et administrative de la France, appuyée sur les lignes de partage et sur le cours des eaux... par MM. Bailleul et Vivien,...
Petites Lettres sur de grandes questions. Lettre n ° 9. Hérédité de la pairie (2e lettre). Circonstances dans lesquelles se présente la question de l'hérédité de la pairie with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... Lettre n°9. Hérédité de la Pairie. Deuxième lettre. Circonstances dans lesquelles se présente la question de l'hérédité de la Pairie. Août 1831. 2e éd.
Candidature pour l'élection d'un député au Havre, au 1er octobre. Quelques explications apologétiques adressées à MM. les électeurs de l'arrondissement électoral, et en général aux citoyens de la ville du Havre, par J.-Ch. Bailleul,... with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Candidature pour l'élection d'un député au Havre, au 1er octobre. Quelques explications apologétiques adressées à MM. les électeurs de l'arrondissement électoral, et en général aux citoyens de la ville du Havre, par J. Ch. Bailleul,...
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... (N°5.) Des Contributions directes, de l'impôt sur les boissons, en général, des vices qui se sont introduits dans les discussions des finances
Petites Lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... Lettre n°10. Hérédité de la Pairie. Troisième lettre. De l'Hérédité et de la non-hérédité de la Pairie
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... Lettre N°6. Des Différences caractéristiques entre la monarchie dite légitime ou despotique et la monarchie constitutionnelle ou légale
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... (N̊ 4.) Nécessité d'éclairer les classes ouvrières par la connaissance de leur situation sociale
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... Lettre n°7. Projet d'une banque de garantie pour l'escompte des effets de commerce. Encore un mot sur l'amortissement des rentes sur l'Etat
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... Lettre n°8. Hérédité de la Pairie. Première lettre. De la connaissance des votes et des engagements exigés d'avance des candidats par les électeurs
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... (2e-3e) Lettre sur les vices de l'amortissement avant et après la loi de 1825. - Lettre contre les différens taux... attribués au capital des rentes sur l'Etat
Petites lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... Lettre n°9. Hérédité de la Pairie. Deuxième lettre. Circonstances dans lesquelles se présente la question de l'hérédité de la Pairie
Petites Lettres sur de grandes questions... par J.-C. Bailleul,... (1re) Lettre contre toute espèce de remboursement de la rente autre que par le rachat par la Caisse d'amortissement
Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation et de sa chute with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation et de sa chute, par J.-C. Bailleul,...
Lettre à Son Excellence le ministre de l'Instruction publique... sur la nécessité de réformer ou plutôt de fonder l'enseignement de la géographie et de la chronologie dans l'Université, par MM. Bailleul et Vivien,...
A MM. les électeurs du dépt de la Seine-inférieure...
Études sur l'histoire de Napoléon, par J.-C. Bailleul,... T. I. - Histoire de Napoléon, études sur les causes de son élévation et de sa chute... T. II
Instruction sur l'étude et le mode d'enseignement de la géographie, par MM. Bailleul et Vivien,...
Études sur l'histoire de Napoléon with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
A MM. les électeurs du dépt. de la Seine-Inférieure, J.-Ch. Bailleul, ancien député de ce département, sur les circulaires électorales de M. le préfet De Vanssay with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Bibliomappe. Chronologie historique et géographique with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Bibliomappe. Traités de géographie universelle. Travaux géographiques et chronologiques de MM. Bailleul et Vivien with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Bibliomappe. Tables chronologiques de l'histoire universelle. Tableaux complémentaires de la chronologie historique et géographique with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Bibliomappe des classes-cours, de géographie composé des cartes du "Bibliomappe" avec les bulletins... par les auteurs du "Bibliomappe" [J.-C. Bailleul, Daunou, J.-B.-B. Eyriès, Perrot, A. Montémont et Vivien]
Bibliomappe du premier âge
Bibliomappe annuel. Feuille périodique de géographie, par MM. Bailleul et Vivien. T. I (nos 1-6)
Liberté des cultes. Sur les discours de Mr Frayssinous, évêque d'Hermopolis, ministre des affaires ecclésiastiques, grand-maître de l'Université, prononcés à la Chambre des Députés, séances des 25 et 26 mars 1826. Libertés de l'Église gallicane with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Du projet de loi sur les successions et les substitutions
Liberté des cultes. Sur les discours de M. Frayssinous, évêque d'Hermopolis, ministre des Affaires ecclésiastiques, grand-maître de l'Université, prononcés à la Chambre des Députés. Séances des 25 et 26 mars 1826. Libertés de l'Église gallicane, par Jes-Ches Bailleul,...
Du remboursement et de la réduction de l'intérêt des rentes sur l'État en France
Doctrines religieuses et politiques, seules propres à terminer ou à prévenir les révolutions et à concilier les esprits, ou Résultats nécessaires de la Révolution française, par J.-Ch. Bailleul,...
Doctrines religieuses et politiques, seules propres à terminer ou à prévenir les révolutions et à concilier les esprits ; ou résultats nécessaires de la révolution française with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
La France sous le règne de Charles X
Les Représailles, comédie en 5 actes et en prose, par J.-Ch. Bailleul
Sur les dispositions de l'arrêt de la Cour royale de Paris rendu le 9 août 1823, entre MM. Perdonnet, agent de change, et le comte de Forbin-Janson
Examen critique des Considérations de Mme. la baronne de Stael, sur les principaux événemens de la Révolution française, avec des observations sur les Dix ans d'exil, du même auteur, et sur Napoléon Bonaparte
Réfutation du Rapport de M. le Bon Fourrier, membre de l'Académie royale des sciences, sur les Tontines, par J.-Ch. Bailleul,...
Principes sur lesquels doivent reposer les établissemens de prévoyance, tels que Caisses d'épargnes, Tontines, Assurances sur la vie, etc., suivis de l'analyse comparée de la Caisse Lafarge, de la Tontine perpétuelle d'amortissement, de l'Agence générale des placemens temporaire et viagers, de la Caisse de survivance, d'accroissement, etc. (Par Jacques-Charles Bailleul.)
Élémens méthodiques de géographie disposés d'après un ordre nouveau
Sur les Élections dans... la Seine-Inférieure. J.-Ch. Bailleul, ancien député, électeur éligible, à M. Dupont, de l'Eure, membre de la Chambre des Députés with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Situation de la France considérée sous les rapports politiques, religieux, administratifs, financiers, commerciaux, etc. with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Sur les élections dans le département de la Seine-Inférieure. J.-Ch. Bailleul,... à M. Dupont de l'Eure, membre de la Chambre des Députés
Sur la Chambre des Pairs, avec quelques observations sur l'état actuel des choses, par J.-Ch. Bailleul,...
Situation de la France considérée sous les rapports politiques, religieux, administratifs, financiers, commerciaux, etc., par J.-Ch. Bailleul,...
Du Monopole et de la culture du tabac, moyen, en conservant le monopole de la vente et de la fabrication du tabac, d'en rendre la culture absolument libre, d'en favoriser le commerce et l'exportation par les particuliers with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Examen critique de l'ouvrage posthume de Mme la Bnne de Staël, ayant pour titre : «Considérations sur les principaux événemens de la Révolution française» Tome second
Examen critique de l'ouvrage posthume de Mme. la Bnne. de Staël, ayant pour titre : Considérations sur les principaux événemens de la Révolution française
Sur les Royalistes de M. le vicomte de Châteaubriand,... with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Sur les Royalistes de M. le vicomte de Châteaubriand, pair de France with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Sur les royalistes de M. le vicomte de Chateaubriand, pair de France, par J.-Ch. Bailleul,...
Examen critique de l'ouvrage posthume de Mme la Bnne de Staël, ayant pour titre : «Considérations sur les principaux événemens de la Révolution française»
Examen critique de l'ouvrage posthume de Mme. la Bnne. de Staël, ayant pour titre : Considérations sur les principaux événemens de la Révolution française
Du Monopole et de la culture du tabac... par J.-Ch. Bailleul,...
Sur les écrits de M. B. de Constant, relatifs à la liberté de la presse et à la responsabilité des ministres, principe d'une loi de sécurité ; quelques réflexions sur une opposition au ministère dans les Chambres, par J.-Ch. Bailleul,...
De la Richesse et de l'impôt, par J.-Ch. Bailleul,...
Moyens de former un bon domestique
De l'esprit de la Révolution et de ses résultats nécessaires
Moyens de former un bon domestique
Théorie des Institutions sociales, par J. Ch. B. with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Théorie des institutions sociales, par J.-Ch. B. (Jacques-Charles Bailleul)
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement des tribunaux spéciaux. Séance du 12 pluviôse an IX
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux spéciaux. Séance du 12 pluviôse an IX with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Sully ou La vengeance d'un grand homme
Tribunat. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, sur le projet relatif à l'établissement d'octrois de bienfaisance. Séance du 29 pluviôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur la proposition d'une banque, par J.-Ch. Bailleul,... Séance du 29 pluviôse an VII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bailleul sur le message du Directoire exécutif relatif au massacre des plénipotentiaires français à Rastadt par l'armée autrichienne. Séance du 16 floréal an VII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif aux contributions de l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur les armements en course, par J.-Ch. Bailleul,... Séance du 13 nivôse an VII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Tribunat. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement d'octrois de bienfaisance. Séance du 29 pluviôse an VIII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif aux contributions de l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII
Tribunat. Discours prononcé par Bailleul sur le projet de loi relatif à la vente des marais salans. Séance du 17 nivôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul,... député... de la Seine-Inférieure, sur la discussion relative à l'instruction publique. Séance du 13 germinal an VII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Tribunat. Discours prononcé par Bailleul sur le projet de loi relatif à la vente des marais salants. Séance du 17 nivôse an VIII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul,... sur les impositions indirectes. Séance du 11 vendémiaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul, député de la Seine-Inférieure, sur les impositions indirectes. Séance du 11 vendémiaire an VII with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission de finances, par J.-Ch. Bailleul, député... de la Seine-Inférieure, sur les moyens de relever et de maintenir le crédit. Séance du 21 thermidor an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul sur la conjuration du 18 fructidor an V, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Chazal, Poullain-Grandprey, Luminais, Gay-Vernon, Bailleul, Jean Debry et Hardy. Séance du 26 ventôse an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolution, présentés au nom de la commission des finances, par J.-Ch. Bailleul, député... de la Seine-Inférieure, sur le paiement de la dette publique, le mode des transferts et l'établissement d'une caisse d'amortissement. Séance du 27 thermidor an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites à la séance du 9 pluviôse par J.-Ch. Bailleul, sur une motion d'ordre du représentant du peuple Garnier (de Saintes) relative aux bruits qui courent, ou moyens d'exciter de nouveaux troubles dans la république française with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté, au nom de la commission des finances, par J.-Ch. Bailleul, député... de la Seine-Inférieure, sur le tabac. Séance du 27 thermidor an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul, député de la Seine-Inférieure, sur un monument à ériger dans l'enceinte du Conseil des Cinq-Cents relativement à la journée du 18 fructidor. Séance du 27 nivôse an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil des Cinq-Cents, le 2 pluviôse, répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Séance du 2 pluviôse an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J. Ch. Bailleul with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, membre de la députation du département de Seine-Inférieure, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Hardy, Bailleul, Lemoine, Chénier, Crassous, sur le message du Directoire exécutif relatif aux élections. Séance du 18 floréal an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Projet d'un bulletin des factions royaliste et anarchiste with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur la proposition d'une banque, par J.-Ch. Bailleul,... Séance du 29 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul,... sur la discussion relative à l'instruction publique. Séance du 13 germinal an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcés par Bailleul sur le message du Directoire exécutif relatif au massacre des plénipotentiaires français à Rastadt par l'armée autrichienne. Séance du 16 floréal an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur les armemens en course, par J.-Ch. Bailleul,... Séance du 13 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul sur la conjuration du 18 fructidor an V... Séance du 26 ventôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par Bailleul, sur la nécessité de supprimer les payeurs généraux de département. Du vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-C. Bailleul sur la dette publique. Séance du 5e jour complémentaire an V
Déclaration à mes commettans
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolution présentés, au nom de la Commission des finances, par J.-Ch. Bailleul,... sur le payement de la dette publique, le mode des transferts et l'établissement d'une caisse d'amortissement. Séance du 27 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par J.-Ch. Bailleul,... sur les moyens de relever et de maintenir le crédit. Séance du 21 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites à la séance du 9 pluviôse, par J.-Ch. Bailleul, sur une motion d'ordre du représentant du peuple Garnier (de Saintes), relative aux bruits qui courent, ou moyens d'exciter de nouveaux troubles dans la République française
Déclaration à mes commettants with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Opinion de J.-Ch. Bailleul, membre du Conseil des Cinq-Cents, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur les émigrés, dits fugitifs, des Haut et Bas-Rhin ; prononcée dans la séance du 16 messidor with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil des Cinq-Cents, le 2 pluviôse répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Séance du 2 pluviôse an VI. - Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil des Cinq-Cents, le 2 pluviôse répondant au 21 janvier, pour la plantation des arbres de liberté dans les cours du palais du Conseil des Cinq-Cents
Sur la première réponse de P.-J. Briot, à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du Corps législatif
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-C. Bailleul sur la dette publique. Séance du 5e jour complémentaire an V with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par J.-CH. Bailleul, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur la proposition d'accorder une pension au père du général Hoche. Séance du 14 vendémiaire an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil... dans sa séance du 29 pluviôse an V with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté, au nom de la Commission des finances, par J.-Ch. Bailleul,... sur le tabac. Séance du 27 thermidor an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul,... sur un monument à élever dans l'enceinte du Conseil des Cinq-Cents, relativement à la journée du 18 fructidor. Séance du 27 nivôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bailleul, député au Corps lélgislatif par le département de la Seine-Inférieure, sur le Rapport de Savari relatif aux tribunaux militaires. Séance du 3 germinal an V with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par J.-Ch. Bailleul,... sur la proposition d'accorder une pension au père du général Hoche. Séance du 14 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion et projet de résolution sur les honneurs à rendre aux défenseurs de la patrie, par Charles Bailleul (député du département de la Seine-Inférieure). Séance du (7) ventôse an V with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Bailleul sur la nécessité de supprimer les payeurs généraux de département. Du (17) vendémiaire an VI with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les journalistes complices de la conspiration royale, par Bailleul, au nom de la commission spéciale composée des représentants Talot, Garnier de Saintes, Bellegarde, Roger-Martin, Bailleul. Séance du 20 fructidor an V with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul,... sur le message du Directoire exécutif relatif aux élections. Séance du 18 floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-Ch. Bailleul, président du Conseil des Cinq-Cents, dans sa séance du 29 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion et projet de résolution sur les honneurs à rendre aux défenseurs de la patrie, par Charles Bailleul. Séance du ventôse an V
Almanach des bizarreries humaines, ou Recueil d'anecdotes sur la Révolution, destiné à l'instruction des petits et des grands enfans, dédié par un homme qui a peu de mémoire à ceux qui n'en n'ont point du tout (Jacques-Charles Bailleul)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Charles Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur la nécessité de revoir les lois relatives aux attroupements séditieux. Séance du 6 vendémiaire with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les journalistes complices de la conspiration royale, par Bailleul,... Séance du 20 fructidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Charles Bailleul sur la demande en rapport de la loi du 3 brumaire. Séance du 28 vendémiaire an V with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bailleul, au nom de la commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfants Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou, Gardien, Phelippeaux, et des citoyennes Buzot et Pétion. Dans la séance du 21 germinal an IV with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Charles Bailleul sur la demande en rapport de la loi du 3 brumaire. Séance du 28 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par Ch. Bailleul,... sur la nécessité de revoir les lois relatives aux attroupements séditieux. Séance du 6 vendémiaire
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bailleul,... sur le rapport de Savari relatif aux tribunaux militaires. Séance du 3 germinal an V
Opinion de J.-Ch. Bailleul, membre du Conseil des Cinq-Cents, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur les émigrés, dits fugitifs, des Haut et Bas-Rhin, prononcée dans la séance du 16 messidor
Convention nationale. Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale, du 11 vendémiaire an IV, par J.-Ch. Bailleul, député du département de la Seine-Inférieure. Imprimé par ordre de la Convention nationale with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Les Sottises du moment, comédie en prose et en 3 actes, par Jacques-Charles Bailleul
Discours prononcé dans la séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire an IV, par J.-Ch. Bailleul,... Imprimé par ordre de la Convention nationale
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bailleul, au nom de la Commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfants Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou, Gardien, Phelippeaux et des citoyennes Buzot et Pétion, dans la séance du 21 germinal an IV
Bailleul, membre du conseil des Cinq-Cents, à ses collègues, sur Boissy-d'Anglas, aussi membre du conseil with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Lettre de M. Bailleul,... l'un des fondateurs de l'Agence générale de placemens d'économie et de placemens viagers, aux fondateurs de la Caisse d'épargne et de prévoyance, établie près la Banque de France... Paris, ce 27 mai 1822
Observations sur les finances et les factions considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple, par J.-Ch. Bailleul
Gare Clichy, ou Notes sur notes pour la discussion sur le moyen de remplir les places vacantes dans le tribunal de cassation with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Observations sur les finances et sur les factions, considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Réponse de Ch. Bailleul,... à une note insérée dans le n°169 du "Journal des Patriotes" de 1789
Gare Clichy ! ou Notes sur notes pour la discussion sur le moyen de remplir les places vacantes dans le Tribunal de cassation, par J.-Ch. Bailleul,...
Sully
Projet d'un Bulletin des factions royaliste et anarchiste, par J.-Ch. Bailleul,...
Sully, ou la Vengeance d'un grand homme, comédie en trois actes et en prose...
Bibliomappe annuel. Bureau central de géographie. Travaux géographiques dirigés et exécutés d'après les principes du "Bibliomappe" par MM. Bailleul et Vivien
J. Ch. Bailleul. Sur la Chambre des pairs
Quelques maximes politiques extraites de divers écrits de M. Bailleul (Charles),...
Déclaration de J.-Ch. Bailleul,... (qui devait être lue à la Convention, lors de l'appel nominal, le 15 juin 1793. Sur la situation politique.)
Bailleul, membre du Conseil des Cinq-Cents, à ses collègues, sur Boissy-d'Anglas, aussi membre du Conseil
Motion d'ordre faite dans la séance de la Convention nationale du (29) ventôse (an III), par J.-Ch. Bailleul
Observations sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant du peuple Gilbert-Desmolières, au nom de la Commission des Finances, dans la séance du 26 prairial, prononcées dans la séance du 27, par J.-Ch. Bailleul,...
Observations sur quelques articles du projet de résolution présentée au Conseil des Cinq-Cens sur les brevets d'invention. (Signé : Bailleul.)
J.-Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la première réponse de P.-J. Briot à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du corps législatif with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Déclaration de J.-Ch. Bailleul,... with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Motion d'ordre faite dans la séance de la Convention nationale du (29) ventôse with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Sur la chambre des pairs, avec quelques observations sur l'état actuel des choses with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Sur les Écrits de M. B. de Constant relatifs à la liberté de la presse et à la responsabilité des ministres. Principe d'une loi de sécurité. Quelques réflexions sur une opposition au ministère dans les chambres with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Observations sur le Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant du peuple Gilbert-Desmolières, au nom de la commission des finances, dans la séance du 26 prairial, prononcées dans la séance du 27 with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Réponse de Ch. Bailleul, membre du conseil des Cinq-Cents, à une note insérée dans le n ° 169 du "Journal des patriotes de 1789", note : "Réal à Bailleul". (14 pluviôse.) with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Projet de protestation . (Janvier.) with Jacques-Charles Bailleul (1762-1843) as Autre
Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)