Camille Cousset (1833-18..?)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Chambon-Sainte-Croix (Creuse), 16-01-1833
Mort :18..
Note :
Avocat
ISNI :ISNI 0000 0004 5680 1181

Ses activités

Auteur du texte8 documents1 document numérisé

  • Projet d'organisation électorale, par Camille Cousset,...

    Description matérielle : In-16, 55 p.
    Édition : Chambéry : impr. de d'Albane , 1872

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30282388x]
  • Projet de résolution... (Service administratif spécial en vue de faciliter l'élaboration et la rédaction des projets de loi), par M. Camille Cousset,... (22 février 1890.)

    Description matérielle : In-4° , 7 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 5e législature. Session de 1890. N°372
    Édition : Paris : Motteroz , 1890

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30282394v]
  • Proposition de loi tendant à supprimer pour l'avenir les pensions civiles, présentée par M. Camille Cousset,... (4 novembre 1890.)

    Description matérielle : In-4° , 18 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 5e législature. Session extraordinaire de 1890. N°965
    Édition : Paris : Motteroz , 1891

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302823956]
  • Rapport... (Diffamation et injure commises au moyen de cartes postales ; remplacement de la carte postale par la carte-lettre à 10 cent.), par M. Camille Cousset,... (10 juin 1886.)

    Description matérielle : In-4° , 7 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 4e législature. Session de 1886. N°803
    Édition : Paris : A. Quantin , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30282391t]
  • Rapport... (Diffamation et injure commises par les correspondances postales ou télégraphiques circulant à découvert), par M. Camille Cousset,... (26 mars 1887.)

    Description matérielle : In-4° , 6 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 4e législature. Session de 1887. N°1682
    Édition : Paris : Quantin , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302823925]

Rédacteur1 document

  • Mémoire pour M. Joseph-Alexandre-Rey,... Salomon Jacques,... syndics à l'union des créanciers de la faillite de la... Caisse d'escompte d'Annecy, demandeurs, appelants et incidemment intimés... contre M. François Buttin,... et dame Marie Buttin, veuve de M. Claude-Marie Saulnier... héritiers de M. Eugène Buttin leur père, défendeurs et intimés... et MM. Pierre-François Poncet,... et François Roupioz,... défendeurs, intimés et incidemment appelants... et MM. Louis Calloud, pharmacien, et Félix Machard,... défendeurs et intimés... et enfin M. Jules Philippe, homme de lettres... défendeur et intimé

    Description matérielle : 71 p.
    Description : Note : La cause est aux audiences de la Cour d'appel de Chambéry, 2e chambre, de la semaine du 5 mars 1875. - Le jugement du tribunal d'Annecy dont est appel a reconnu que les membres du conseil de surveillance sont responsables, ayant même laissé le directeur de la Caisse, François Bachet, devenir son principal débiteur, mais qu'ils ne le sont pas solidairement, répartissant les 100 000 fr auxquels elle les condamne selon la faute de chacun
    Édition : Chambéry : impr. Ménard , 1875

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36811058b]

Autre1 document

  • Projet d'organisation électorale, par Camille Cousset,... (20 janvier.)

    Description matérielle : In-16
    Édition : Chambéry : Impr. de D'Albane , 1872

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36459831k]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Projet d'organisation électorale / par Camille Cousset, 1872
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Biographie Wikipedia

  • Camille Cousset est un homme politique français né le 16 janvier 1833 à Chambon-Sainte-Croix (Creuse) et décédé le 12 juillet 1895 à Bussière-Saint-Georges (Creuse).Fils d'un proscrit de 1851 réfugié à Chambéry, il commence sa carrière comme avocat à Chambéry. Il est procureur de la République de septembre 1870 à mai 1871. Il s'installe ensuite comme avocat à Limoges. Il est député de la Creuse de 1885 à 1893 et siège au groupe de la Gauche radicale.

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