Sigismond Glandaz (1792-1877)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Paris (France), 06-11-1792
Mort :Paris (France), 10-03-1877
Note :
Avocat (1811). - Président de la chambre des Avoués de Paris
Domaines :Droit
Autre forme du nom :Antoine-Sigismond Glandaz (1792-1877)
ISNI :ISNI 0000 0001 1523 8781

Ses activités

Rédacteur16 documents

  • Béchet, Dethomas et Cie contre Girard et autres [anciens actionnaires des établissements métallurgiques Cavé pour obtenir la liquidation

    Description matérielle : 26 p.
    Description : Note : Tribunal de commerce de Paris
    Édition : Paris : impr. Bénard et Cie , 1857

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36795358m]
  • Conclusions pour MM. Estignard, Lucas et Duhameau, agissant 1 ° comme commissaires à l'exécution du concordat de l'ancienne Société Aubé-Tronchon et Cie, 2 ° comme liquidateurs judiciaires de la Société nouvelle d'Herserange et de Saint-Nicolas, intimés au principal et appelants incidemment,... contre 1 ° M. Édouard Morel, 2 ° et M. Gustave Jacob, appelants au principal et intimés incidemment,... et contre M. Dargy, intimé,...

    Description matérielle : 25 p.
    Description : Note : Audience du 5 décembre 1865...
    Édition : Metz : impr. F. Blanc , 1865
    Rédacteur : Edouard-Michel Boulangé (1816-1878)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368017222]
  • Cour impériale de Metz. Conclusions pour 1 ° Mme Édouard Morel, 2 ° et M. Gustave Jacob, appelants et intimés,... contre MM. Estignard, Lucas et Duhameau, agissant : 1 ° Comme commissaire à l'exécution de l'ancienne société Aubé, Tronchon et cie. 2 ° Comme liquidateurs judiciaires de la Société nouvelle d'Herserange et de Saint-Nicolas, intimés et appelants,... et contre M. Dargy, intimé...

    Description matérielle : 13 p.
    Description : Note : Ouverture, devant le Tribunal de Charleville, d'un ordre pour la répartition du prix d'immeubles ayant appartenus aux frères Morel, puis à la Société Aubé, Tronchon et Cie, depuis en faillite, ensuite à la société nouvelle d'Herserange et enfin aux adjudicataires de la vente publique consécutive à la liquidation judiciaire de cette société, Des contestations se sont élevées relatives à l'hypothèque légale de la dame Morel, séparée de biens d'Édouard Morel, commerçant antérieurement en faillite, et de la collocation de celle-ci sur le prix des immeubles provenant de la succession Morel et ceux acquis postérieurement au mariage. Sur cette affaire compliquée, se reporter au "Journal du Palais", année 1866, pp. 1029-1032, et année 1869, pp. 287-288, sous la cote générale [4-F-57]
    Édition : Metz : impr. V. Maline , [1865]
    Rédacteur : Edouard-Michel Boulangé (1816-1878)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36801723d]
  • Cour royale. 3e chambre. Précis pour les Syndics de la faillite Montaignac, intimés, Contre M. Gédéon de Contamines, appelant.

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Édition : Paris : Sétier , 1828

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36776529d]
  • Cour royale de Paris, deuxième section,... Précis de M. le maréchal de Camp Lautour,... nu-propriétaire des domaines de Longpré et d'Émeville, appelant d'un jugement rendu par le Tribunal civil de première instance et l'arrondissement de la Seine, le 4 juin 1825, contre le sieur Jacques-Philibert Delunel,... usufruitier desdits domaines de Longpré et d'Émeville, intimé sur ledit appel

    Description matérielle : 44 p.
    Description : Note : Dans le conflit qui oppose le nu propriétaire des domaines à leur usufruitier Delunel relatif aux réparations d'entretien dont ce dernier a la charge, Lautour réclame le rembourssement des avances qu'il a faites à l'adjudicataire des travaux, Delunel niant devoir quoique ce soit à ce dernier
    Édition : [Paris,] : impr. Moreau , s. d.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36806717p]

Auteur du texte10 documents2 documents numérisés

  • Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative

    11e éd., entièrement rev. et mise au courant de la législation et de la jurisprudence
    Description matérielle : 2 vol. (LXXIV-681, 806 p.)
    Édition : Paris : G. Godde , 1924
    Autre auteur du texte : Adolphe Chauveau (1802-1868)

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31935937q]
  • Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative

    10e éd., revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, avec des formules nouvelles de procédure conformes à la circulaire du 20 mars 1908
    Description matérielle : 2 vol. (LXIV-681, 806 p.)
    Édition : Paris : Marchal et Billard , 1909
    Autre auteur du texte : Adolphe Chauveau (1802-1868)

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31935936c]
  • Chambre des avoués près le tribunal de première instance du département de la Seine. Divers documents relatifs à des questions de législation ou à des questions particulières concernant l'exercice de la profession d'avoué [par Glandaz, Mollot, Duvergier, de Vatimesnil, Paillet et Guidou]

    Description matérielle : In-8° , 222 p.
    Édition : Paris : impr. de Renou et Maulde , 1867
    Éditeur scientifique : Chambre des avoués près le tribunal de grande instance de Paris

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb309608309]
  • Chambre des avoués près le Tribunal de première instance du département de la Seine. Documents relatifs aux droits des officiers ministériels et particulièrement à la profession d'avoué. [Signé : Glandaz.]

    Description matérielle : In-8° , 107 p.
    Édition : Paris : impr. de Renou et Maulde , 1867
    Éditeur scientifique : Chambre des avoués près le tribunal de grande instance de Paris

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30514069c]
  • Des Avoués, nature de leurs fonctions, législation qui les régit,... par M. Glandaz,...

    Description matérielle : Gr. in-8° , 27 p.
    Description : Note : Encyclopédie du droit, ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence. Extrait du 2e volume
    Édition : Paris : impr. de Vve Dondey-Dupré , 1839

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305140681]

Annotateur6 documents1 document numérisé

  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    6e édition complètement revue et mise au courant de la législation
    Description matérielle : 2 vol. (XVI-595, 900 p.)
    Édition : Paris : Marchal, Billard et Cie , 1877
    Annotateur : Adolphe Chauveau (1802-1868)

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30514074z]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    4ème éd.
    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Cosse : Marchal et Cie , 1867
    Annotateur : Adolphe Chauveau (1802-1868)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305140728]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    contenant des modèles d'états de frais et la nouvelle loi sur les frais de justice

    8ème éd.
    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Marchal et Billard , 1892-1893
    Annotateur : Adolphe Chauveau (1802-1868)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30514076n]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    5ème édition
    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Cosse : Marchal et Billard , 1872
    Annotateur : Adolphe Chauveau (1802-1868)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41258796q]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : impr. de Cosse , 1852
    Annotateur : Adolphe Chauveau (1802-1868)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30230326v]

Destinataire de lettres1 document1 document numérisé

Autre2 documents

  • Chambre des avoués près le Tribunal de première instance du département de la Seine. Documents relatifs aux droits des officiers ministériels, particulièrement à la profession d'avoué

    Description matérielle : In-8°
    Description : Note : Ces documents sont signés Glandaz
    Édition : Paris : Impr. de Renou et Maulde , 1867

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb340689206]
  • Encyclopédie du droit, ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence. Extrait du 2e volume. Des avoués, nature de leurs fonctions, législation qui les régit...

    Description matérielle : Gr. in-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. de Vve Dondey-Dupré , 1839

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363741906]

Documents à propos de cet auteur

Documents à propos de l'auteur Sigismond Glandaz (1792-1877)

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Des Avoués : nature de leurs fonctions, législation qui les régit / par M. Glandaz, 1839
  • Ouvrages de reference : ABF
    Vapereau
    Biographies et nécrologies des hommes marquants du XIXe siècle / publiés par V. Lacaine et Ch. Laurent, 1844-1866
    DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.
    BN Cat. gén. suppl.

Autre forme du nom

  • Antoine-Sigismond Glandaz (1792-1877)

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