Charles Boysset (1817-1901)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 29-04-1817
Mort : Paris (France), 22-05-1901
Note :
Homme politique
Autre forme du nom : Charles Guillaume Boysset (1817-1901)
ISNI : ISNI 0000 0003 9006 7235

Charles Boysset (1817-1901) : œuvres (58)

Auteur du texte (57)

Allocution de M. Charles Boysset, président d'âge... (11 janvier 1898.)
Proposition de loi tendant à assurer la liberté du vote, présentée par MM. Charles Boysset, Alfred Jacquemart, E. Boullay... (25 novembre 1889.)
Proposition de loi tendant à modifier par une disposition additionnelle les dispositions de l'article 443 du Code d'instruction criminelle relatives à la révision des sentences criminelles ou correctionnelles, présentée par MM. Charles Boysset, Victor Prost, Gillot... (25 mars 1890.)
Proposition de loi relative au scrutin et tendant au retour à la loi du 30 novembre 1875, présenté[e] par MM. Charles Boysset, Barodet, Achard, Rivière... (16 octobre 1888.)
Proposition de loi tendant à la révision de l'article 443 du code d'instruction criminelle, présentée par MM. Charles Boysset, Loranchet, Delms Montaud, Bellot... (13 déc. 1884)
Proposition de loi relative à l'organisation du jury, présentée par MM. Charles Boysset, Frogier de Ponlevoy, Chéneau, Jullien... (28 mars 1882)
Proposition de loi tendant à l'abrogation du Concordat présentée par MM. Charles Boysset, Clémenceau, Jules Steeg, Louis Blanc...
Proposition de loi tendant à l'abrogation du Concordat, présentée par MM. C. Boysset, C. Floquet, Clémenceau, L. Blanc... députés (30 juillet 1879)
Proposition de loi tendant à prescrire une investiture nouvelle de tous les magistrats actuellement en fonctions, présentée par MM. C. Boysset, Floquet, Clémenceau, Lockroy... députés (22 mars 1879)
Société des amis de l'instruction de Châlon-sur-Saône. Cercle chalonnais de la Ligue de l'enseignement. Conférence de cloture, 2 mai 1879. Discours par M. Terrage,... La révocation de l'Edit de Nantes
Société des amis de l'instruction de Chalon-sur-Saône. Cercle chalonnais de la Ligue de l'enseignement. Conférence de clôture, 2 mai 1879. Discours par M. Terrage,... La Révocation de l'Édit de Nantes, par M. Ch. Boysset,...
Proposition de loi tendant à faciliter aux départements l'exécution des chemins de fer d'intérêt local, présentée par MM. C. Boysset, Logerotte, Sarrien, Gilliot, Daron, Margue... députés. (6 mars 1877)
Proposition de loi tendant à introduire des modifications dans les art. 2, 6, 7, 8 et 9 de la loi du 21 nov. 1872, sur l'organisation du Jury, présentée par MM. C. Boysset, Drumel, J. Ferry, E. Millaud... députés (30 nov. 1877)
L'Allemagne, par Charles Boysset
Proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi du 21 novembre 1872 sur le jury et au rétablissement de la loi du 7 août 1848, présentée par MM. Charles Boysset, Henri Brisson, E. Millaud, Laisant... députés (11 Déc. 1876)
La Liberté du suffrage
La Liberté du suffrage, par Charles Boysset,...
Proposition de loi ayant pour objet la levée de l'état de siège dans le département de Saône-et-Loire, présentée par MM. Charles Boysset, de Lacretelle, le général Pellissier, Alexandre, Félix Renaud, Charles Rolland, le général Guillemaut, Daron,... (20 mai 1874.)
Aux Électeurs. "Sursum corda !"
Allocution de M. Charles Boysset, président d'âge
Avis de la Commission du Budget sur le projet de loi portant : 1°Affectation d'une partie du domaine de Meudon à un Observatoire d'astronomie physique ; 2°Allocation de crédits pour l'Observatoire de Meudon, par M. Charles Boysset,... (14 février 1879.)
Catéchisme du XIXe siècle, par Charles Boysset,... (24 février 1868.)
Deuxième Rapport supplémentaire... (Élection des juges des tribunaux de commerce ; 2°Projet de loi relatif à l'élection des juges consulaires), par M. Charles Boysset,... (20 janvier 1880.)
Proposition de loi ayant pour objet l'aliénation des forêts de l'État, présentée par MM. Charles Boysset et Cyprien Girerd,...
Proposition de loi ayant pour objet la suppression des Facultés de théologie catholique instituées par le décret impérial du 17 mars 1808, présentée par M. Charles Boysset,... (2 février 1882.)
Proposition de loi relative aux élections des juges des Tribunaux de commerce, présentée par MM. Charles Boysset, Ménier, Laroche-Joubert,... (15 décembre 1877.)
Proposition de loi sur la réforme judiciaire... présentée par M. Charles Boysset,... (19 février 1887.)
Proposition de loi sur la réforme judiciaire... présentée par M. Charles Boysset,... (4 décembre 1882.)
Proposition de loi sur l'élection des juges des Tribunaux de commerce, présentée par MM. Charles Boysset et Ménier,...
Proposition de loi tendant à modifier les articles 619, 620 et 635 du Code d'instruction criminelle, relatifs à la réhabilitation, présentée par MM. Beauquier, Barodet, Charles Boysset,... (29 mars 1886.)
Rapport... (1°Affectation d'une partie du domaine de Meudon à un Observatoire d'astronomie physique ; 2°Allocation de crédits pour l'Observatoire de Meudon), par M. Charles Boysset,... (14 novembre 1878.)
Rapport... (1°Ouverture au ministre de l'Agriculture, d'un crédit de 200,000 fr. sur l'exercice 1879 ; 2°Ouverture au ministre de l'Instruction publique d'un crédit de 50,000 fr. sur l'exercice 1879, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Sydney), par M. Charles Boysset,... (4 mars 1879.)
Rapport... (Abrogation de la loi du 21 novembre 1872 sur le jury et rétablissement de la loi du 7 août 1848), par M. Charles Boysset,... (16 février 1877.)
Rapport... (Abrogation du décret du 17 février 1852 sur la presse) par M. Charles Boysset,... (8 août 1876.)
Rapport... (Budget des dépenses de l'exercice 1878, Ministère de l'Instruction publique), par M. Charles Boysset,... (28 octobre 1878.)
Rapport... (Budget des dépenses de l'exercice 1879, Ministère de l'Instruction publique), par M. Charles Boysset,... (28 octobre 1878.)
Rapport... (Élection des juges consulaires), par M. Charles Boysset,... (22 novembre 1883.)
Rapport... (Élection des juges des Tribunaux de commerce), par M. Charles Boysset,... (3 mai 1877.)
Rapport... (Élections des juges des tribunaux de commerce), par M. Charles Boysset,... (27 février 1879.)
Rapport... (Fixation du budget général de l'exercice 1888, Ministère de la Justice), par M. Charles Boysset,... (25 octobre 1887.)
Rapport... (Fixation d'une date uniforme pour la 1re session annuelle des Conseils généraux), par M. Charles Boysset,... (27 juillet 1876.)
Rapport... (Fixation d'une date uniforme pour la première session annuelle des Conseils généraux), par M. Charles Boysset,...
Rapport... (Institution des Chambres consultatives d'agriculture), par M. Charles Boysset,... (28 octobre 1886.)
Rapport... (Modifications à introduire dans la loi électorale), par M. Charles Boysset,... (16 mai 1881.)
Rapport... (Organisation du jury en matière criminelle), par M. Charles Boysset,... (18 juin 1877.)
Rapport... (Organisation du jury), par M. Charles Boysset,... (15 décembre 1879.)
Rapport... (Ouverture au ministre de la Justice, sur le budget ordinaire de l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 10,350 fr. au titre du "Service de la justice"), par M. Charles Boysset,... (18 juin 1888.)
Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique de crédits additionnels au budget de l'exercice 1878), par M. Charles Boysset,... (28 février 1878.)
Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, de crédits supplémentaires, sur l'exercice 1878), par M. Charles Boysset,... (6 février 1879.)
Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique d'un crédit de 100,000 fr., sur l'exercice 1878, à l'effet de réunir à Paris, au moment des vacances scolaires pour visiter l'Exposition et assister à des conférences pédagogiques, le plus grand nombre possible d'instituteurs et autres membres de l'enseignement primaire), par M. Charles Boysset,... (21 mai 1878.)
Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, d'un crédit de 108,000 fr. sur l'exercice 1878, pour compléter à 500 fr. le chiffre de la pension de tous les instituteurs retraités avant la loi du 17 août 1876), par M. Charles Boysset,... (16 mai 1878.)
Rapport sommaire... (Création d'une liste civile dite des Vieux Indigents), par M. Charles Boysset,... (8 juillet 1882.)
Rapport sommaire... (Nomination d'une Commission du règlement), par M. Charles Boysset,... (21 janvier 1882.)
Rapport sommaire... (Revision de la Constitution), par M. Charles Boysset,... (14 janvier 1882.)
Rapport supplémentaire... (1°Affectation d'une partie du domaine de Meudon à un Observatoire d'astronomie physique ; 2°Allocation de crédits pour l'Observatoire de Meudon), par M. Charles Boysset,... (23 janvier 1879.)
Rapport supplémentaire... (Élections des juges des tribunaux de commerce), par M. Charles Boysset,... (27 juin 1879.)
Rapport... (Suppression des Facultés de théologie catholique, instituées par le décret impérial du 17 mars 1808), par M. Charles Boysset,... (13 février 1883.)

Autre (1)

Proposition de loi relative à l'organisation du jury...

Voir aussi (7)