Émile Depasse (1804-1880)

Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Guingamp (Côtes-d'Amor), 29-07-1804
Mort : 28-04-1880
Note :
Notaire à Lannion. - Maire de Lannion. - Député
ISNI : ISNI 0000 0004 5950 8562

Émile Depasse (1804-1880) : œuvres (11)

Auteur du texte (11)

Assemblée nationale.... Discours prononcé par M. Depasse,... à la séance du 6 février (1872). Proposition relative au rôle éventuel des conseils généraux dans les circonstances exceptionnelles
Observations adressées le 30 décembre 1864 au "Journal des débats" sur la loi-céréale du 15 juin 1861 [par É. Depasse]
Étude sur la loi de 1861 relative au commerce des céréales [par É. Depasse]
Assemblée législative. Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Morlaix à contracter un emprunt de 100,000 francs, pour subvenir au payement des dépenses de construction d'une salle d'asile et maisons d'école, par M. Depasse,... Séance du 30 janvier 1851
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Depasse,... dans la discussion sur la proposition de M. de Tinguy et autres, tendant à autoriser la réunion extraordinaire des conseils généraux. Séance du 8 février 1851
Assemblée nationale. Proposition relative à la création de cinquante nouvelles salles d'asile, présentée le 16 septembre 1848, par le citoyen Depasse
Assemblée nationale. Proposition relative à la dissolution de l'Assemblée, présentée, le 2 janvier 1849, par le citoyen É. Depasse,...
Considérations sur les salles d'asile, et de leur influence sur l'avenir des classes malheureuses, par Émile Depasse,...
A LL. EE. MM. les ministres de l'Intérieur et de l'Instruction publique. [Sur l'organisation de l'assistance publique à Lannion.] [Signé : E. Depasse.]
Rapport... [Imposition d'office sur la commune d'Égletons, Corrèze, pour le remboursement d'un emprunt], par M. Depasse,...
Session de mai 1863 [1864, 1869, 1870 et 1874]. Exercice de 1862 [1863, 1868, 1869 et 1873]. Compte moral rendu au Conseil municipal de Lannion, par M. Depasse, maire...

Voir aussi (3)