Gustave Colin (1814-1880)

Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Pontarlier (Doubs), 02-04-1814
Mort : 12-11-1880
Note :
Homme politique. - Député de Pontarlier
ISNI : ISNI 0000 0004 4470 8158

Gustave Colin (1814-1880) : œuvres (13)

Auteur du texte (13)

Proposition de loi ayant pour objet : 1 ° l'abrogation de l'art. 3 de la loi du 26 mars 1872 ; 2 ° l'assimilation des droits sur l'absinthe à ceux des liqueurs et fruits à l'eau-de-vie, présentée par MM. Colin, Chantemille, Bernard, Guyot, Viette... députés (22 mars 1879)
La Chambre de commerce de Besançon et l'impôt sur le sel, par Gustave Colin,...
Un Dernier épisode de la conquête de la Franche-Comté. Lettres de grâces accordées par le roi Louis XIV à vingt habitants du hameau de Breuche-la-Grand, canton de Faucogney (Haute-Saône), en date du [ ] juillet 1677 (publiées par Gustave Colin)
Coup d'oeil sur les origines de Pontarlier, à propos de la découverte de tuiles gallo-romaines, par G. Colin
Rapport... (Autorisation au département de la Charente-Inférieure de contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun et de s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses départementales), par M. Colin,... (26 juillet 1879.)
Rapport... (Autorisation au département de l'Ain de contracter un emprunt pour les travaux de diverses lignes vicinales), par M. Colin,... (26 juillet 1879.)
Rapport... (Institution d'assises correctionnelles), par M. Colin,... (17 mai 1878.)
Rapport... (Modification des art. 1 et 3 de la loi du 25 mai 1838 et extension de la compétence des juges de paix en diverses matières), par M. Colin,... (1er avril 1878.)
Rapport... (Surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Neufchâteau), par M. Colin,... (19 mars 1878.)
Rapport... (Zones pour la vente sur les frontières du tabac scaferlati à prix réduit), par M. Colin,... (16 novembre 1878.)
Proposition de loi concernant les associations fromagères des départements de l'Est, présentée par M. Colin,... (7 décembre 1876.)
Proposition de loi tendant à compléter les art. 17 et 22 de la loi du 27 juillet 1872, sur le recrutement de l'armée, présentée par M. Colin,... (31 mars 1879.)
Rapport... (1°Abrogation de l'art. 5 de la loi du 26 mars 1872 ; 2°Assimilation des droits sur l'absinthe à ceux des liqueurs et fruits à l'eau-de-vie), par M. Colin,... (22 juillet 1879.)

Voir aussi (6)