Maurice Sabatier (1841-1915)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Narbonne (Aude), 31-12-1841
Mort : Paris, 22-05-1915
Note :
Avocat à la Cour de cassation et au Conseil d'État. - Membre de l'Institut, Académie des sciences morales et politiques (élu en 1911). - Maire de Viry (Seine-et-Oise)
Autre forme du nom : Marc-Maurice Sabatier (1841-1915)
ISNI : ISNI 0000 0000 2708 0136

Maurice Sabatier (1841-1915) : œuvres (91)

Rédacteur (63)

Demande en interprétation de l'ordonnance du 9 novembre 1845 portant concession au sieur Talabot des mines de fer d'Aïn-Morkha. Mémoire pour M. et Mme Jumel de Noireterre contre la Société de Mokta-el-Hadid
Un dernier mot pour MM. Parent-Schaken & Cie
Affaire Parent-Schaken contre Vitali. Un dernier mot pour MM. Parent-Schaken & Cie
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Consultation pour MM. Dreyfus frères et Cie. A l'occasion du pourvoi en cassation formé par M. Isidore Dreyfus et autres contre un arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris, en date du 25 juin 1877
Cour d'appel de Paris. Troisième Chambre. Arrêt rendu le 8 février 1878 entre M. P. Vitali, la Société anonyme d'entreprise générale de chemins de fer et de travaux publics, M. Lavaurs liquidateur de la Société Parent, Schaken et Cie, MM. Charles, Picard, Stevens et autres
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Mémoire ampliatif pour 1 ° M. Philippe Vitali,... agissant tant en son nom personnel que : 1 ° comme gérant de la Société Vitali, Picard, Charles et Cie (n ° 3), 2 ° comme liquidateur de ladite Société (n ° 3),... 2 ° les administrateurs de la Société anonyme d'entreprise générale de chemins de fer et de travaux publics,...
Dernières observations pour MM. Parent-Schaken & Cie contre M. Vitali
Cour de cassation. Chambre civile. Mémoire en défense pour MM. Dreyfus, frères et Cie,...
Mémoire pour M. et Mme Jumel de Noireterre demandant la Réformation d'une décision de M. le Gouverneur général de l'Algérie du 28 juin 1877
Cour de cassation. Chambre civile. Note pour MM. Dreyfus, frères et Cie, négociants-concessionnaires des guanos du Pérou, contre divers armateurs français et étrangers
Note sur le point spécial de la solidarité pour la Société anonyme Entreprise générale de chemins de fer et de travaux publics... contre 1 ° M. Lavaurs ès-noms... 2 ° MM. Charles, Picard et Stevens...
Réponse aux conclusions de MM. Charles, Picard & Stevens,... pour M. Vitali contre MM. Charles, Picard & Stevens et M. Lavaurs ès-noms
Réponse aux dernières observations de M. Lavaurs pour M. Vitali ès-qualités
Conclusions pour M. Vitali, ès qualités appelant..., contre 1 ° M. Lavaurs, ès qualités intimé et appelant éventuel... 2 ° M. Charles, 3 ° M. Picard, 4 ° M. Stévens, ès-qualités, intimés et appelants éventuels...
Conclusions rectificatives et additionnelles pour M. Vitali, ès-noms appelant..., contre 1 ° M. Lavaurs, ès-noms intimé..., 2 ° M. Charles 3 ° M. Picard 4 ° M. Stevens intimés...
Conseil d'Etat, Section du contentieux. Mémoire ampliatif produit par la Compagnie générale des allumettes chimiques à l'appui de son recours contre un arrêté de Monsieur le Ministre des finances, en date du 13 mars 1877
Conseil d'État. Section du contentieux. Mémoire en défense pour M. le ministre des Finances représentant l'État contre la Compagnie générale des allumettes chimiques
Cour de Paris. Troisième Chambre. Conclusions pour MM. Charles, Picard & Stevens liquidateurs de la société Vitali, Picard, Charles et Cie (N ° 2) contre 1 ° M. Vitali ès noms 2 ° la société anonyme
Intervention et mémoire pour MM. Dutfoy, Couturier, Daudré et autres, dans l'instance introduite par la Compagnie générale des allumettes chimique contre M. le ministre des Finances
Mémoire en réplique pour la Compagnie générale des allumettes chimiques contre Monsieur le Ministre des Finances
Note sur le point spécial de la solidarité pour la Société anonyme Entreprise générale de chemins de fer et de travaux publics... contre 1 ° M. Lavaurs ès-noms... 2 ° MM. Charles, Picard et Stevens...
Observations pour M. Vitali contre 1 ° M. Lavaurs, ès-noms 2 ° MM. Charles, Picard et Stevens
Pièces justificatives produites à l'appui du Mémoire en réplique pour la Compagnie générale des allumettes chimiques contre Monsieur le Ministre des finances
Pièces justificatives produites par la Compagnie générale des allumettes chimiques à l'appui de son recours contre un arrêté de Monsieur le Ministre des finances en date du 13 mars 1877
Affaire Dupuy, des Gonaïves (Haïti)
Cour d'appel de Paris. Affaire relative aux réclamations pour travaux. M. Vitali agissant au nom et comme liquidateur de la Société Vitali, Charles, Picard et Cie (N ° 3) contre 1 ° MM. Charles, Picard et Stevens, anciens gérants de la Société Vitali, Picard, Charles et Cie (N ° 2) et 2 ° M. Lavaurs liquidateur de la Société Parent, Schaken et Cie commanditaire de la Société Vitali, Picard, Charles et Cie (N ° 2). Observations de MM. Charles, Picard et Stevens sur les demandes de M. Vitali
Cour de cassation. Chambre civile. Mémoire pour MM. Delamotte, Bénilan & Cie, contre MM. Fournier & Cie
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Consultation pour MM. Hippolyte Fournier & Cie, négociants au Havre, contre MM. Delamotte, Bénilan et Ce, banquiers à Paris, et M. Delamotte personnellement
Tribunal de Commerce de la Seine... Dossier de la Société Vitali, Charles, Picard et Cie (N ° 3) sur les contestations pendantes entre la Société en commandite Vitali, Charles, Picard et Cie (N ° 3), en liquidation dont M. Vitali est le seul liquidateur... et la société en nom collectif Parent, Schaken et Cie, en liquidation dont M. Lavaurs est le liquidateur... et la société en commandite Vitali, Picard, Charles et Cie (N ° 2), en liquidation dont les liquidateurs sont MM. Charles, Stevens, Picard et Vitali... en présence de commanditaires et participants
Tribunal de Commerce de la Seine... IIe volume. Dossier Complémentaire de la Société Vitali, Charles, Picard et Cie (N ° 3) sur les contestations pendantes...
Conseil d'État. Mémoire pour la Compagnie française d'irrigation [sous le projet de décret proposé pour régler les rapports de cette compagnie avec l'Oeuvre générale du canal des Alpines
Conseil d'État. Section du contentieux. Mémoire pour MM. Legrand distillateurs et rectificateurs à Paris contre M. le ministre des Finances
Conseil d'Etat. Section du Contentieux. Précis des questions soulevées dans le différend existant entre la Société du Crédit foncier colonial et la colonie de la Réunion
Cour de Cassation. - Mémoire pour M. M. Seillère par Me Bosviel... et Maurice Sabatier
Mémoire pour M. le Prince de Bauffremont contre Mme la Princesse de Bauffremont. L'exposant vient justifier le pourvoi qu'il a formé contre l'arrêt rendu par la Cour de Paris, le 1er août 1874
Note pour la Cie des messageries maritimes contre la Cie universelle du canal maritime de Suez
Consultation pour Mme de Bellefont [contre son père M. d'Aigneaux, pour reddition de compte d'une tutelle qui a duré 20 ans avec des résultats désastreux
Consultation pour MM. Émile & Isaac-Pereire sur le pourvoi formé par le Crédit mobilier contre l'arrêt de la Cour d'appel de Paris, du 25 Avril 1873
Cour d'appel de Paris. 1re chambre. Affaire de 1 ° M. Émile et Isaac Pereire contre le Crédit mobilier...
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Mémoire pour Pereire frères
Mémoire pour la Cie des messageries maritimes contre la Cie universelle du canal maritime de Suez
Note pour la Société générale de crédit mobilier contre MM. Émile et Isaac Pereire
Assignation pour MM. Pereire frères, défendeurs opposants, contre la Société de crédit mobilier, demanderesse principale
Conseil d'État. Mémoire pour la Société du Crédit foncier colonial contre les colonies de la Réunion et de la Guadeloupe
Consultation pour MM. Grandval et autres, membres de l'ancien Conseil de surveillance de la Société Ch. Rostand et Cie
Cour de lassatier. Chambre des Requêtes. Mémoire pour M. Vuillemin, ès-noms, contre Mme Veuve Quinquempois.
Mémoire pour MM. Pereire et Salvador contre M. Monnot et autres
Conclusions pour : 1 ° M. Monnot, ès-nom, 2 ° M. Adolphe Cheronnet, 3 ° M. le Vicomte de La Frageollière,... [en tout : 8] intimés, contre : 1 ° MM. Emile Pereire, Isaac Pereire de Montforton,... appelants
Extrait du Paris-Journal. (Affaire de la Société immobilière). Plaidoirie de Me Nicolet suivie des Conclusions de l'avocat général Dupré Lassalle et de l'arrêt de la Cour impériale du 22 Avril 1870...
Procès de l'Immobilière. Cour impériale de Paris. Un mot sur l'appel de M. le Comte de Germiny
Procès de l'Immobilière. Cour impériale de Paris. Un mot sur l'appel de M. le Comte de Germiny
Réplique de Me Marie pour M. Monnot & Consorts, demandeurs, contre MM. Pereire et les anciens administrateurs de la Compagnie immobilière, défendeurs
A messieurs les Président & juges composant la deuxième chambre du Tribunal civil de la Seine. Conclusions additionnelles pour la Compagnie immobilière représentée par son Conseil d'administration agissant poursuites et diligence de M. le comte de Germiny, président de la Société, intervenante, contre 1 ° la société civile Monnot demanderesse, 2 ° MM. Guillabert et autres, demandeurs, 3 ° M. de Joménie, demandeur, 4 ° M. Gomart, demandeur, 5 ° MM. de Montforton, E. et I. Pereire, Salvador..., défendeurs
Deuxième chambre du Tribunal civil de la Seine... Procès de MM. Monnot et consorts, actionnaires de la Compagnie immobilière contre MM. Pereire et les anciens administrateurs de ladite Compagnie. Conclusions de M. l'avocat impérial Voney
Note pour M. le duc de Galliera, défendeur,... contre MM. Monnot et consorts, demandeurs...
Plaidoirie de Me Henry Moreau pour M. Gomart contre MM. Pereire & consorts. Audience du 7 mai 1869
Première chambre du Tribunal. Audience du Vendredi... Mémoire pour M. le Comte de Narbonne-Lara... contre M. le marquis de Narbonne-Lara...
Protestation. A la requête de M. Monnot,... et autres actionnaires de la Compagnie immobilière possédant 4.800 actions soit déclaré à M. de Germiny, en la qualité par lui prise de Président de la Compagnie immobilière,...
Société immobilière. Note après plaidoirie pour M. Édouard Rodrigues
Tribunal civil de première instance de la Seine. Deuxième Chambre. Affaire Gomart contre Pereire et consorts, (Extrait de la Comptabilité de la Compagnie immobilière)
L'association des actionnaires de la Compagnie immobilière contre MM. Pereire et les anciens administrateurs de la Compagnie. Demande en remboursement du prix des actions acquises antérieurement au 30 avril 1867
Note pour M. Delagrange... contre M. Maret...
Conclusions pour M. Maret,... contre M. Delagrange,...

Auteur du texte (27)

Thureau-Dangin, secrétaire perpétuel de l'Académie française, 1837-1913
Institut de France. Académie des sciences morales et politiques. Notice sur la vie et les travaux de M. Léon Aucoc, par M. Maurice Sabatier,... lue dans la séance du 1er mars 1913
Études et discours. Code civil, codes criminels, centenaire de l'ordre des avocats, psychologie juridique de Napoléon, Concordat, etc., etc.
Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à la Cour d'appel de Paris. Notice sur M. Arthur Desjardins,... par M. Maurice Sabatier,...
Ligue de la liberté de l'enseignement. Plaidoirie de Me Sabatier devant le Conseil d'État statuant au contentieux sur le recours formé par les propriétaires d'écoles libres contre les décrets qui en avaient ordonné la fermeture
Notice sur M. Arthur Desjardins,...
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Assemblée générale du 24 juillet 1895. Discours de Me Sabatier,...
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Séance d'ouverture de la conférence du stage des avocats à la Cour de cassation, du 15 décembre 1894. Discours de M. Sabatier,...
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Séance d'ouverture de la conférence du stage des avocats à la Cour de cassation du 18 novembre 1893. Discours de M. Sabatier,...
Cour de Cassation. Chambre des requêtes. Affaire Du Plessis-Bellière. Plaidoirie de M. Sabatier pour S. S. le pape Léon XIII et S. É. le cardinal Rampolla [13 mars 1894]
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Assemblée générale du 25 juillet 1894. Discours de Me Sabatier,...
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation. Séance d'ouverture de la conférence du stage des avocats à la Cour de cassation du 12 novembre 1892. Discours de Me Sabatier,...
Conseil d'Etat, section du contentieux. Mémoires pour la Compagnie générale des allumettes chimiques... contre M. le ministre des Finances. [16 mai 1891. Signé : M. Sabatier, L. Lehmann.] Pièces justificatives
Conseil d'Etat, section de l'intérieur. Note pour Mgr l'évêque de Marseille. [Signé : Maurice Sabatier.]
Cour de cassation, chambre criminelle. Observations en réplique pour MM. d'Erlanger, Adolphe et Jules Berthier, contre MM. André et consorts. [Signé : Léonce Lehmann, Maurice Sabatier.]
Consultation pour la société civile de Saint-Germain, au sujet de la fermeture de la chapelle située dans son immeuble rue de Sèvres 33 et 35
Consultation pour la Société civile de Saint-Germain, au sujet de la fermeture de la chapelle située dans son immeuble, rue de Sèvres, 33 et 35, par MM. A. Bosviel et Sabatier,... et M. Camille de Baulny,...
Tribunal des conflits. Audience du 5 novembre 1880.... Plaidoirie de Me Sabatier... [pour les congrégations religieuses dispersées.]
Société technique de l'industrie du gaz en France. Consultation de M. Sabatier,... (Droits de fraude, voirie)
Au Conseil d'État. Section des finances. Note pour les usiniers et les industriels entrepositaires de l'ancienne banlieue de Paris [11 octobre 1872. Signé : Maurice Sabatier]
Première chambre du tribunal.... Mémoire pour M. le Cte de Narbonne-Lara... contre M. le Mis Narbonne-Lara... [Signé : Maurice Sabatier, Paul Andral, Jules Pérard.] - Généalogie de la maison de Narbonne-Lara
Eloge de Rossi
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Napoléon Ier, empereur des Français]
Berryer et le barreau
Le centenaire de 1814. VIII. La Charte
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Affaires réassurances générales. Consultation pour : 1° M. le Bon Émile d'Erlanger,... 2° M. Adolphe Berthier, 3° M. Jules Berthier,... [11 mars 1891. Signé : Maurice Sabatier, Léonce Lehmann.]
Paul Andral

Autre (1)

Conseil d'Etat, section de l'intérieur. Note pour Mgr l'évêque de Marseille

Documents sur Maurice Sabatier (1841-1915) (3)

Livres (3)

[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Maurice Sabatier]
Le discours de M. Millerand à l'Institut. Notice sur la vie et les travaux de M. Maurice Sabatier
Maurice Sabatier

Voir aussi (7)