Charles Jacques Marie Tanneguy Duchâtel (1838-1907)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Paris, 19-10-1838
Mort : Paris, 27-05-1907
Note :
Comte. - Député de la Charente Inférieure (1885-1889)
Autre forme du nom : Tanneguy Duchâtel (1838-1907)
ISNI : ISNI 0000 0004 0253 2115

Charles Jacques Marie Tanneguy Duchâtel (1838-1907) : œuvres (14)

Auteur du texte (13)

A propos de l'impôt foncier. Discours prononcés par M. le Cte Duchâtel,... dans les séances des 9 et 10 juillet 1886
A propos de l'impôt foncier, discours prononcés par M. le Cte Duchatel, député, dans les séances des 9 et 10 juillet 1886
Proposition de loi déposée sur le bureau de la Chambre des députés
Discours prononcé à l'Assemblée nationale le 8 septembre 1871 par M. le cte Duchâtel sur la proposition de M. de Ravinel, relative au transfert des ministères à Versailles
A MM. les électeurs de la circonscription de Saintes-Jonzac
A MM. les électeurs de Saintes-Jonzac
A MM. les électeurs du Canton de St Genis
A MM. les électeurs du canton de St Genis. (Signé : T. Duchatel. [21 Juin 1869])
[De liberis et posthumis haeredibus instituendis vel exhaeredandis (Dig. 28,2) Droit français : code civil, art. 893-919...] Thèse pour la licence... 11-08-1862... par T. Duchatel, né à Paris le 19.10.1838...
Proposition de loi ayant pour objet de fixer à Paris la résidence de l'Assemblée nationale, du pouvoir exécutif et des ministres, présentée par M. le Cte Duchâtel,...
Proposition de loi sur la liberté du droit d'association, présentée par M. le Cte Duchatel,... [25 mai 1886.]
Rapport... [Avance de 3 millions 500,000 fr. offerte par la Chambre de commerce du Havre pour les travaux du port], par M. le Cte Duchatel,... [3 avril 1886.]
Rapport... [Déclaration signée le 15 janvier et le 31 mai 1886 entre la France et la Belgique d'une part, et la France et le Grand Duché de Luxembourg d'autre part, à l'effet de modifier l'article 69 du traité de Courtrai du 28 mars 1820], par M. le Cte Duchatel,... [10 mars 1887.]

Autre (1)

Proposition de loi déposée sur le bureau de la Chambre des Députés, par MM. Delmas et le Cte Duchatel

Voir aussi (6)