Toussaint-Ange Cotelle (1795-1879)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Bléneau (Yonne), 12-06-1795
Mort :Beauvais, 30-07-1879
Note :
Avocat. - Professeur de droit administratif à l'École des ponts et chaussées
ISNI :ISNI 0000 0000 6960 6570

Ses activités

Rédacteur42 documents

  • Adhésion de M. Duvergier,...

    Description matérielle : 2 p.
    Description : Note : Cour impériale de Paris, 3e chambre. Audience du samedi 30 avril 1853. - Des héritiers poursuivant la revente sur folle enchère d'un immeuble vendu en justice sur licitation, peuvent, à défaut d'enchérisseur, faire adjuger l'immeuble à la succession, sans qu'il y ait eu vente, la condition résolutoire étant toujours sous-entendue dans les ventes judiciaires et celles-ci étant faites sous la condition suspensive du paiement du prix. Le domaine concerné était celui de Bab-Ali, le fol enchérisseur un sieur Heurtaux. Javal est un créancier de la succession
    Édition : [Paris,] : impr. A. Guyot et Scribe , [1853]
    Rédacteur : Jean-Baptiste-César Coin-Delisle (1789-1865), Jean-Baptiste Duvergier (1792-1877), Henri de Vatimesnil (1789-1860)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36810261j]
  • A Monsieur Dumon, ministre des Travaux publics. Mémoire pour le Sr Denis Vendeling, ancien tâcheron... de l'entreprise Serregaus et Perrin, déclaré en faillite par jugement du Tribunal de commerce de Nuits [Côte-d'or] du 5 octobre 1844...

    Description matérielle : 16 p. lithogr.
    Description : Note : Des adjudicataires pour la construction du chemin de fer de Dijon à Châlons s'étant retirés subitement, il a été décidé de poursuivre les travaux en régie aux frais de l'Etat, Vendeling, simple tâcheron, sollicité par l'ingénieur Labouré, prêtant son nom pour la conclusion des marches. Cela l'a mené à la faillite et à la prison
    Édition : Dijon : impr. Guarco Jobard , [1846]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368114453]
  • Au Roi en son Conseil d'État. Mémoire pour la ville de Lyon, représentée par M. Christophe Martin, son maire, contre les propriétaires riverains de la place d'Albon

    Description matérielle : 27 p.
    Description : Note : Postérieur à Septembre 1835. - Sur ce litige relatif à l'expropriation de maisons sises place d'Albon, à Lyon, en vue de l'agrandissement de celle-ci, voir le "Recueil des arrêts du Conseil", 2e série, t. 1, année 1831, pp. 302-306, et t. 6, année 1836, pp. 262-264 et 441-442, conservé à la BnF sous la cote générale [8-F-606
    Édition : Paris : impr. Fain , s. d.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368079013]
  • Au roi en son conseil d'état. Mémoire pour les héritiers de Sickingen, Hohenbourg... contre M. le préfet du Bas-Rhin et sur le conflit élevé devant la cour royale de Colmar.

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Description : Note : La couverture imprimée sert de titre
    Édition : Paris : imp. de Fain , 1836

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36773268r]
  • Au Roi, en son Conseil d'Etat. Memoire pour M. le Maire de la Commune de Vincennes contre l'ancienne Liste civile représentée par M. le Ministre des Finances, chargé de la liquidation.

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Description : Note : Relatif aux frais d'assainissement de la commune de Vincennes, laissés à la charge des habitants par ordonnance royale du 17 juin 1835
    Édition : Paris : imp. de Fain , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36773261b]

Auteur du texte29 documents7 documents numérisés

  • À monsieur le maire et au Conseil municipal de la ville de Beauvais, à messieurs le président et les membres du Conseil d'administration du collège

    Mémoire ayant pour objet d'honorer le souvenir en cette ville du savant Biot, ancien professeur de mathématiques à l'École centrale de l'Oise

    Description matérielle : 20 p.
    Description : Note : Le titre de départ porte : Mémoire ayant pour objet d'honorer le souvenir en cette ville du savant Biot
    Édition : Beauvais : impr. de D. Père , DL 1879

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30276727k]
  • Cour de cassation. Question du mariage des prêtres. Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846. (Signé : Cotelle.)

    Description matérielle : In-4° , 48 p.
    Édition : (Paris,) : impr. de Ducessois , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Cour de cassation

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30276731t]
  • Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics...

    Description matérielle : 4 vol. in-8°
    Édition : Paris : Dalmont et Dunod , 1859-1862

    3 documents numérisés : Edition 3,Tome 2 - Volume 3,Edition 3,Tome 3 - Edition 3,Tome 1
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33989282w]
  • Des alignements et permissions de voirie urbaine, et des référés législatifs à introduire sur cette matière

    dissertation suivie d'un mémoire présenté aux chambres réunies de la Cour de cassation, et des résultats comparés de la jurisprudence de cette cour et de celle du Conseil sur les mêmes questions de voirie

    Description matérielle : 2 parties en 1 vol. (66-35 p.)
    Édition : Paris : Carilian-Goeury : A. Gobelet , 1837

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30276728x]
  • Législation française des chemins de fer et de la télégraphie électrique

    2e édition
    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Marescq aîné , 1867

    2 documents numérisés : Edition 2,Tome 2 - Tome 1,Edition 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33989284k]

Éditeur scientifique5 documents2 documents numérisés

Autre3 documents

  • Congrès scientifique de France. XVIIIe. Session, tenue à Orléans en septembre 1851. Esquisse historique sur les anciens péages abolis en 1790

    Description matérielle : In-8° pièce
    Édition : Orléans : Impr. d'A. Jacob , (s. d.,)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb340661315]
  • Une semaine au palais

    Description matérielle : In-8° pièce
    Description : Note : La couv. impr. sert de titre
    Édition : Orléans : Impr. Puget et Ce , 1867

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34068186x]
  • Tribunal de première instance de Nouziers. - Audience solennelle du 14 août 1859. Inauguration du nouveau palais de justice

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Description : Note : La couverture imprimée sert de titre
    Édition : Vouziers : Impr. de A. Lapie , 1859

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34068233m]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics avec un appendice contenant les nouvelles lois et ordonnances en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique / par M. Cotelle, 1838-1840
  • Ouvrages de reference : ABF
    Base Leonore (2012-07-18)
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Biographie Wikipedia

  • Toussaint-Ange Cotelle (Bléneau, Yonne, 12 juin 1795-Beauvais, 1er août 1879) est un jurisconsulte et éditeur scientifique français.

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