Université de Lille. Faculté de droit

Illustration de la page Université de Lille. Faculté de droit provenant de Wikipedia
Pays : France
Langue : français
Fin d'activité : 1969
Adresse : 42 rue Paul-Duez, 59000 Lille.
Autre forme du nom : Université de Lille. Faculté de droit et des sciences économiques

Université de Lille. Faculté de droit : œuvres (484)

Éditeur scientifique (481)

Université de Lille. Faculté de droit. De la Représentation, son rôle dans la création des obligations
Le Pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté...
Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... présentée... par Dewisme Pierre-Marie-Maurice... Le Mandat entre époux et la loi du 22 septembre 1942...
Université de Lille. Faculté de droit. Date de la conception et sources de légitimité
Faculté de droit. Université de Lille. Thèse pour le doctorat... par Jeanne Choain-Cassou. Le Tarif douanier français d'entrée, nomenclature et droits depuis l'accord franco-allemand de 1927 jusqu'en septembre 1939...
Faculté de droit. Université de Lille. Les Limitations apportées au droit de propriété par l'établissement des servitudes défensives
Université de Lille. Faculté de droit. Des Contrats de louage de services passés par les médecins
Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... présentée... par Jean-Marie Arnion,... L'Évolution des conventions collectives de travail...
Politique du pétrole et législations minières
Le salaire des ouvriers des mines de charbon en France depuis 1900
Université de Lille. Faculté de droit. La Seigneurie et la ville de Hesdin-le-Vieux depuis le XIIe siècle jusqu'à la destruction de la ville (1553)
Université de Lille. Faculté de droit. La Volonté unilatérale, source d'obligations en droit privé moderne
Université de Lille. Faculté de droit. Les Garanties offertes à la partie civile à l'occasion d'une instruction
Université de Lille. Faculté de droit. Les Pouvoirs de police de l'échevinage de la ville d'Arras en matière de voirie et de construction d'habitations, avec une liste chronologique des Officiers permanents de l'Échevinage, des Maîtres des oeuvres, des Maîtres pronniers, des Clercs, des Commis aux ouvrages et des Architectes
Université de Lille. Faculté de droit. Les Problèmes de la circulation routière en Seine-et-Oise. (Brigades de police spéciale de la route et autoroutes.)
Contribution à l'étude des obligations contractuelles en droit international privé
La pratique des décrets-lois et les principes généraux du droit public
Université de Lille. Faculté de droit. Des Abattements pour charges de famille, déductions et réductions dans le système fiscal français
Université de Lille. Faculté de droit. Régimes économiques comparés des différents systèmes ferroviaires belges
Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... présentée... par Bigo André. Relations du rapport et de la réduction dans les libéralités faites à un héritier réservataire acceptant...
Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... présentée... par Clémence Dupont... Les Constitutions de Constantin et le droit privé au début du IVe siècle. Les personnes...
Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... présentée... par Jacques Noguier... Transformation des moyens de puissance publique...
L'assiette de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières
Les associations sportives et le problème de leur responsabilité...
Les conséquences de la dévaluation belge
De la règle de l'égalité en nature des lots dans les partages d'ascendant
Des lettres missives, étude juridique des principes qui en assurent le secret
L'évolution de la notion de pouvoir discrétionnaire
L'évolution de la procédure civile à travers la législation exceptionnelle des loyers
Le fils de famille dans la coutume de la ville de Lille
La gouvernance du souverain bailliage de Lille-Douai-Orchies (1326-1790)
Histoire des institutions de la ville et de la seigneurie de Comines de 1250 à 1713
L'hypothèque mobilière, sa distinction du gage sans dépossession
Université de Lille. Faculté de droit. Doctorat d'État. L'Interprétation des testaments par les tribunaux
Les nullités de forme de procédure civile, le décret-loi du 30 octobre 1935
Les services publics en régie devant l'impôt
Le taux de l'intérêt à long terme, ses rapports avec le rythme économique et l'incidence de la baisse éventuelle du loyer de l'argent
L'article 2280 et les possesseurs successifs du meuble perdu ou volé
La crise du système bancaire belge et sa réorganisation récente
L'espionnage devant la loi pénale
Les protections des obligataires d'après un décret-loi du 30 octobre 1935, le groupement et la représentation des obligataires
Le régime français des jugements par défaut et des oppositions depuis le décret-loi du 30 octobre 1935
Le remembrement parmi les améliorations foncières rurales
Les allocations familiales
La caisse autonome d'amortissement, sa politique financière, son rôle à l'égard des marchés monétaire et financier
Les causes de la séparation de biens
Contribution à l'étude des actions directes
De l'application de l'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers aux produits des créances, dépôts, cautionnements et comptes courants
La dépréciation de la livre sterling et les exportations britanniques
Du mode de transmission des biens dans les substitutions
Essai critique sur le régime hypothécaire français et les livres fonciers alsaciens-lorrains
Étude sur la représentation successorale et sa place dans le droit familial du Nord de la France
Le fondement de la lésion
L'incessibilité de la pension alimentaire allouée à la femme séparée de corps ou divorcée
La naissance et l'activité des banques commerciales roumaines
Le nouveau régime du droit de vote dans les sociétés par actions, d'après la loi du 13 novembre 1933, ses répercussions sur leur organisation future
L'oeuvre cinématographique et les droits d'auteur (étude de droit français, de droit comparé et des conventions internationales)
Les perquisitions et saisies opérées par le juge d'instruction
Le refus de renouvellement des baux commerciaux, ses sanctions
Responsabilité de droit commun et accident du travail
Université de Lille, Faculté de droit. Le stationnement sur la voirie terrestre
Le système de Gand
Université de Lille. Faculté de droit. Constantin Pecqueur, fondateur du collectivisme d'État (1801-1888), thèse pour le doctorat... par G. Marcy...
Université de Lille. Faculté de droit. Contrat médical et responsabilité civile des médecins, thèse pour le doctorat... par Denise Tiprez...
Université de Lille. Faculté de droit. Les Réalisations pratiques et les doctrines du syndicalisme fasciste, thèse pour le doctorat... par L. Rosenstock-Franck...
Les clauses attributives de compétence
Université de Lille. Faculté de droit. Concurrence des caisses d'épargne et des banques de dépôts. Thèse pour le doctorat en droit soutenue... par Darres (Henri)...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Clause d'attribution insérée au cahier des charges de la vente par adjudication d'un bien indivis. Thèse pour le doctorat en droit présentée... par Jean Fournier...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Détermination de la période suspecte (étude de droit français et de droit comparé). Thèse pour le doctorat en droit présentée... par Robert Mangez,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Evaluation des biens dans les mutations par décès. Thèse pour le doctorat en droit présentée... par L.-B. Caumes...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Garanties spéciales susceptibles d'être accordées aux obligataires des sociétés anonymes. Thèse pour le doctorat présentée... par Raphaël Catry...
Les droits de la reine sous la monarchie française jusqu'en 1789
La pensée économique de Constantin Pecqueur
La Société des Nations et la révision des traités (étude juridique)
Université de Lille. Faculté de droit. De la Reprise des droits sociaux par l'époux survivant. Thèse pour le doctorat présentée... par Y. Ghesquières...
Faculté de droit de l'Université de Lille. De la restitution des droits d'enregistrement. Thèse pour le doctorat... par René Levecq...
Université de Lille. Faculté de droit. De la condition des étrangers par rapport aux lois sur les loyers et la propriété commerciale, thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Robert Smagghe...
Faculté de droit. Université de Lille. L'Application par la ville de Lille des lois du 14 mars 1919 et du 19 juillet 1924 relatives au plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement. Thèse... pour le doctorat en droit... par Alfred Potier...
Université de Lille. Faculté de droit. Comment le droit peut-il protéger l'oeuvre scientifique ? Le droit d'auteur scientifique. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par François Poignon...
Université de Lille. Faculté de droit. Comment le droit peut-il protéger l'oeuvre scientifique ? Le droit d'auteur scientifique. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par François Poignon...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Groupements d'obligataires. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par André-Léon Bacherich,...
Université de Lille. Faculté de droit. La Situation juridique des Russes en France. Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques)... par Jean Delehelle...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Extension du monopole des notaires dans la rédaction des actes privés. Thèse pour le doctorat... par Jean Prouvost...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Actions individuelles et des actions sociales appartenant aux actionnaires dans les sociétés par actions. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Georges-Joseph-André Castier,...
Des modifications à apporter à la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail
L'Application d'un mandat. La France, puissance mandataire en Syrie et au Liban. Comment elle a compris son rôle
Université de Lille. Faculté de droit. De la compétence et de la procédure civiles des tribunaux de paix du Maroc. Thèse pour le doctorat... sciences juridiques... par André Cottez,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'attribution du fonds de commerce en cas de dissolution de communauté. Thèse pour le doctorat en droit... par Ernest Béhin...
Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat en droit, sciences politiques et économiques,... par Fernand Gombert,... L'Assurance sociale sur la vie...
Faculté de droit de l'Université de Lille. Essai sur les doctrines socialistes en Chine à l'époque de la dynastie des Tchéou (1122-246 avant Jésus-Christ). Thèse pour le doctorat de l'Université de Lille (mention sciences économiques)... par Kiang-Shi-Yi...
Faculté de droit de l'Université de Lille. Le Problème douanier de la Chine, thèse pour le doctorat de l'Université de Lille (mention sciences économiques)... par Tchang Tsang...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'enseignement de la coopération en Angleterre et en France. Thèse pour le doctorat... par Maurice Chêneau,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Acceptation et de la répudiation des successeurs testamentaires. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par M. Albert Lebrun
Des Conséquences juridiques de la minorité en matière de contrat de travail
Faculté de droit de l'Université de Lille. La Limitation conventionnelle des armements, thèse pour le doctorat... par R. Toinet...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Invention des trésors. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par M. Paul Jacquey...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Actions individuelles et sociales dans les sociétés par actions, thèse... par M. René Lagane...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Garanties du vendeur de fonds de commerce, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Charles Roussel,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. Le Monopole des assurances : historique, justification, fonctionnement. Thèse pour le doctorat... par Jean Couteaux,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Admission des membres dans les associations de droit commun et leur démission et exclusion, thèse... par Albert Petit...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Quotité de la réparation en droit civil. Thèse pour le doctorat en droit... par Edmond Gorisse...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Quotité de la réparation en droit civil. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Edmond Gorisse...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Réassurance. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Ackein...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Autorité de la chose jugée en matière administrative. Thèse pour le doctorat en droit (sciences politiques et économiques)... par René Loth,...
Université de Lille. Faculté de droit. Attributions gracieuses de la Chambre du Conseil. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Albert Cambier...
Université de Lille. Faculté de droit. Conditions de salaire et de travail des ouvriers agricoles dans le département du Nord. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par André Joppé,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Responsabilité contractuelle et quasi-contractuelle des notaires pris comme mandataires ou "negotiorum gestores" en matière de placements de fonds. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Raoul Leroy,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Organisation actuelle des banques en France. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par J. Fonteneau...
Les institutions patronales des Compagnies houillères du Pas-de-Calais
Faculté de droit de Lille. La Saisie immobilière (en droit allemand et en droit français), étude de législation comparée. Thèse pour le doctorat (sciencces juridiques)... par Eugène Bernard...
Faculté de droit de l'Université de Lille. De la Transmission du bénéfice de l'assurance sur la vie. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques), par André Carbonnier,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. Les Caractères distinctifs des marques de fabrique et le fondement de leur appropriation d'après la loi du 23 juin 1857 et le projet de la loi du 28 janvier 1907. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Paul Labbe,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Application du droit commun en matière de délits commis par les militaires de l'armée de terre (en temps de paix), thèse pour le doctorat en droit, sciences juridiques... par Waldemar Fontaine...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Responsabilité de l'Etat en matière d'actes législatifs et réglementaires. Thèse pour le doctorat... par R. Despax,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Tutelle des enfants naturels (étude de la gestion des biens). Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Jean Delangre,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Industrie des tulles et dentelles à Calais, thèse pour le doctorat en droit (sciences politiques et économiques)... par Jean Senlis...
Faculté de droit de l'Université de Lille. Le Prélèvement en matière de rapport de dettes : les effets de rapport de dettes envisagés dans les relations entre les héritiers et les créanciers personnels de l'héritier débiteur de ce rapport : contribution à l'étude des liquidations et partages. Thèse pour le doctorat, sciences juridiques... par Maurice Lenotte,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la responsabilité des communes en cas de troubles. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Louis Taton,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Responsabilité des patrimoines administratifs. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Ernest Lécuyer,...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Effets des différents actes qui font cesser l'indivision, quant aux hypothèques de parts indivises, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Michel Senlecq...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Fonctions officieuses des notaires. Thèse pour le doctorat...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Fonctions officieuses des notaires. Thèse pour le doctorat... sciences juridiques par Henry Guéry
Des actes d'aliénation concernant une chose indivise
Faculté de droit de Lille. La réforme du notariat en Alsace-Lorraine. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par Émile Bernard...
Faculté de droit de l'Université de Lille. Contribution à l'étude des voies de fait en droit administratif (agissements matériels des agents administratifs constituant des voies de fait et leurs conséquences). Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques). L'acte public... sera soutenu le... 11 juin 1907... par Antoine de Chabert-Ostland,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. L'industrie à domicile de la confection des vêtements pour hommes dans la campagne lilloise. Thèse pour le doctorat (sciences politiques économiques)... par Émile Dorchies,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la déchéance en matière d'assurances terrestres. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Fernand Demont,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Licence en matière de contributions indirectes. Thèse pour le doctorat... par Charles Lhomme,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. De la Compensation et de l'imputation en matière fiscale, thèse pour le doctorat... par Max Roussel...
La jurisprudence française en matière de substitutions
Université de Lille. Faculté de droit. De la clause de porte fort, essai d'une théorie nouvelle, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Albert Tamboise...
Université de Lille. Faculté de droit. De la garantie des vices cachés dans les ventes d'animaux domestiques. Thèse pour le doctorat... par René Du Castel,...
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Ordre du jour des assemblées générales des sociétés par actions, thèse pour le doctorat... par Arthur Klein,...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Honoraires des avocats. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par H. Labouret,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. Des Actes auxquels s'applique l'article 883 du Code civil. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Édouard Lecat,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. J.-B.-A. Godin et le familistère de Guise. Thèse pour le doctorat,... par Fernand Duval,...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Effets de la séparation des patrimoines, thèse... par Émile-Albert-Augustin-Joseph Siron,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. L'Assurance contre le chômage, thèse pour le doctorat... par J. Séguin...
Les grèves et l'arbitrage
Université de Lille. Faculté de droit. De la Production en justice de la correspondance. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Ludovic Jardel,...
Faculté de droit de Lille. La Filature de coton dans le Nord de la France, son histoire, son état actuel. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques), par Jules Houdoy,...
Faculté de droit de Lille. Du Transfert des titres nominatifs. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques). L'acte public... sera soutenu le 24 décembre 1902... par Léon Cornée,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Nature juridique du ministère de l'avocat, responsabilité, honoraires, thèse... par Lucien Sergeant,...
Université de Lille. Faculté de droit. Des Effets des diverses formalités de la saisie immobilière sur les baux. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Léonce Gagny,...
Faculté de droit de Lille. Des Rapport juridiques entre hôteliers, aubergistes et voyageurs. Thèse pour le doctorat, par Jules Gombert,...
Faculté de droit de Lille. Du fondement de la responsabilité patronale en matière d'accidents de travail. Thèse pour le doctorat, par P. Eycken,...
Faculté de droit de l'Université de Lille. L'Impôt sur les titres de rente. Thèse pour le doctorat... par Paul Digeaux,...
Le cadenas
Des honoraires des notaires
Du notaire en second et des témoins dans les actes notariés
Du principe de la non-restitution des droits d'enregistrement régulièrement perçus, et de ses exceptions
Essai sur les justices foncières étudiées principalement dans le Nord de la France
Le principe de propriété individuelle devant l'Assemblée constituante
De l'Hypothèque légale de la femme sur les conquêts de la communauté
Faculté de droit de Lille. Du Notaire en second et des témoins dans les actes notariés. Thèse pour le doctorat, par Georges Lefebvre,...
Des successions dans le Hainaut
Université de Lille. Faculté de droit. Des Contrats relatifs aux offices ministériels. Thèse pour le doctorat... par Charles Foucart,...
Université de Lille. Faculté de droit. Le Budget communal en France et à l'étranger, étude de science financière et de législation comparée, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le 4 juillet 1898... par C. Bulté,...
L'alcool, l'alcoolisme et le fisc
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Assurance sur la vie au profit d'un tiers. Thèse pour le doctorat... par Louis Leduc,...
Faculté de droit de Lille. De la Juridiction des référés. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 17 février 1897... par Edouard Deblock,...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Capacité juridique des associations formées sans but lucratif et non reconnues d'utilité publique, étude d'histoire, de jurisprudence et de législation sur les formes inférieures de la personnalité morale. Thèse pour le doctorat... par Jules Épinay...
Université de Lille. Faculté de droit. De la Combinaison du régime de la communauté avec le régime dotal, thèse pour le doctorat... par Léon Théry,...
Faculté de droit de Lille. De la Déduction du passif au point de vue de la liquidation des droits de succession. Thèse pour le doctorat... par Émile Lefebvre,...
Faculté de droit de Lille. De la Déduction du passif au point de vue de la liquidation des droits de succession. Thèse pour le doctorat... par Émile Lefebvre,...
Faculté de droit de Lille. De la Juridiction des référés... par Édouard Deblock,...
Faculté de droit de Lille. De la Saisie-Arrêt des salaires et petits traitements des ouvriers et employés (loi du 12 janvier 1895). Thèse pour le doctorat. L'acte public... a été soutenu le... 20 juillet 1897... par Eugène Ador,...
Faculté de droit de Lille. Des Droits de la femme dans la faillite du mari. Thèse pour le doctorat, par Louis Leduc
Faculté de droit de Lille. Des Pouvoirs des assemblées générales d'actionnaires dans les sociétés anonymes relativement aux modifications du pacte social. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 janvier 1897... par C. Clément,...
Faculté de droit de Lille. Des Pouvoirs des assemblées générales d'actionnaires dans les sociétés anonymes relativement aux modifications du pacte social. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 janvier 1897... par C. Clément,...
Faculté de droit de Lille. Des Titres attribués aux fondateurs dans les sociétés anonymes. Des Actions d'apport, des parts de fondateur. Thèse pour le doctorat, par Francis Godin,...
Faculté de droit de Lille. Des Titres attribués aux fondateurs dans les sociétés anonymes. Des Actions d'apport, des parts de fondateur. Thèse pour le doctorat, par Francis Godin,...
Faculté de droit de Lille. Étude sur la loi du 25 mars 1896 relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère. Thèse pour le doctorat... par Maxime Ducrocq,...
Faculté de droit de Lille. Étude sur la loi du 25 mars 1896 relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère. Thèse pour le doctorat... par Maxime Ducrocq,...
Faculté de droit de Lille. De la Succession entre époux. Thèse pour le doctorat, par Henri Degand,...
Faculté de droit de Lille. Des Actions possessoires. Thèse pour le doctorat, soutenue le 6 juillet 1896 devant la Faculté de droit de Lille, par Émile Raviart,...
Université de France. Académie de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Appel comme d'abus... par Charles Renard,...
Faculté de droit de Lille. De la Cession, délégation ou subrogation de loyers à échoir, thèse pour le doctorat... par R. Rollero,...
Faculté de droit de Lille. Du Rôle politique du pouvoir judiciaire dans la constitution des États-Unis. Thèse pour le doctorat... par E. Hedde,...
Faculté de droit de Lille. Du Rôle politique du pouvoir judiciaire dans la constitution des États-Unis. Thèse pour le doctorat... par E. Hedde,...
Thèse pour le doctorat...
De l'occupation et de la concession par l'État ou par la "gens", leur rôle dans l'histoire de la propriété à Rome
Droit romain : de la mise en demeure du débiteur. Droit français : de la responsabilité des architectes et des entrepreneurs, d'après les articles 1792 et 2270
Faculté de droit de Lille. Droit romain : des Conditions de formation du contrat de fidéjussion. Droit français : des Droits du vendeur de marchandises non payé en cas de faillite ou de liquidation judiciaire de l'acheteur. Thèse pour le doctorat,... par Maurice Desticker,...
Université nationale de France. Faculté de droit de Lille. Droit romain : de l'adultère à Rome. Droit français : les délits contre l'enfance. Thèse pour le doctorat soutenue le... 21 novembre 1891... par Émile Bailleux,...
Faculté de droit de Lille. Droit romain : des Exceptions opposables au créancier par le fidéjusseur. Droit français : la Question des deux Chambres. Thèse pour le doctorat,... par Frédéric Riémain,...
Faculté de droit de Lille. Droit romain : Situation de l'étranger au point de vue de l'acquisition de la propriété et des droits réels. Droit français : Acquisition de la nationalité française par naturalisation. Thèse pour le doctorat... par Camille Massart,...
Université de France. Faculté de droit de Lille. Droit romain : Étude historique sur le rôle du magistrat dans la procédure civile à Rome. Droit français : de la Responsabilité des départements et des communes pour les fautes de leurs agents. Thèse pour le doctorat... par Charles Gallot,...
Faculté de droit de Lille. Droit romain : Du "Pignus nominis" (hypothèque des créances). Droit français : De l'Éviction par l'effet de l'action hypothécaire. Thèse pour le doctorat présentée par Georges Deleplanque,...
Faculté de droit de Lille. Droit romain : de la Constitution de l'hypothèque conventionnelle. Droit français : de la Communauté réduite aux acquêts. Thèse pour le doctorat... par Léopold Lebleu
Université de France. Académie de Lille. Faculté de droit. Des Injures et du libelle diffamatoire, en droit romain. De la Diffamation envers les particuliers, suivant la législation de 1881. Thèse pour le doctorat... par Henri Philippoteaux,...
Université de France. Académie de Lille. Faculté de droit. Droit romain : Étude sur les formes du testament romain. Droit français : Des Sociétés de secours mutuels. Thèse... par Jules Gerbore,...
Université de France. Académie de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Sénatus-consulte macédonien. Droit français : de la Dévolution de la succession "ab intestat" en droit international privé,... Par Jules Dissard,...
Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit de Lille. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Du Partage amiable. Droit français : Des différents partis offerts par la loi aux tiers détenteurs placés en face des créanciers hypothécaires... par Dieu (Alfred),...
Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit de Lille. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Des Lois caducaires envisagées dans leur ensemble et spécialement dans leurs rapports avec le droit d'accroissement. Droit français : De l'Institution contractuelle d'après les principes du Code civil... Par Ernest Potel,...
Économie belge et Congo Belge
Faculté libre de droit de Lille. Rapport lu à la séance de clôture de la conférence d'économie politique, le 8 mai 1897, par M. Émile Fidao
La représentation politique des intérêts économiques, une solution : les conseils économiques régionaux
Université de Lille. Faculté de droit. De l'Action résolutoire et du droit aux dommages-intérêts, appartenant au vendeur de meubles en cas de faillite ou de liquidation judiciaire de l'acheteur. Thèse pour le doctorat en droit. (Sciences juridiques,...) par René Derville
Université de Lille. Faculté de droit. De la Nature juridique du compte courant. Thèse pour le doctorat en droit soutenue... par Pierre Bévierre,...
Voir les autres documents de Université de Lille. Faculté de droit en tant que éditeur scientifique

Auteur du texte (3)

Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Lille. L'Activité syndicale au niveau de l'entreprise
L. Féder, 1848-1901

Voir aussi (3)