France. Sénat (1958-....)

Illustration de la page France. Sénat (1958-....) provenant du document numerisé de Gallica
Pays : France
Langue : français
Création : 1958
Activité commerciale : Éditeur, Distributeur, Producteur audiovisuel, Producteur (autre que son ou audiovisuel)
Site Web : http://www.senat.fr (Date de consultation du site : 2009-12-02) (Site archivé par la BnF depuis le 05/04/1997)
Adresse : 15 rue de Vaugirard, Palais du Luxembourg, 75291, Paris Cedex 06.
ISNI : ISNI 0000 0001 2108 2808
Domaines : Histoire de la France

France. Sénat (1958-....) : œuvres (607 ressources dans data.bnf.fr)

Œuvres textuelles (520)

Voir plus de documents de ce genre

Documents sur France. Sénat (1958-....) (141 ressources dans data.bnf.fr)

Livres (122)

De l'utilité du Sénat et de l'écologie
Le Sénat et sa légitimité
Le Sénat
Le Sénat, gardien des libertés
Le Sénat, paradis fiscal pour des parlementaires fantômes
Le Parlement du futur
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2014
Rapport d'information, redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités
La salle des séances du Sénat
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2013
Le bicamérisme à la française, un enjeu pour la démocratie
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2012
Raymond Soucaret ou Le terroir au Sénat
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 377 (2012-2013) relatif à l'élection des sénateurs...
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2011
Règlement du Sénat
Le Sénat en devenir
Le Sénat à l'heure du changement
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2010
La bataille du Sénat
Le Sénat de la Ve République
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2009
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008
Guides pratiques d'application de la révision constitutionnelle au Sénat
Rapport d'information sur le développement du rôle européen du Sénat
Le Sénat
Rapport d'information sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2007
La gauche et la Seconde Chambre de 1945 à nos jours
Rapport d'information sur le bilan des actions européennes de la Commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006
Le patrimoine du Sénat
Standing orders of the Senate
La bulle de la République
Rapport d'information sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005
A history of the French Senate
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004
Le président du Sénat depuis 1875
Réforme de l'élection des sénateurs
monnaies et médailles numéro 74
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2002
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003
Rapport d'information sur la proposition de loi, n° 313, 2002-2003 portant réforme de l'élection des sénateurs
Guide du Sénat
Vingt-deux ans de présidence
Comment améliorer le travail parlementaire
Rapport du Groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale
Du Conseil de la République au Sénat, 1946-1958
Le Sénat et le Palais du Luxembourg, de la tradition au modernisme
Le Sénat en devenir
Quarante ans au service du Sénat de la République
La représentation des collectivités territoriales par le Sénat
Les groupes parlementaires au Sénat sous la Ve République
Le Sénat
À la mémoire des sénateurs décédés
Pour en finir avec le Sénat !
Le Sénat de la Vème République a quarante ans
À propos du Sénat et de ceux qui voudraient en finir avec lui
Le règlement du Sénat sous la Ve République
Rapport d'information sur les conditions de la ratification du traité d'Amsterdam
L'indispensable Sénat
Le Sénat
La procédure législative en France
Gaston Monnerville
Le Sénat
Le Sénat
Catalogue des rapports d'information
Le président des assemblées parlementaires sous la Ve République
Notices et portraits 1995
A la mémoire des sénateurs décédés
Rapport d'information sur l'application de l'article 88-4 de la Constitution
Le travail parlementaire sous la Cinquième République
Le Sénat
Pour mieux connaître le Sénat
Notices et portraits 1992
Examen de passage du Traité de Maastricht devant le Parlement français IV
Règlement du Sénat
Examen de passage du Traité de Maastricht devant le Parlement français Tome V
Examen de passage du Traité de Maastricht devant le Parlement français Tome VI
Le travail parlementaire sous la cinquième République
Au Palais du Luxembourg
Le Sénat et la décentralisation
Le Sénat dans la société française
Le Sénat
Le Sénat
Notices et portraits 1989
Le Sénat
Sénateurs de la Loire d'hier et d'aujourd'hui
[Recueil. Documents d'information]
Le Sénat
Le Général de Gaulle face au Sénat
Le Sénat
Le Sénat
Notices et portraits 1987
Neuf années d'activité parlementaire, 1977-1986
Le Sénat de la République
Un bilan aujourd'hui, une détermination pour demain
Le Sénat
Les Anti-monarque de la Cinquième
Notices et portraits 1983
Pour connaître le Sénat
Pour connaître le Sénat
[Recueil. Elections sénatoriales. 1981. Tracts]
Le Sénat de la Ve République
Le Sénat
Vingt-deux ans de présidence
[Recueil. Elections sénatoriales. 1974. Tracts]
[Tracts et papillons de propagande en vue du référendum portant sur le projet de loi relatif à la création de régions et à la rénovation du Sénat du 27 avril 1969]

Films, vidéos (1)

Le sénat

Documents d'archives et manuscrits (1)

Autorisation du Sénat (4-COL-332(65))

Voir aussi