France. Cour d'appel. Douai, Nord

Pays : France
Langue : français
Adresse : Place Charles-de-Pollinchove, 59500, Douai.
Note :
Circonscriptions : Nord (TGI Lille.- Avesnes.- Cambrai.- Douai.- Dunkerque.- Hazebrouck.- Valenciennes), Pas-de-Calais (TGI Arras.- Béthune.- Boulogne-sur-Mer.- Saint-Omer)
Domaines : Droit
Autres formes du nom : France. Cour impériale. Douai, Nord
France. Cour royale. Douai, Nord

France. Cour d'appel. Douai, Nord : œuvres (88)

Éditeur scientifique (60)

Quelques impressions d'un magistrat provençal nommé dans le Nord
Discours
Cour d'appel de Douai. Audiences solennelles des 5 novembre 1965 et 16 septembre 1966... Discours de rentrée de M. Cogniart,... Les Juridictions françaises au Maroc, 1913-1957
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1965... La Juridiction criminelle de la ville de Valenciennes au Moyen âge
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 6 septembre 1964... Décadence ou progrès
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1963... Humanisme et droit pénal au XVIIIe siècle, Montesquieu et Voltaire
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1953... De la Formule, en particulier dans la vie judiciaire
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 ["sic pour" 2] octobre 1919. Le Ressort de Douai et la guerre, le ressort martyr, 1914-1919. Discours prononcés par M. le procureur général Landry et par M. le premier président Jacomet
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle du 16 octobre 1919. Installation de M. Molinié, premier président. Discours prononcés par M. le procureur général Landry et M. le premier président Molinié
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle du 16 octobre 1919. Installation de M. Molinié, premier président. Discours prononcés par M. le procureur général Landry et M... Molinié
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. L'Inviolabilité parlementaire en matière de flagrant délit, par M. Bertrand,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1896. L'Infanticide dans les législations anciennes et modernes, par M. Émile Bourdon,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le jury et la loi pénale, par M. Tainturier,...
Cour d'appel de Douai. 2e chambre civile.... Conclusions pour M. A. Stiévenart, ex-manufacturier à Lens... Me Lavoix, contre la Compagnie des mines de Lens...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1893. Sénac de Meilhan, dernier intendant du Hainaut
Cour d'appel de Douai. Consultation pour M. Émile Davenière contre MM. Lenique, Piquet et Cie, par Fernand Legendre,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1891. De quelques modifications apportées au Code pénal de 1810, discours de rentrée, prononcé par M. Schuler,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. La Protection de l'enfance par le législateur, discours de rentrée, prononcé par M. Lanio,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. La pénalité chez les Athéniens au siècle de Périclès, discours de rentrée prononcé par M. Tainturier,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1888. Merlin (de Douai). Discours de rentrée, prononcé par M. Dagallier,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1887. Du Droit et de la procédure dans Honoré de Balzac, par Joseph Blondel,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1886. Les Améliorations du système pénitentiaire, discours... prononcé par M. Duhamel,...
Cour d'appel de Douai : affaire du noir d'aniline inverdissable. Grawitz contre Wibaux-Florin et Gaydet père et fils. Rapport des experts. [Signé : de Luynes, Friedel, Jungfleisch.]
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1855. Du Secret professionnel, discours de rentrée prononcé par M. de Savignon,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1884. Des modifications à apporter à la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés. I. Loi du 30 juin 1838. II. Projet du gouvernement. III. Contre-projet de la commission du Sénat. IV. Conclusion. Discours de rentrée, prononcé par M. Dumas,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Discours de M. le premier président Mazeaud et de M. le procureur général Maulion
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Discours du premier président Mazeaud et de M. le procureur général Maulion
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Discours prononcés par M. le premier président Mazeaud et M. le procureur général Maulion. Discours de rentrée, prononcé par M. Paul Berton,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Discours prononcés par M. le Premier Président Mazeaud et M. le Procureur-Général Maulion. Nos anciens Parlements. I. Leurs audiences de rentrée. II. Leur zèle à défendre le pouvoir civil. Discours de rentrée prononcé par M. Paul Berton,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Étude sur nos anciens Parlements. I. Leurs audiences de rentrées. II. Leur zèle à défendre le pouvoir civil. Discours prononcé par M. Paul Berton,...
Cour de Douai.... Affaire des lectures publiques. Plaidoirie de Me Lionel Laroze,... pour Mme Amélie Ernst,... contre la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Arrêt du 11 juillet 1882
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Le Parlement de Flandre et le Palais de justice de Douai, discours prononcé par M. Delegorgue,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880. Le Droit pénal italien et le projet de Code pénal voté par la Chambre des Députés en 1877, discours prononcé par M. Albert Pierre de Borville...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880. Le Droit pénal italien et le projet de Code pénal voté par la Chambre des Députés en 1877, discours prononcé par M. Albert Pierre de Borville...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879. De l'éloquence judiciaire en France au XVIe siècle... discours prononcé par M. André Morillot,...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878. Discours prononcé par M. Pierron,... Jean de La Vaquerie, procureur-général d'Artois, conseiller pensionnaire d'Arras, premier président au Parlement de Paris
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1877. Discours prononcé par M. Mascaux,... Nicolas Gosson, commentateur de la coutume d'Artois
Cour d'appel de Douai... Audience du 29 mai 1876.... Notes et conclusions pour la Compagnie de transports de Saint-Dizier... Avocats : Mes Lantiome et d'Hooghe... contre la Compagnie des mines de l'Escarpelle... Avocat : Me Legrand...
Cour d'appel de Douai. Mémoire à consulter pour le procès en libellé de dommages-intérêts suivi par les syndics de la faillite Preys, Belot et Cie contre cinq membres du conseil de surveillance de la Caisse d'escompte de Béthune. [Signé : les syndics de la faillite, Fournier, Verheylewegen, Léon Détrez. Béthune, le 15 novembre 1876.]
Cour d'appel de Douai. Installation de M. Desjardins, procureur général. 31 mars 1873. [Discours de MM. Carpentier, Salmon et Desjardins.]
Cour de Douai. Chambre des mises en accusation. Mémoire pour MM. Deréby et Ducoulombier sur l'opposition formée contre l'ordonnance de non-lieu rendue, en leur faveur, le 30 avril 1873. [Signé : Gustave Théry.]
Cour impériale de Douai, 2e chambre. Précis pour M. Vandrand contre le Sr A. Lemoine. [Signé : Juteau.]
Cour impériale de Douai. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1869, par M. A. Preux,... De la naturalisation
Cour impériale de Douai. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1864, par M. A. Preux,... La Justice civile et criminelle dans les cahiers de 1789
Cour impériale de Douai. Affaire J. Mirès. Réquisitoire de M. Pinard,... Audiences des 10, 11 et 12 avril 1862
Cour impériale de Douai. - Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1860, par M. Connelly, substitut. De l'institution des Cours impériales
Cour impériale de Douai. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1859 par M. Morcrette... De l'Esprit de conduite
Cour impériale de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1858. Discours prononcé par M. Berr,... Du Parquet, de son unité d'action avec la magistrature, de la justice pénale dans l'état actuel des lois et de la société
Cour impériale de Douai. Audience solennelle de rentrée, du 3 novembre 1855. Discours prononcé par M. Meynard de Franc,...
Discours prononcé [à l'] audience de rentrée du 3 novembre 1854
Cour d'appel de Douai. Procès-verbal d'installation de M. Le Sérurier, premier président. [Discours de MM. Renault d'Ubexi et Le Sérurier.]
Cour royale de Douai. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1847, par M. Preux,...
Cour royale de Douai. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1846, par M. Poulliaude de Carnières,...
Cour d'appel de Douai. Installation de M. Desjardins, procureur général. 31 mars 1873. (Discours de MM. Ch. Carpentier, premier avocat général, Salmon, premier président, et Desjardins.)
Cour d'appel de Douai. Mémoire à consulter pour le procès en libellé de dommages-intérêts suivi par les syndics de la faillite Preys, Belot et Cie, contre cinq membres du Conseil de surveillance de la Caisse d'escompte de Béthune. [Signé : les syndics de la faillite, Fournier, Verheylewegen, Léon Détrez. 15 novembre 1876.]
Cour impériale de Douai. Audience solennelle de rentrée, 4 novembre 1856. Discours prononcé par M. Dupont,...
Cour impériale de Douai. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1857, par M. Charles Carpentier,... De la moralité, de la science et de l'impartialité
Cour impériale de Douai. Procès-verbal d'installation de M. Camescasse, procureur général. 28 février 1856. [Discours de MM. de Moulon, Dupont, Camescasse.]
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1961... La Femme dans la magistrature
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1960... La Guerre de dévolution et le rattachement de Douai à la France

Auteur du texte (28)

Installation de Monsieur le premier président Pierre Certin à la Cour d'appel de Douai le 3 janvier 1979
Installation de Monsieur le procureur général Henri Verney à la Cour d'appel de Douai, le 5 mai 1975
Les mines et la région du Nord
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1967... La "Common law" et la procédure pénale australienne
Cour d'appel de Douai. Audiences solennelles des 5 novembre 1965 et 16 septembre 1966... Discours de rentrée de M. Cogniart,... Les Juridictions françaises au Maroc
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 17 septembre 1962... Fouquier-Tinville, accusateur public près le tribunal révolutionnaire
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1958. De Cas exceptionnels d'intervention de la puissance publique après décisions pénales devenues définitives
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1957... Discours de M. Filippi,... L'Établissement du Parlement de Flandres à Douai, le 2 octobre 1714
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 17 septembre 1956... Discours de M. Portoukalian,... Souvenirs judiciaires du Levant
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1955... Discours de M. Schlexer,... L'Identification par le sang
Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1953... De la Formule, en particulier dans la vie judiciaire
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1952... La Liberté contractuelle dans le mariage sous l'Ancien régime
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1950...
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1950... Discours de M. [Robert] Le Blant,... La Loi du 11 avril 1946 et les possibilités de mariage entre magistrats
Extrait du registre des délibérations de la cour d'appel de Douai, 17 Juillet 1889
(Arrêt de la Cour d'Appel de Douai rendu, le 3 mars 1879, au profit de MM. Dreyfus frères et Cie négts à Paris, contre MM. Rau Van den Abecle et Cie, négts à Dunkerque, et commencant par ces mots :) République française. Au nom du Peuple français, la cour d'Appel de Douai a rendu l'arrêt suivant...
Arrêt rendu par la 1re chambre de la cour de Douai le 5 juillet 1876. Entre m. Blassier,... et M. de Verdelon...
Arrêt du 3 Juillet 1867 de la première chambre civile de la cour de Douai rendu sur l'appel du jugemens du tribunal de commerce de Lille de 18 mars 1867 entre Mme Ve Defrenne appelante et M. Auguste Delerue et Cie intimés
Arrêt de la cour impériale de Douai du 20 décembre 1869 sur la revendication de 320 actions lombardes par M. Pollet,... contre la faillite de la succession Duquesnoy, agent de change à Lille
Arrêt de la cour impériale de Douai, du 31 mars 1857, chambre des appels correctionnels. Dubrunfaut contre Lanfrey, Lefèbvre et Cie
Arrêt de la cour de Douai du 20 septembre 1853
Arrêt de la cour de Douai du 20 septembre 1853
Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée... 1950...
Audience solennelle du 3 janvier 1979

Documents sur France. Cour d'appel. Douai, Nord (2)

Livres (2)

Installation de Monsieur le premier président Pierre Certin à la Cour d'appel de Douai le 3 janvier 1979
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1963... Humanisme et droit pénal au XVIIIe siècle, Montesquieu et Voltaire

Voir aussi (3)