France. Cour d'appel. Rouen

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Pays : France
Langue : français
Adresse : 36 rue aux Juifs, 76037, Rouen Cedex.
Note :
Circonscriptions : Eure (TGI Evreux.- Bernay), Seine-Maritime (TGI Rouen.- Dieppe.- Le Havre)
Autres formes du nom : France. Cour impériale. Rouen
France. Cour royale. Rouen

France. Cour d'appel. Rouen : œuvres (130)

Éditeur scientifique (96)

Paradoxes sur le juge
Armagnac, témoin de Jeanne d'Arc
Napoléon a-t-il été assassiné ?
Le Privilège de la fierté
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1967. Les Travaux et les jours de Robert Cavelier de La Salle, Rouennais
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966. Fastes et misère de l'Inde
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1965. Histoire du manoir de Saint-Yon
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1968. Discours de rentrée prononcé par M. ... Meurant. Un Humaniste, Pierre de Coubertin...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du 16 septembre 1961. Discours de rentrée... par M. le Conseiller Homet, Charles-François Le Brun
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1959. Discours... par M. le substitut général Hardy. Curieux procès en Normandie
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1958. Discours... par M. le conseiller Medjian. L'Étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1953. Discours
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1950... Un magistrat célèbre, Brillat-Savarin
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1950
Cour d'appel de Rouen, audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1948. Discours
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1934. Discours prononcés par M. le procureur général Friederich et M. l'avocat général Miniac. [Un singulier droit de grâce : le privilège de la Fierté.]
Cour d'appel de Rouen. Installation de M. Beaujour-Bourget en qualité de premier président. Discours prononcés, par M. Bazenet,.... Gillard,... Beaujour-Bourget,... audience solennelle du 19 décembre 1928
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1919. Discours de M. le procureur général Delange. Discours de M. le premier président Franqueville
Cour d'appel de Rouen. Années de guerre 1915-1916-1917-1918. Discours prononcés aux audiences de la cour de Rouen par M. Tiburce Franqueville,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1918. Discours prononcé par M. Gensoul, procureur général...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1918. Discours prononcés par M. Gensoul,... et M. le premier président Franqueville
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1916... Le Livre d'or du ressort de Rouen pendant la 2e année de guerre, 1915-1916. Discours de M. Gensoul,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 octobre 1915. Discours prononcé par M. Gensoul,... procureur-général
Cour de Rouen. Les Avoués au tribunal d'appel et à la Cour de Rouen, étude sur les origines de la Compagnie [par Joseph Hamel]
Cour d'appel de Rouen (4e chambre)... Audiences des 8, 9, 15 et 28 décembre 1911, 3, 4 et 20 janvier 1912. Le second procès du capitaine Marix. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1901. Les Habitations à bon marché, leur régime successoral, la loi du 30 novembre 1894 et son application, discours prononcé par M. Eugène Dreyfus,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900. L'Alcoolisme en France et en Normandie, ses conséquences, ses remèdes, le monopole de l'alcool, discours prononcé par M. Delrieu,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1899. Les Agents d'affaires, discours prononcé par M. Danguy,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1898. De l'Évolution féministe comparée en France et en Amérique. Discours prononcé par M. Destable,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. Discours prononcé par M. Albert Guiral,... La Conciliation et l'arbitrage en matière de différends collectifs entre patrons et ouvriers, les moeurs et la loi
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1896. Criminalité et civilisation, discours prononcé par M. Paul André,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le droit de chasse, ses origines et sa nature, discours prononcé par M. Chanoine-Davranches,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du 11 mars 1895. Procès verbal d'installation de M. Berchon, premier président. [Discours de MM. Rack, Le Sénécal, Berchon.]
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du 11 mars 1895. Procès-verbal d'installation de M. Berchon, premier président (discours de MM. Rack, Le Sénécal et Berchon)
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du 11 mars 1895. Procès-verbal d'installation de M. Berchon, premier président. [Discours de Rack, procureur général, Le Senecal, président, et Berchon.]
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1894. Étude sur les "Erinnyes" de Leconte de Lisle, discours prononcé par M. Hubert Petitier,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1893. Discours prononcé par M. Edmond Méret,... Étude sur les travaux économiques de Boisguilbert, lieutenant général de police et président au bailliage de Rouen
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1892. Discours prononcé par M. Henri Thévenin,... Claude Pellot, premier président du Parlement
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1891. Discours prononcé par M. Léon Réguis,... La Lutte contre la récidive
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Discours prononcé par M. A. Plaisant,... Les Étrangers en France
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches,... Des Conditions légales et de l'histoire du délit de mendicité
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1888. Discours prononcé par M. Ad. Martin,... La Réforme pénale, les principes généraux du Code pénal en France et dans les législations récentes de l'Europe
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du 20 mars 1888. Installation de M. le procureur général Marais. Discours prononcé par M. l'avocat général Chrétien
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1887. Discours prononcé par M. Petitier,... Esquisse sur l'origine et le fondement économique de la propriété privée
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1886. Discours de M. Mairet,... Esquisse sur la clameur de haro
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1884. Discours de M. Lévrier,... Des Origines de l'idée de solidarité sociale et d'assistance dans la législation
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1885. Discours de M. Chrétien,... Les Transformations de l'idée du droit
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Discours prononcé par M. Roujol,... Le Théâtre et le droit
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1881. Discours prononcé par M. Ricard,... Des devoirs des magistrats
Cour d'appel de Rouen. Affaire des princes d'Orléans contre M. d'Imbleval. Réponse aux conclusions déposées à la Cour après les plaidoiries... [Jules Le Berquier, avocat.]
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880. Discours prononcé par M. G. Mairet,... Les Premiers présidents de la Cour d'appel de Rouen
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879. Discours prononcé par M. Neveu-Lemaire,... De l'Éloquence du barreau français
Cour d'appel de Rouen. 1re chambre. Un dernier mot pour Mgr le duc d'Aumale et Mgr le Cte de Paris, contre MM. de Girancourt, Massé et d'Imbleval. [Jules Le Berquier, avocat.]
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878. Discours prononcé par M. Gaultier de La Ferrière,... Thiroux de Crosne,... 1767-1789
Cour d'appel de Rouen.... M. d'Hocquélus et les époux Féramus... contre Mme veuve Debauvais... Consultation de M. Labbé,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée, du 3 novembre 1877. Discours prononcé par M. George Reynaud. Étude sur la législation comparée, questions de nationalité
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1876. Discours prononcé par M. A. Chrétien,... La Répression et l'idée de justice
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1875. Discours prononcé par M. A. Bligny, substitut du Procureur général. Hue de Miroménil, premier président du Parlement de Normandie
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du 2 juin 1875. Procès-verbal d'installation de M. de Larouverade, procureur général [Discours de MM. Pouyer, avocat général, Neveu-Lemaire, premier président, et de Larouverade]
Cour d'appel de Rouen.... Procès-verbal d'installation de M. de Larouverade,...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1874. Discours prononcé par M. Ernest Hardouin,... Le Cardinal d'Amboise
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1873. Discours prononcé par M. L. Loiseau,... De la liberté de tester
Du développement du crédit et de la fortune mobilière
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1871. Installation de M. Izoard, procureur général Discours prononcé par M. Lemarcis,... Étude sur la marine marchande
Procès-verbal d'installation de M. Imgarde de Leffemberg, procureur-général impérial
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1869. Discours prononcé par M. Achille Pouyer,... Le Jury en France et en Angleterre
Cour impériale de Rouen. 1ère chambre.... Note pour M. Michaux contre la Société des sucreries du Vexin et M. d'Osmy. [Signé : Josseau.]
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée, 3 novembre 1868. Étude sur Claude Groulard, premier président au Parlement de Normandie, discours prononcé par M. E. Grenier,...
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée (4 novembre 1867). De l'Action exercée par Voltaire sur nos moeurs judiciaires. Discours prononcé par M. E. Raoul Duval,...
Cour impériale de Rouen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1866, par M. Connelly,... (sur les plaidoyers de d'Aguesseau.)
Cour impériale de Rouen. Affaire commerciale. Précis pour M. Langlois-Bucaille... contre M. Paul Motté fils... [Signé : Me Hébert-Desrocquettes.]
Discours prononcé... [à l'] audience solennelle de rentrée du samedi 4 novembre 1865, Cour impériale de Rouen
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du... 3 novembre 1864. Discours prononcé par M. Édouard Couvet,...
Discours prononcé [à l'] audience solennelle de rentrée du samedi 3 novembre 1860, Cour impériale de Rouen
Cour impériale de Rouen. 1re chambre.... Héritiers Brunet contre Dehail. Résumé de plaidoirie. [Signé : Hébert.]
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1855. Discours prononcé par M. Pinel,...
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1854. Discours prononcé par M. Millevoye...
Cour impériale de Rouen. Installation de M. Daviel, premier président honoraire... 29 novembre 1854
Cour impériale de Rouen. Installation de M. Daviel, premier président honoraire, et de M. Massot-Reynier, procureur général, à l'audience solennelle du 20 novembre 1854. [Discours de MM. Franck-Carré, Millevoye, Daviel, Massos-Reynier.]
Cour impériale de Rouen. Installation de M. Daviel, premier président honoraire, et de M. Massot-Reynier, procureur-général, à l'audience solennelle du 20 novembre 1854. [Discours de MM. Franck-Carré, Millevoye, Daviel, Massot-Reynier.]
Cour impériale de Rouen (audience du 4 avril 1853). Prestation de serment à l'empereur. Discours de M. Daviel, procureur général...
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1852. Discours prononcé par M. Jolibois,...
Cour d'appel de Rouen. Procès-verbal d'installation de M. David, procureur-général. Audience du 22 décembre 1851
Cour d'appel de Rouen. Institution de la magistrature et audience solennelle de rentrée. 10 novembre 1849. [Discours de M. d'Oms.]
Cour d'appel de Rouen. Procès-verbal d'installation de MM. Desseaux, Blanche et Vanier...
Cour d'appel de Rouen. Procès-verbal d'installation de MM. Desseaux, Blanche et Vanier... 14 juin 1848
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du 6 juin 1930. Installation de M. le Procureur général Friéderich. [Discours de M. l'avocat général Pinot, de M. le Premier Président Beaujour-Bourget, de M. le Procureur général Friéderich.]
Cour d'appel de Rouen. Chambre des appels correctionnels. Conclusions pour M. le capitaine Marix,... contre le ministère public. [Signé : Léouzon Le Duc.]
Cour impériale de Rouen. 2e chambre.... Placet pour la ville de Rouen... contre M. Boudinier et les époux Ménage,... [Signé : Taillet, Chasson et Hébert.] 23 décembre 1852.]
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Discours prononcé par M. Daviel, procureur général...
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée, du... 3 novembre 1857. Discours prononcé par M. Lehucher,...
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée, du... 4 novembre 1856. Discours prononcé par M. Jolibois,...
Cour impériale de Rouen. Audience solennelle de rentrée du lundi 4 novembre 1861. Discours prononcé par M. Février, avocat général. [Du Respect de la vie humaine dans les moeurs et dans les lois.]
Cour royale de Rouen. Procès-verbal d'installation de M. Salveton en qualité de procureur général du Roi... [Discours de MM. Chassan, Franck-Carré, Salveton. 29 mai 1844.]
Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de Rouen, le 3 novembre 1858, par M. Massot-Reynier,... [Des origines historiques du ministère public.]
Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de Rouen, le 3 novembre 1859, par M. J. Massot,... De la théorie du droit et de la pratique des lois

Auteur du texte (33)

Les Alcooliques en prison
Les Alcooliques en prison : Cour d'appel de Rouen, audience solennelle de rentrée du 17 septembre 1973 : discours de rentrée
Les dernières années du Parlement de Normandie
Le problème de la drogue
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1970. Le Catharisme et la croisade des Albigeois
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1967. Les Travaux et les jours de Robert Cavelier de La Salle, Rouennais
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1957. Discours... par M. le conseiller Daniel. Henri IV et la ville de Rouen
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1954. Discours de rentrée prononcé par M. le conseiller à la Cour Garnot. La Gaule à l'époque de la conquête romaine
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1955. Discours... prononcé par M. le conseiller à la Cour Tanchot. André Gide et la cour d'assises
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 17 septembre 1956. Discours... par M. le Substitut général Brocherieux. Une vieille demeure judiciaire de Rouen : l'Hôtel de Senneville
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1953. Discours
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du... 14 avril 1954. Installation de M. le premier président Bouriel. Discours
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle du... 18 janvier 1955. Installation de M. le premier président Ricaud. Discours
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1952. Discours de rentrée, prononcé par M. le conseiller à la Cour Lebrun : les Destinées du Code civil
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1951. Discours de rentrée prononcé par M. le Conseiller à la Cour Fouyé : Guy de Maupassant et les criminels
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1950. Discours prononcés par M. le procureur général Durrieu et M. le premier président Savagner. Discours de rentrée prononcé par M. l'avocat général Brunhes. Un magistrat célèbre, Brillat-Savarin
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1950. Discours prononcés par M. le procureur général Durrieu et M. le premier président Savagner. Discours de rentrée prononcé par M. l'avocat général Brunhes. Un magistrat célèbre, Brillat-Savarin
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 octobre 1949
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 octobre 1949. Discours prononcés par M. le procureur général Durrieu et M. le premier président Savagner. Discours de rentrée prononcé par M. Guerre,... Aperçus sur la vie de Corneille
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1947. Discours de rentrée prononcé par M. l'avocat général Dupont. Le parlement de Normandie en face et au lendemain d'une édition populaire au XVIIe siècle
Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 2 octobre 1947. Discours de rentrée prononcé par M. l'avocat général Dupond. Le parlement de Normandie en face et au lendemain d'une sédition populaire au XVIIe siècle
Arrêt de la cour de Rouen du 6 décembre 1880. Le bourgeois de Longpré et consorts, contre Comtesse de Boussey
Arrêt de la cour de Rouen 9 Juillet 1877
Arrêt de la Cour de Rouen du 18 avril 1866
Arrêt de la cour impériale de Rouen du 21 mars 1861... Au profit des Sociétés anonymes des mines de la Loire... Contre la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée...
Procès-verbal d'installation de M. Massot, premier président et de M. Millevoye, procureur général impérial
Arrêt rendu par la Cour Royale de Rouen... Au profit des héritiers Lemoine...
Installation de Monsieur Pierre Cordier

Rédacteur (1)

Arrêt rendu par la Cour d'appel de la Seine-Inférieure, séant à Rouen

Voir aussi (3)