France. Sénat (1875-1942)

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Pays : France
Langue : français
Création : 24-02-1875
Fin d'activité : 08-1942
Note :
Rétabli par la loi constitutionnelle du 24 février 1875, la première séance le 8 mars 1876. - Part le 3 juillet 1940 à Vichy, ajourné le 11 juillet 1940. Fin août 1942 même le Bureau du Sénat est supprimé
Domaines : Science politique
Histoire de la France
Autre forme du nom : France. Haute Assemblée (1875-1942)

France. Sénat (1875-1942) : œuvres (12 766)

Éditeur scientifique (12 726)

Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome XVIII
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome XX
Assemblée nationale constituante
Assemblée nationale législative
Cahiers des États généraux (clergé, noblesse, tiers état) classés par lettres alphabétiques de bailliages ou sénéchaussées
Convention nationale
États généraux
Jules Hayaux,... Au Sénat. A propos du budget de l'Algérie. Le budget. L'ordre économique nouveau. La colonisation et le paysannat
Discours prononcé par M. Emile Humblot... sur les arts appliqués et le budget des beaux-arts... 27 juillet 1920
Allez, enfants de la patrie ! Discours prononcé à la séance de rentrée du Sénat, le 17 septembre 1918 (1506e jour de la guerre)
L'antipatriotisme devant le Sénat
L'Article 6 de la loi de finances devant le Sénat (les droits de mutation sur les immeubles bâtis)
3e Rapport supplémentaire... [Réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français], par M. Jules Godin,... [22 juin 1908.]
Allocution de M. Antonin Dubost, président du Sénat, en prenant place au fauteuil [17 janvier 1908.]
Allocution de M. Poriquet, président d'âge, en prenant place au fauteuil [14 janvier 1908.]
Au Comité exécutif du Parti républicain radical et radical-socialiste... Une Election sénatoriale dans la Côte-d'Or
Avis... [Conditions provisoires d'exploitation, après rachat, du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Bienvenu Martin,... [3 décembre 1908.]
Avis... [Conséquences financières du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le rachat du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Boudenoot,... [24 mars 1908.]
Allocution de M. Fayard, président d'âge, en prenant place au fauteuil [8 janvier 1907.]
Allocution de M. Fallières, président du Sénat, en prenant place au fauteuil
Allocution de M. Fayard, président d'âge en prenant place au fauteuil
A MM. les délégués sénatoriaux du département de la Haute-Garonne, compte-rendu du mandat sénatorial confié à MM. Ournac et Bougues, sénateurs sortants
L'assistance obligatoire aux vieillards
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés sur l'emploi des composés du plomb dans les travaux de peinture en bâtiment
2 Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, concernant la réforme de la législation sur la garantie, par M. Charles Prévet,...
3e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de lois, adoptées par la Chambre des députés : la 1re, tendant à modifier divers articles de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail ; la 2e, tendant à améliorer la loi du 9 avril 1898 au profit des chauffeurs, mécaniciens et autres agents des compagnies de chemins de fer ; la 3e, ayant pour objet de donner le droit à la responsabilité forfaitaire dans les accidents du travail, par M. Chovet,...
Allocution de M. Wallon, président d'âge, en prenant place au fauteuil (12 janvier 1904)
Avis présenté au nom de la commission des finances : sur 1 °) la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, créant un service de solidarité sociale sous forme d'assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, par M. Milliès-Lacroix,...
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi de M. Forgemol de Bostquénard, adoptée par la Commission de l'armée, tendant à proroger jusqu'au 14 juillet 1904 le délai imparti par la loi du 11 juillet 1899 aux anciens soldats, caporaux et sous-officiers, pour obtenir la révision de leurs pensions proportionnelles, par M. Richard Waddington,...
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi de M. Forgemol de Bostquénard, et plusieurs de ses collègues, adoptée par la commission de l'armée, ayant pour objet de modifier l'article premier de la loi du 15 avril 1902 portant création d'une médaille nationale commémorative de Chine, par M. Richard Waddington,...
Avis présenté au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 20 juillet 1897 sur le permis de navigation maritime et l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, par M. Gauthier (Aude),...
1er Rapport fait au nom de la commission de la marine (année 1902), chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 20 juillet 1897 sur le permis de navigation maritime et l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, par M. Cabart-Danneville,... (17 novembre 1903.)
2e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet la réforme de l'impôt des prestations, par M. Emile Labiche,... (12 mars 1903.)
2e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de lois, adoptées par la chambre des députés : la 1re, tendant à modifier divers articles de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail ; la 2e) tendant à améliorer la loi du 9 avril 1898 au profit des chauffeurs, mécaniciens et autres agents des compagnies de chemins de fer ; la 3e, ayant pour objet de donner le droit à la responsabilité forfaitaire dans les accidents du travail ; la 4e), tendant à compléter le deuxième paragraphe de l'article 26 de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, par M. Chovet,... (1er décembre 1903.)
3e Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de l'Armée (année 1901), chargée d'examiner la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active, par M. Rolland,... (30 mars 1903.)
Allocution de M. Wallon, président d'âge, en prenant place du fauteuil (13 janvier 1903.)
Avis présenté au nom de la Commission des finances, sur la proposition de loi de MM. Ournac et plusieurs de ses collègues, tendant à autoriser la culture du tabac, par M. Ernest Boulanger,... (18 juin 1903)
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres, par M. Gauthier (Aude),... (18 juin 1903.)
2e Rapport supplémentaire... (proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active) par M. Rolland,... (6 décembre 1902.)
3e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des patentes, chargée d'examiner les articles 3 à 18 du projet de loi, adopté par la chambre des Députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, relatifs à la contribution des patentes, par M. Gauthier (Aube),... (28 janvier 1902)
Allocution de M. Wallon, Président d'âge, en prenant place au fauteuil (14 janvier 1902)
Avis présenté au nom de la Commission des finances... (réorganisation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse) par M. Antony Ratier,... (2 décembre 1902.)
Avis présenté au nom de la Commission des finances, sur la proposition de loi de M. Rolland et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active, par M. Richard Waddington,... (25 février 1902)
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, approuvant la convention passée entre le gouvernement français et le gouvernement tunisien pour fixer la répartition des charges de la garantie d'intérêt des chemins de fer tunisiens, par M. Victor Leydet,... (28 mars 1902)
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement tunisien à contracter un emprunt de quarante millions pour la construction de lignes de chemins de fer, par M. Victor Leydet,... (28 mars 1902)
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la marine marchande, par M. Poirrier (Seine),... (20 février 1902)
Allocution de M. Wallon, président d'âge en prenant place au fauteuil. (8 janvier 1901.)
Avis présenté, au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier l'organisation du cadre des vétérinaires militaires, par M. Gauthier (Aude)... (28 février 1901.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés relatif à l'outillage des ports de guerre et à l'établissement des bases d'opération de la flotte) par M. Jules Godin,... (17 janvier 1901.)
Allocution de M. Wallon, Président d'âge, en prenant place au fauteuil (9 janvier 1900)
Avis... (augmentation de la flotte), par M. Jules Godin,... (27 novembre 1900)
Avis... (Création d'un budget spécial pour l'Algérie) par M. Saint-Germain,... (30 novembre 1900)
Allocution de M. Emile Loubet, Président du Sénat, en prenant place au fauteuil (13 janvier 1899)
N° 1. Sénat, année 1899, session ordinaire. Annexe au procès-verbal de la séance du 10 janvier 1899. Allocution de M. Wallon, président d'âge en prenant place au fauteuil
Allocution de M. Wallon, Président d'âge, en prenant place au fauteuil (10 janvier 1899)
Avis présenté au nom de la Commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à faciliter la constitution et le maintien de la petite propriété rurale, par M. Charles Prevet,... (29 juin 1899)
Allocution de M. Emile Loubet, président du Sénat, en prenant place au fauteuil (18 janvier 1898.)
Allocution de M. Wallon, président d'âge en prenant place au fauteuil
Avis présenté, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un compte spécial intitulé : Perfectionnement du matériel d'armement et réinstallation de services militaires, par M. de Freycinet,...
Avis présenté au nom de la Commission des finances sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, relative aux Sociétés de secours mutuels, par M. Hippolyte Morel,...
Allocution de M. Emile Loubet, Président du Sénat, en prenant place au fauteuil (15 janv. 1897)
Allocution de M. Wallon, Président d'âge, en prenant place au fauteuil (12 janvier 1897)
Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au régime des sucres, par M. Hippolyte Morel,... (26 mars 1897)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la chambre des Députés, sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde par M. Jules Godin,... (4 juin 1897)
2e Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi complémentaire de M. Benazet, portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères, par M. Léon Labbé,... (21 fév. 1896)
Allocution de M. Emile Loubet, Président du Sénat, en prenant place au fauteuil (20 janv. 1896)
Allocution de M. Wallon, Président d'âge, en prenant place au fauteuil (14 janv. 1896)
Allocution de M. le Comte de Lauberpin, Président d'âge, en prenant place au fauteuil (8 janvier 1895)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique des travaux de construction d'une nouvelle entrée au Sud du port-de-Saint-Nazaire ; 2ô ° l'acceptation des offres de concours du département de la Loire-Inférieure, de la ville et de la Chambre de Commerce de Saint-Nazaire 3 ° la création des voies et moyens financiers destinés à assurer la réalisation des offres de concours, par M. Georges Lesueur,... (18 décembre 1895)
Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention additionnelle passée le 5 novembre 1894, entre l'Etat et la Compagnie des Messageries maritimes, pour le remaniement des parcours et la prorogation de la concession des services maritimes postaux de la Méditerranée, des mers des Indes, de la Chine et du Japon, de l'Australie et de la Nouvelle-Calédonie, de la Côte orientale d'Afrique et de l'océan indien, et l'introduction de stipulations spéciales au service du Brésil et de la Plata, par M. Morel,... (2 juillet 1895)
3e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration du port du Havre et de la Basse Seine, par M. Lesouëf,... (19 juillet 1894)
4e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine, par M. Lesouëf,... (10 déc. 1894)
Allocution de M. Kiener, Président d'âge, en prenant place au fauteuil (9 janv. 1894)
Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration du port du Hâvre et de la Basse Seine, par M. Barbey,... (23 nov. 1894)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés ouvrant aux Ministres de la Guerre et de la Marine des crédits montant à la somme de soixante-cinq millions de fr. pour pourvoir aux dépenses de l'expédition de Madagascar, par M. Trarieux,... (4 déc. 1894)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la formation de deux régiments de réserve de Cavalerie, par M. Roger,... (3 juillet 1894)
Allocution de M. Jules Ferry, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (27 février 1893.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat en prenant place au fauteuil. (11 janvier 1893.)
Allocution de M. Théry, président d'âge, en prenant place au fauteuil. (10 janvier 1893.)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier le texte de la loi du 19 juillet 1889, relative au classement et au traitement des instituteurs, par M. Trarieux,... (30 juin 1893)
Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin au port de Marseille, par M. Barbey,... (30 mai 1893)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Fontainebleau et à un emprunt de 170.000 fr. à contracter par cette ville, par M. Jules Godin,... (10 juillet 1893)
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et Télégraphes à Saint-Nazaire (Loire-Inférieure), par M. Jules Godin,... (10 juillet 1893)
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'assistance médicale gratuite, par M. Guyot,... (26 juin 1893)
2e Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Lourties,... (7 juillet 1892.)
Allocution de M. Kiener, président d'âge, en prenant place au fauteuil. (12 janvier 1892.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (14 janvier 1892.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la convention intervenue entre le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et le ministre de l'instruction publique d'une part, et, d'autre part MM. Guillotin, Mozet, Delalonde et Léturgeon, entrepreneurs de travaux publics, en vue de la reconstruction à forfait du Théâtre national de l'Opéra-Comique, par M. Trarieux,... (12 décembre 1892.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (16 janvier 1891.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer l'approvisionnement de la population civile des places fortes en cas de guerre, par M. Roger,... (21 décembre 1891.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Dun-sur-Auron à Laugère, sur la ligne d'intérêt général de Châteaumeillant à La Guerche, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1890.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (20 janvier 1890.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (11 janvier 1889.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet le transfert au Panthéon des cendres de Lazare Carnot, de Marceau et de Baudin, par M. Edouard Millaud,... (20 juin 1889.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (13 janvier 1888.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour but d'assurer, à titre de récompense nationale, des pensions viagères aux survivants des blessés de 1848, et à leurs ascendants, veuves et orphelins, par M. Merlin,... (2 mars 1888.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but la réorganisation d'une école du service de santé militaire, par M. Roger,... (9 novembre 1888.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (13 janvier 1887.)
Atlas de statistique graphique dressé sous la direction de M. N. Claude (des Vosges, sénateur) par M. Victor Turquan,...
Avis présenté, au nom de la Commission des finances sur : 1 ° le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à une expérience de mobilisation ; 2 ° le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la convocation d'une section technique d'ouvriers de chemins de fer, par M. Tirard,... (20 juillet 1887.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 1,800,000 francs, offerte par la Chambre de commerce de Rouen, par le Conseil municipal de cette ville et par le Conseil général de la Seine-Inférieure en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 29 mai 1883 pour la réfection des digues de basse-Seine en aval de Caudebec, par M. Pénicaud,... (5 juillet 1887.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'exécution des canaux d'irrigation et de submersion de Fabrezan et de Luc-sur-Orbieu (Aude), par M. Emile Loubet,... (12 juillet 1887.)
Discours prononcé par M. Buffet
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (14 janvier 1885.)
Avis, présenté au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le rachat du canal de Givors, par M. Emile Loubet,... (10 juillet 1886.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention entre l'Etat et la ville de Roubaix (Nord), pour la construction des bâtiments de l'Ecole nationale des arts industriels dont la création a été autorisée par la loi du 5 août 1881, par M. Casimir Fournier,... (15 avril 1886.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'Exposition universelle de 1889, par M. Edouard Millaud,... (1er juillet 1886.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Bourges à Dun-sur-Auron, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... et par M. Sadi-Carnot,... (30 juillet 1885.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (3 février 1885.)
Avis présenté, au nom de la Commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la Couronne et la création d'une Caisse des invalides du travail, par M. Hugot,... (29 juillet 1885.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (12 janvier 1884.)
Amendement à la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés sur l'organisation municipale...
Amendement à la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés sur l'organisation municipale,... présenté (avant la seconde délibération)
Avis de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, concernant les droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeubles ruraux non bâtis, par M. Léopold Faye,... (29 mars 1884.)
Avis de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le rachat de la concession de la rivière canalisée du Drot, par M. Merlin,... (3 mars 1884.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant réorganisation des troupes de l'artillerie de l'armée active en vue de la formation d'une artillerie de forteresse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... (23 juin 1883.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministère de la guerre, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 640,000 francs au chapitre 4 : Etats-majors, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... et par M. P. Tirard,... (2 juin 1883.)
Projet de loi, adopté par la chambre des députés, relatif à un crédit de 10,000 fr. à ouvrir au ministre de la guerre, sur l'exercice 1883, pour les funérailles du général Chanzy, commandant le 6e Corps d'armée, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. le général Thibaudin,... et par M. P. Tirard,... (17 mars 1883.)
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuil. (9 janvier 1883.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (15 janvier 1883.)
Avis de la Commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de supprimer les classes de préfectures et de sous-préfectures et d'établir des classes personnelles aux fonctionnaires, présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Louis La Caze,... (26 avril 1883.)
Avis de la Commission des finances sur la proposition de loi de MM. le colonel Meinadier, Masson de Morfontaine, Gazagne, le général Duboys-Fresney, Barbey, Munier, le général Pélissier, Guyot-Lavaline, Le Bastard, le Cte Rampon et Desmazes, tendant à modifier le dernier paragraphe de l'article 1er de la loi du 18 août 1881, et à admettre au bénéfice de cette loi les anciens militaires pourvus d'emplois rétribués par l'Etat, les départements ou les communes, présenté... par M. Roger-Marvaise,... (3 juillet 1883.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique la construction d'un canal de navigation du Nord sur Paris, présenté... par M. Casimir Fournier,... (26 juin 1883.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet l'exécution des travaux nécessaires pour la réfection des dignes de la Basse-Seine, présenté... par M. Merlin,... (8 mai 1883.)
Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant augmentation des fonds de subvention et d'avances mis à la disposition de la caisse des lycées, collèges et écoles primaires, présenté... par M. Léon Say,... (8 mars 1883.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, portant organisation de la juridiction française en Tunisie, présenté... par M. Jacques,... (1er mars 1883.)
Sénat. 1re Délibération sur un projet de loi ayant pour objet de fonder le crédit des colons en Algérie. Séance du 16 mai 1882
L'Agriculture et les Elections sénatoriales par Paul Grandgeorge...
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuil. (10 janvier 1882.)
Allocution de M. Léon Say, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (16 janvier 1882.)
Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (4 février 1882.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un canal d'irrigation dérivé de l'Hérault et destiné à desservir une partie des territoires de douze communes du département de l'Hérault, présenté... par M. Merlin,... (8 juillet 1882.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'achèvement du canal d'irrigation du Forez, par M. Krantz,... (27 janvier 1882.)
Budget de 1882
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge en prenant place au fauteuil. (11 janvier 1881.)
Allocution de M. Léon Say, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (21 janvier 1881.)
Discours de M. Buffet, séances des 1er, 2 et 4 mars 1880
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration du port de la Perrotine (Charente-Inférieure), par M. Casimir Fournier,... (29 novembre 1880.)
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge en prenant place au fauteuil. (13 janvier 1880.)
Allocution de M. Léon Say, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (14 juin 1880.)
L'Article 7. Discours de M. Jules Ferry,... devant le Sénat
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Loudun à Châtellerault présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Saint-Laurent-de-la-Prée à la Pointe de la Fumée, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Eu à Dieppe, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Moulis à la rive gauche de la Gironde, près Lamarque, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)
Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du raccordement de chemin de fer entre la ligne de grande ceinture et la gare actuelle de Saint-Germain, présenté... par M. Léopold Faye,... (30 janvier 1880.)
Projet de modifications aux lois régissant le cheptel
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuil
Allocution de M. Martel, président du Sénat, en prenant place au fauteuil
Annexe au rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, portant création d'une Caisse nationale de prévoyance pour les fonctionnaires et employés civils, par M. Gouin,...
Avis de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie du chemin de fer direct de Besançon à la frontière suisse par Morteau, présenté... par M. Varroy,... (3 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le ministre des travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure de divers chemins de fer compris dans les lois des 16 et 13 décembre 1875, présenté,... par M. Varroy,... (17 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Preuilly à Tournon ; 2 ° l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local de Tournon à La Châtre, présenté... par M. Varroy,... (15 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à exécuter les travaux du chemin de fer de Marmande à Angoulême, présenté... par M. Léopold Faye,... (26 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser l'exécution des travaux des chemins de fer de Badonviller à Baccarat, de Colombey à Frenelle-la-Grande, et de Nomeny vers Frouard, avec raccordement sur la Moselle canalisée, présenté par M. Varroy,... (17 juin 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction d'un neuvième bassin à flot et de deux formes de radoub dans le port du Hâvre (Seine-Inférieure), présenté... par M. Varroy,... (29 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction d'un quatrième bassin à flot au port de Honfleur, présenté... par M. Varroy,... (24 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des chemins de fer : de 1 ° de Concarneau à Rosporden ; 2 ° de Morlaix à Roscoff ; 3 ° de Quimper à Douarnenez, présenté... par M. Varroy,... (11 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Auray à Quiberon, présenté... par M. Varroy,... (8 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Baroncourt à Etain, présenté... par M. Varroy,... (10 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Hirson à Busigny, présenté... par M. Varroy,... (15 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bas-Evette à Giromagny, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Fère-Champenoise à Vitry-le-François, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Gilley à Pontarlier, présenté... par M. Varroy,... (16 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de la limite de la Sarthe (vers La Flèche) à Saumur avec raccordement des gares de Saumur, présenté... par M. Varroy,... (10 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Elne à Arles-sur-Tech, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mezzana à Corte, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Nantes à Segré, présenté... par M. Varroy,... (10 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Quimper à Pont l'Abbé, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Sablé à Sillé-le-Guillaume, présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Varroy,... (16 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Brieuc au Légué, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tonneins à Villeneuve-sur-Lot, présenté... par M. Léopold Faye,... (20 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Velluire à Fontenay-le-Comte, présenté... par M. Varroy,... (5 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Vougeaucourt à Saint-Hippolyte, présenté... par M. Varroy,... (16 décembre 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration et l'extension du port de Dunkerque, présenté... par M. Varroy,... (29 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le rachat de la concession de la Scarpe-Inférieure, présenté par M. Varroy,... (3 avril 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général de divers chemins de fer d'intérêt local déclarés d'utilité publique dans les départements de l'Eure et d'Eure-et-Loir, présenté... par M. Varroy,... (24 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les avis de paiement à donner moyennant une taxe spéciale aux expéditeurs des mandats de poste, présenté par M. A. Scheurer-Kestner,...
Avis de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° affectation d'une partie du domaine de Meudon à un Observatoire d'astronomie physique ; 2 ° allocation de crédits pour l'observatoire de Meudon, présenté par M. A. Scheurer-Kestner,...
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et le syndic de la faillite de la Compagnie des chemins de fer de Lille à Valenciennes et prolongements, relative au rachat de la ligne de Lérouville à Sedan, présenté... par M. Varroy,... (19 juillet 1879.)
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au chemin de fer d'Aillevillers au Val d'Ajol, présenté... par M. Varroy,... (30 juillet 1879.)
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuil
Allocution de M. le duc d'Audiffret-Pasquier, président du Sénat, en prenant place au fauteuil
Annexe au rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1878, par M. Varroy
Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession d'un chemin de fer de Vassy à Doulevant-le-Château (Haute-Marne) présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Robert-Dehault,...
Avis de la Commission des finances sur les conclusions du rapport fait par M. Poriquet,... au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi autorisant le ministre des travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article 1er de la loi du 16 décembre 1875 et aux articles 1er et 3 de la loi du 31 décembre 1875, présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Varroy,...
Discours de M. le duc de Broglie, président du Conseil
Administration de l'armée
Administration militaire. Examen du projet de loi sur l'administration de l'armée voté par le Sénat le 22 novembre 1876
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuil
Allocution de M. le duc d'Audiffret-Pasquier, président du Sénat, en prenant place au fauteuil
A Messieurs les sénateurs. (Signé : A. Clapier. [Paris, 29 novembre 1877.])
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuil
Allocution de M. le duc d'Audiffret-Pasquier, président, en prenant place au fauteuil
Sénat. Amendements. (Session 1876-Session extraordinaire de 1892.)
Adresse aux électeurs sénatoriaux du département de la Côte-d'Or
Voir les autres documents de France. Sénat (1875-1942) en tant que éditeur scientifique

Auteur du texte (35)

1905, chronique d'un divorce annoncé
Amendement. Année 1940, session ordinaire
Liste par ordre alphabétique et par département de Messieurs les Sénateurs, avec l'indication de leurs adresses...
Les Ministères de la France
Les Ministères de la France
Les Ministères de la France
Discours prononcés par M. Antonin Dubost,... et René Viviani
Discours prononcé par M. Antonin Dubost,...
Notices et portraits
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (ministère des finances)
Impressions 1902
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894
Impressions 1893
Rapport fait au nom de la Commision des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1891
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant
Impressions 1890
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1890
Impressions 1889
Rapport fait au nom de la Commision des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889
Impressions 1888
Monopole des pompes funèbres. Sénat. Séance du 21 janvier 1886. Discussion de la proposition de loi relative à la suppression du monopole des inhumations. [Discours de M. Martin et observations de B. Gaubert.]
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les Sociétés
Impressions 1884
Communication faite à la Commission permanente du Sénat dans sa réunion du 26 mars 1941. Résumé
Décret concernant la Bibliothèque nationale
Décret concernant la Bibliothèque nationale
[suivi d'un texte manuscrit concernant la réévaluation des salaires des commis, ouvriers et gagistes]
[suivi d'un texte manuscrit concernant la réévaluation des salaires des commis, ouvriers et gagistes]

Autre (5)

Avec vous et par vous nous jurons de sauver la France. [Signé] Léon Gambetta.
Journée du Poilu, 31 octobre - 1er novembre 1915, organisée par le Parlement.

Documents sur France. Sénat (1875-1942) (77)

Livres (39)

Le Sénat sous la IIIe République
Le personnel parlementaire élu par le département de Loire-Inférieure sous la Troisième République
Le Palais du Luxembourg et le Sénat sous la IIIe République
A history of the French Senate
Le président du Sénat depuis 1875
Le Sénat
Jules Favre, Jean-Baptiste et les autres
Les immortels du Sénat
Le Sénat
Sénateurs de la Loire d'hier et d'aujourd'hui
[Recueil. Elections sénatoriales. 1938. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1935. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1924. Tracts]
Discours prononcés par M. Antonin Dubost,... et René Viviani
Discours prononcé par M. Antonin Dubost,...
Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France
[Recueil. Elections sénatoriales. 1906. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1904-1905. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1903. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1901-1902. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1900. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1898-1899. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1897. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1895-1896. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1894. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1892-1893. Tracts]
La question algérienne devant le Sénat
[Recueil. Elections sénatoriales. 1891. Tracts]
Extraits des discours, rapports et projets de M. A. Poirrier,... depuis sa nomination au Sénat (12 mai 1889), et extraits des rapports sur les tarifs de chemins de fer présentés, antérieurement à son élection, à la Chambre de commerce
[Recueil. Elections sénatoriales. 1889-1890. Tracts]
[Recueil. Elections sénatoriales. 1888. Tracts]
Droits et devoirs des électeurs sénatoriaux
[Recueil. Elections sénatoriales. 1886-1887. Tracts]
Compte-rendu des opérations du comité d'initiative pour soutenir, à Paris, la candidature d'un ouvrier au Sénat
[Recueil. Elections sénatoriales. 1876]
Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Léon Bérard, garde des sceaux, ministre de la Justice

Documents d'archives et manuscrits (23)

. Paris. 6 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 11 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 11 décembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 30 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Rouen. . 26 septembre 1880 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 9 décembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 19 octobre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 23 octobre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 19 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 17 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. [Paris]. 14 décembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 27 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 13 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 1er décembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 27 octobre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 15 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 24 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 21 octobre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 25 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 29 octobre 1877 (NAF 28 121 (2))
. [Paris]. 20 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 16 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))
. Paris. 23 novembre 1877 (NAF 28 121 (2))

Images (12)

Hôtel de ville [de Paris], salle St Jean [élection sénatoriale en préparation, le 3 avril 1925, les isoloirs et les urnes]
Hôtel de ville [de Paris, salle] St Jean [élection sénatoriale en préparation, le 3 avril 1925, les urnes]
Hôtel de ville [de Paris], salle St Jean [élection sénatoriale en préparation, le 3 avril 1925, les urnes et les isoloirs]
Procès Malvy [16 juillet - 4 août 1918]
Procès Malvy [16 juillet - 4 août 1918]
Procès Malvy [16 juillet - 4 août 1918]
Le procès Malvy, défense et plaidoirie de Bourdillon
Le procès Malvy : Malvy devant la Haute Cour
Le procès Malvy : Malvy devant la Haute Cour
Le procès Malvy : Malvy devant la Haute Cour
Le procès Malvy : Malvy répond à M. Dubost
[3-12-]13, crise ministérielle, Mr Bienvenu-Martin, sénateur

Voir aussi (2)