Francis Delattre

Pays : France
Langue : français
Note :
Député UDF du Val-d'Oise (en 1995)
ISNI : ISNI 0000 0000 0040 4487

Francis Delattre : œuvres (9)

Rédacteur (9)

Rapport d'information sur l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS)
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Rapport d'information sur la retraite des agents de catégorie active dans la fonction publique
Rapport d'information sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)
Rapport d'information sur le compte d'affectation spéciale pensions
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1995
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1994
Les délibérations du conseil municipal et la bureautique
Modernisation de l'état civil

Voir aussi (4)