Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (1708-1791)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Paris, 03-04-1708
Mort : 26-01-1791
Note :
Juriste. - Membre du Conseil souverain des Dombes, échevin de Paris et membre du Conseil souverain de Bouillon. - Collabora à l'Encyclopédie pour les articles de jurisprudence et au Dictionnaire de Moreri. - Fils de Gaspard Boucher d'Argis, avocat au Parlement de Paris
Autres formes du nom : Antoine-Gaspard Boucher d' Argis (1708-1791)
Antoine-Gaspar Boucher d'Argis (1708-1791)
Boucher d'Argis fils (1708-1791)
M *** (1708-1791)
ISNI : ISNI 0000 0001 2136 4944

Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (1708-1791) : œuvres (75)

Rédacteur (34)

Jugement contradictoire rendu au tribunal du IVe arrondissement, le 24 septembre 1791, entre le sieur Colin de Cancey, commandant du bataillon de Popincourt et le sieur Thouvenin, capitaine de la compagnie du centre du même bataillon, d'une part plaidant Me Boucher d'Argis, défenseur officieux ; et le sieur Vialla, aide-major du même bataillon, d'autre part, plaidant le sieur Billot
Précis pour les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, défendeurs, contre les sieurs Roger, Morel et Giambone, demandeurs.
Réponse pour les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris contre les créanciers du feu sieur Aubé,...
Consultation pour M. le marquis de La Grange,... contre M. le marquis de Bouthillier,... et consorts.
Réponse signifiée aux observations sommaires des syndics et adjoints des maîtres tonneliers-boisseliers de Paris, pour le prévôt des marchands et échevins de la même ville.
Mémoire pour le prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris contre les syndics et adjoints de la communauté des tonneliers-boisseliers, en présence des procureurs-syndics des anciens maîtres déchargeurs de vins et autres boissons sur les ports, quais, halles et chantiers de Paris.
Mémoire à consulter et consultation sur ces trois questions : 1 ° L'injustice évidente et démontrée est-elle un moyen de cassation ? 2 ° Un arrêt qui a débouté les sieurs de Mourlens (Jean-Pierre de Labat de Mourlens, l'abbé et le chevalier de Mourlens) de la demande en ouverture de substitution formée contre le sieur abbé de Sapte, n'est-il pas d'une injustice évidente... ? 3 ° Un second arrêt qui a rejeté la requête civile impétrée contre le premier, n'est-il pas cassable... ?
Consultation pour MM. les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris contre le fermier des domaines.
Précis signifié pour le sieur Remy-Fursy Descarsin, élève de l'Académie royale de peinture et sculpture, contre Jean-Claude Descarsin, ancien notaire et procureur à Chauny.
Réponse signifiée pour le sieur Du Bouchet, écuyer, ancien premier huissier au parlement de Dombes, contre les syndic, habitants, consuls et collecteurs d'Outreferrand.
Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Jean-Charles-Alexis Gauthier,... seigneur de Brécy et de Moulins-sur-Yèvre, ancien échevin de la ville de Paris... (contre le sieur Desabaye, son fondé de pouvoir)
Mémoire signifié pour Mre François de Dienne-Dupuy, chevalier... de Saint-Louis, ancien premier capitaine-factionnaire au régiment de Lyonnois, intervenant... contre Mre Jean-André de Meallet, comte de Fargues, appelant de deux sentences du bailliage d'Aurillac... et encore contre Mre Joseph Descorailles de Fontenille, intimé, et dame Marie-Françoise Descorailles, comtesse de Naucase, intervenante...
Mémoire à consulter. (Pour MM. de Saluces et la comtesse de Polignac, leur soeur, en réponse au Mémoire sur la cession du marquisat de Saluces pour MM. de Lur. - Suivi d'une consultation, du 23 juin 1773,
Mémoire à consulter et consultation pour Me Pierre-Claude Choppin, conseiller au bailliage et siège présidial d'Auxerre (contre le sieur Ricard
Mémoire pour les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, défendeurs, contre M. l'archevêque de Paris, demandeur.
Consultation pour la comtesse de Merle [à propos de la succession de M. de Moras].
Mémoire pour la dame de Conty-Hargicourt, abbesse de l'abbaye royale de Montivilliers, ordre de Saint-Benoît, diocèse de Rouen, servant de réponse au mémoire imprimé fait pour les parents de quatre religieuses éloignées de ladite abbaye par les ordres du roi, à la consultation du 16 septembre 1772, étant ensuite dudit mémoire, et à la requête par ceux présentée à Sa Majesté.
Mémoire signifié pour les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris,... prenant le fait et cause de Charles Roy et consorts, blanchisseurs au Gros-Caillou, et encore d'Etienne Daniel et Quentin Martel, mariniers, tenant sur la rivière bateaux et selles à laver lessive vis-à-vis la rue de Bourgogne et le Gros-Caillou, contre le sieur Marchal de Sainscy, préposé par arrêt du conseil, du premier juin 1661, pour faire la régie des bénéfices vacants à la nomination du roi, et pour régir les biens et revenus de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés...
Mémoire à consulter et consultation sur les droits du clergé et de la noblesse. (Au sujet de la priorité de suffrages dans les assemblées de notables à Rouen
Mémoire pour les lieutenants, guidon, exempts et archers de la compagnie du sieur lieutenant criminel de robe courte du Châtelet, ville, prévôté et vicomté de Paris,... intervenants et demandeurs, contre le sieur Le Roi de Rocquemont,... commandant le guet à pied et à cheval,... le sieur Tesse, brigadier du guet à cheval,... et encore contre les guidon, exempts et archers composant la compagnie du guet titulaire à pied et à cheval de Paris...
Mémoire pour messire Jean-Louis Richard,... greffier en chef criminel de la cour, défendeur et demandeur, contre Me Jean-François Coupry du Pré, greffier des présentations de la cour pour le civil, demandeur et défendeur.
Memoire du sieur Martel, dans l'affaire du Canada
Mémoire pour Jean de Chabannes... marquis de Chabannes et de la Palisse... maréchal des camps et armées du roi, et dame Elisabeth-Louise-Olive Bernard, son épouse, appellans... contre Mre Olivier-Samuel-Jacques Bernard, comte de Coubert, avocat général aux requêtes de l'Hôtel, intimé.
Sommaire pour M. l'évêque de Noyon, pair de France, abbé commendataire de l'abbaye royale du Mont-Saint-Quentin, contre le sieur marquis de Folleville, seigneur de Manancourt.
Mémoire signifié pour Me Pierre-Nicolas Dufour, seigneur en partie de la Rothière, du Petit-Menil et Chaumenil,... et en cette qualité haut, moyen et bas justicier du fief de Lantey,... appelant... d'une sentence des Requêtes du Palais, du 13 mai 1750, contre Me Pierre Grassin,... intimé.
Mémoire signifié pour Antoine Dupont, marchand à Châlons-sur-Marne, et Edmée-Thérèse Dumenil, son épouse, héritiers à cause d'elle de Georges Dumenil,... seigneur de Chaumenil et Petit-Menil, son père, qui étoit héritier pour un tiers de Nicolas Dumenil... son frère, et héritier pour moitié de Louis Dumenil... son frère, appellans... contre Jacques Nortat, ci-devant huissier du Cabinet de feue madame la duchesse d'Orléans, et Edmée de Montangon, son épouse, intimés...
Mémoire pour Jean Vacher, fermier des coches, carosses, diligences et messageries d'Auvergne, Bourbonnois, Bourgogne et autres provinces pour Paris, retour et traverse, intimé, demandeur et défendeur, contre Denis Arbillon, commis des fermiers des coches d'eau sur l'Allier, la Loire, et le canal de Briare, se disant marchand-commissionnaire et voiturier en la ville de Clermont-Ferrand, appellant... défendeur et demandeur.
Mémoire signifié pour dame Marie-Denise Languedé, veuve du sieur Marin Huppin, Me Nicolas Huppin,... sieur Jean-Antoine Huppin, et demoiselle Marie-Jeanne Huppin, fille majeure,... contre Jean Lamotte, meunier sur le pont de Lagny, et sa femme...
Mémoire signifié pour dame Françoise Dubois, veuve de messire Pierre Robert de Fontenay,... Me Michel Robert,... Me François Robert,... et François Mousnier,... et dame Marie Robert, son épouse, appelants d'une sentence rendue aux Requêtes du Palais, le 9 mai 1741, contre messire Georges Gougenot,... intimé.
Mémoire signifié pour dame Françoise Bouvard, veuve François Rossignol,... contre le sieur Jean Goulin,... appelant de la sentence... du 11 septembre 1737...
Mémoire pour Joseph Poixalolle et Jean Moret, créanciers et directeurs des droits des autres créanciers du sieur de Barrenechea, défendeurs... contre Jean Casaubon, banquier, demeurant à Cadix, demandeur... le sieur Jean Saget, secrétaire du roi, le sieur François de Castagnière, directeur de la Compagnie des Indes, et don Joachim-Ignace de Barrenechea, ci-devant ambassadeur en France, défendeurs.
Mémoire pour messire Gaspard de Saint-Bonnet, ancien aide-major des mousquetaires du roi,... demandeur et défendeur, contre le sieur Ledran, maître chirurgien à Paris, défendeur et demandeur.
Mémoire pour Mre Charles-Louis Kadot,... comte de Sebeville, lieutenant général des armées... au nom et comme tuteur de Mre Charles Louis-Frédéric Kadot,... marquis de Sebeville, son fils, héritier de défunte dame Benoîte de Bourdis, sa mère, prenant audit nom le fait et cause de Pierre Presle et consorts, défendeurs, contre Françoise Coleymieu, femme se disante autorisée de Jean Clavel, son mari, demanderesse.
Mémoire signifié pour Jean Vacher, fermier des coches et diligences de Lyon à Paris, appellant d'une sentence de la prévôté de Mâcon, et intimé, contre Estienne Brosse, marchand-commissionnaire de vins à Mâcon, intimé et appellant de la même sentence.

Auteur du texte (21)

Le droit romain et l'Encyclopédie
Notice historique sur la principauté de Dombes
Notice historique sur la principauté de Dombes
Code de simple police, à l'usage des juges de paix, commissaires de police, maires et adjoints, par M. Boucher-d'Argis,...
Règles pour former un avocat, tirées des plus célèbres auteurs... auxquelles on a joint une histoire abrégée de l'ordre des avocats et les règlemens qui concernent... cette profession, par M. Antoine-Gaspar Boucher d'Argis,... Nouvelle édition...
Règles pour former un avocat, tirées des plus célèbres auteurs anciens et modernes, auxquelles on a joint une histoire abrégée de l'ordre des avocats...
Règles pour former un avocat, tirées des plus célèbres auteurs... auxquelles on a joint une histoire abrégée de l'ordre des avocats et les règlemens qui concernent... cette profession, par M. Antoine-Gaspar Boucher d'Argis,... Nouvelle édition...
Code rural, ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne
Institution au droit françois
Institution au droit ecclésiastique
Code rural ou maximes et règlemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-aleux, censives... [par Boucher d'Argis], nouv. édit. augmentée
Principes sur la nullité du mariage, pour cause d'impuissance
Extrait du "Dictionnaire encyclopédique". T. III. Article : Chancelier... - T. IV. Article : Conseil. (Par A.-G. Boucher d'Argis.)
Varietés historiques, physiques et litteraires, ou Recherches d'un sçavant, contenant plusieurs pieces curieuses & interessantes.
Observations sur le droit des patrons, et des seigneurs de paroisse aux honneurs dans l'église
Code rural, ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume
Traité de la crûë des meubles au-dessus de leur prisée
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Histoire abrégée de l'ordre des avocats, et règlemens qui concernent les fonctions et prérogatives attachées à cette profession. - [1]
Histoire de l'ordre des avocats. - [3]

Éditeur scientifique (17)

Institution au droit françois, par M. Argou,... 8e édition revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles ordonnances par M. A.-G. Boucher d'Argis,... (Histoire du droit françois par Claude Fleury.)
Institution au droit françois, par M. Argou,... 8e édition revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles ordonnances par M. A.-G. Boucher d'Argis,... (Histoire du droit françois par Claude Fleury.)
Dictionnaire de droit et de pratique
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume
Institution au droit ecclésiastique, par M. l'abbé Fleury,... Nouvelle édition revue et augmentée... par M. Boucher d'Argis,...
Institution au droit françois
Institution au droit françois
Dictionnaire de droit et de pratique
Institution au droit françois, par M. Argou,... 8e édition revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles ordonnances par M. A.-G. Boucher d'Argis,... (Histoire du droit françois par Claude Fleury.)
Institution au droit françois, par M. Argou,... 8e édition revue, corrigée et augmentée, conformément aux nouvelles ordonnances par M. A.-G. Boucher d'Argis,... (Histoire du droit françois par Claude Fleury.)
Institution au droit françois... 8e édition revue...
Institution au droit françois
Variétés historiques, physiques et littéraires...
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume
Traité des fiefs
Dictionnaire de droit et de pratique

Autre (2)

Consultation servant de réponse à la consultation donnée pour MM. de La Chalotais et de Caradeuc. Pour M. le duc d'Aiguillon, pair de France, etc. (Signé : Gillet, Cellier, Boucher d'Argis, etc. [23 juin 1770.])
Mémoire à consulter et Consultation, pour M. le duc d'Aiguillon, pair de France, etc. (Signé : Gillet, Cellier, Boucher d'Argis, etc. [16 juin 1770.])

Annotateur (1)

Maximes journalières du droit françois

Voir aussi (7)