Anselme Batbie (1828-1887)

Image non encore disponible
Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Seissan (Gers), 31-05-1828
Mort :12-06-1887
Note :
Auditeur au Conseil d'Etat. - Avocat. - Professeur. - A été député puis sénateur
Autre forme du nom :Anselme Polycarpe Batbie (1828-1887)
ISNI :ISNI 0000 0001 1042 3726

Ses activités

Auteur du texte77 documents13 documents numérisés

  • [Les conseils de préfecture sont-ils compétents pour statuer sur les demandes en indemnité pour dommages permanents causés aux propriétés par l'exécution des travaux publics]

    Description matérielle : 1 vol. (8 p.)
    Édition : Paris : impr. de Bonaventure et Ducessois , 1852

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368355761]
  • Le crédit populaire

    Description matérielle : 1 vol. (LIV-300 p.)
    Édition : Paris : Cotillon , 1864
    Préfacier : J. Édouard Horn (1825-1875)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30065546h]
  • Doctrine et jurisprudence en matière d'appel comme d'abus

    Description matérielle : 1 vol. (142 p.)
    Édition : Paris : Vve Joubert , 1851

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30065547v]
  • Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat, par M. Anselme Batbie,... (De Rei vindicatione. - Du Droit de propriété et de l'action en revendication.) Cette thèse sera soutenue le 23 juillet 1850...

    Description matérielle : In-8° , 51 p.
    Édition : Paris : impr. de Bonaventure et Ducessois , 1850
    Éditeur scientifique : Faculté de droit. Paris (1804-1896)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30065550r]
  • Précis de droit public et administratif

    Description matérielle : 1 vol. (259 p.)
    Description : Note : Extrait du "Cours de droit public et administratif" par M. Laferrière,...
    Édition : Paris : Cotillon , 1860

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30065556t]

Rédacteur9 documents

  • Consultation pour la Chambre de commerce de Bordeaux, par M. [A.] Batbie, avocat à la Cour d'appel de Paris... [Paris, 24 mars 1875. - Adhésion de M. Duvergier, ancien bâtonnier.]

    Description matérielle : 12 p.
    Description : Note : Pour faciliter l'achèvement du bassin à flot du port de Bordeaux, la Chambre de commerce offre de faire à l'Etat une avance de 10 millions, remboursables en 15 annuités avec intérêt de 4 % ; en compensation elle demande à l'Etat la concession de terrains pour y construire des magasins-docks. Naît un litige sur le mot concession. Les juristes consultés concluent que les terrains seront la propriété de la Chambre de commerce qui n'en aura pas seulement la jouissance
    Édition : Paris : impr. S. Raçon , s. d.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36790170q]
  • Consultation pour M. le vicomte Benoist d'Azy contre MM. Daguin et consorts [maire et conseillers municipaux de Cours-les-Barres (Cher) auxquels le vicomte Benoist d'Azy reproche une délibération dont il juge les termes offensants. La délibération a été soumise au tribunal de Saint-Amand qui s'est déclaré incompétent le 27 mars 1866. La diffamation d'un conseil municipal relève-t-elle de la jurisprudence administrative ou civile ?

    Description matérielle : 35 p.
    Édition : Paris : impr. S. Raçon , [D. L. 1866]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36789379b]
  • Cour de Cassation. Chambre des requêtes. Adhésions de MM. Dufaure, Grévy, Batbie, au mémoire ampliatif pour la Cie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz contre M. le directeur général de l'Enregistrement et des domaines

    Description matérielle : 22 p.
    Description : Note : Les adhésions se succèdent du 7 avril au 1er mai 1870. - Sur cette affaire, consulter la "Jurisprudence générale" de Dalloz, année 1871, 1ere partie, pp. 157-158, sous la cote [4-F-12]
    Édition : Paris : impr. Ve Poitevin , [1870]
    Rédacteur : Jules Dufaure (1798-1881)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368015126]
  • Cour de cassation. Chambre des requêtes. Mémoire ampliatif pour la Cie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz contre M. le directeur général de l'Enregistrement et des domaines

    Description matérielle : 18 p.
    Édition : Paris : impr. Ve Poitevin , [1870]
    Rédacteur : Jules Dufaure (1798-1881)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36801511v]
  • Mémoire pour la Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz,... contre M. le directeur général de l'Enregistrement et des domaines,... [qui lui réclame le paiement d'un supplément du droit proportionnel au vu du montant des sommes qu'elle a reçues de la Ville de Paris pour l'exercice 1856 à 1867.]

    Description matérielle : 18 p.
    Description : Note : Tribunal civil de la Seine. Deuxième chambre...
    Édition : Paris : impr. Renou et Maulde , [1869]
    Rédacteur : Jules Dufaure (1798-1881)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36801510h]

Éditeur scientifique2 documents1 document numérisé

Documents à propos de cet auteur

Documents à propos de l'auteur Anselme Batbie (1828-1887)

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Nouveau cours d'économie politique / par M. Batbie, 1866
  • Ouvrages de reference : DBF
    Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle / sous la dir. de Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen, DL 2015
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Autre forme du nom

  • Anselme Polycarpe Batbie (1828-1887)

Biographie Wikipedia

  • Anselme Batbie, né à Seissan (Gers) le 31 mai 1828 et mort à Paris le 12 juin 1887, est un juriste et un homme politique français. Il fut ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts sous le premier gouvernement Albert de Broglie du 25 mai 1873 au 25 novembre 1873. Il fut élu député du Gers en février 1871 et fut sénateur du Gers de 1876 à 1887. Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1885.

Pages équivalentes