André Folliet (1837-1905)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), 18-03-1837
Mort : 22-03-1905
Note :
Député, puis sénateur de la Haute-Savoie. - Historien local
ISNI : ISNI 0000 0000 0058 4190

André Folliet (1837-1905) : œuvres (64)

Auteur du texte (60)

Les volontaires de la Savoie, 1792-1799
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention signée à Paris le 9 mars 1904, entre la France et la Suisse, pour réglementer à nouveau la pêche dans les eaux frontières des deux pays, par M. André Folliet,...
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Miramas à l'Estaque, par M. André Folliet,...
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, des chemins de fer d'intérêt local de Plouescat à Saint-Pol-de-Léon, de Pont-Aven à Concarneau et de Pont-l'Abbé à Saint-Guénolé, par M. André Folliet,...
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet de reporter au 6 août 1906 le délai fixé par la loi du 6 août 1897 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement du chemin de fer d'intérêt local à crémaillère, de Chamonix au Montenvers, par M. André Folliet,...
La Vérité sur la zone franche de la Haute-Savoie
La Vérité sur la zone franche de la Haute-Savoie, par André Folliet,... et César Duval,...
La vérité sur la zone franche de la Haute Savoie
Histoire de la commune de Beaumont
Histoire de la commune de Beaumont, par André Folliet,...
Mémoire sur la zone franche de la Haute-Savoie
Rapport... (approbation de la Convention du 27 décembre 1899 entre la France et la Suisse touchant la pêche dans les eaux frontières des deux pays) par M. André Folliet,... (24 juin 1902.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, modifiant l'article 7 de la loi du 12 mars 1880, sur les chemins vicinaux, par M. André Folliet,... (2 mars 1900)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative au commerce de brocanteur, par M. André Folliet,... (26 nov. 1897)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Girard, ayant pour objet de substituer dans les élections législatives le renouvellement partiel au renouvellement intégral, par M. André Folliet,... (23 mars 1897)
Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Morellet et plusieurs de ses collègues, tendant à compléter l'article 54 du règlement du Sénat, relatif au scrutin public simple, par M. Folliet,... (17 mai 1894)
Proposition de loi relative aux bataillons de chasseurs à pied... présentée par MM. Folliet, César Duval, Orsat et Thonion,... (27 juin 1893.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892 un crédit de 150000 francs pour venir en aide aux victimes de la catastrophe de Saint-Gervais du 12 juillet 1892... présentée par MM. Orsat, César Duval, Folliet et Thonion,... (12 novembre 1892.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention additionnelle à la Convention franco-suisse du 28 décembre 1880, relative à la réglementation de la pêche dans les eaux frontières, signée à Berne, le 30 juillet 1891, entre la France et la Suisse, en vue d'assurer la répression des délits de pêche, par M. Folliet,...
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à proroger, jusqu'au 31 décembre 1892, l'application de la loi du 21 mars 1883 à la zone franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie (Phylloxera), par M. André Folliet,... (5 décembre 1891.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi destiné à assurer l'exécution, en 1890, de l'article 16 de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, par M. André Folliet,... (21 juillet 1890.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère des travaux publics) par M. André Folliet,... (10 juin 1890.)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Granger et Ernest Roche relative à l'amnistie, par M. André Folliet,... (22 février 1890.)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jamais et plusieurs de ses collègues relative à la réforme de l'impôt des boissons, par M. André Folliet,... (8 mars 1890.)
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Le Cour et le comte de Pontbriand ayant pour objet d'amnistier les infractions commises jusqu'à ce jour à la loi du 17 juillet 1889 et les délits commis par la voie de la presse ou autrement, à l'occasion des élections générales des 22 septembre et 6 octobre, par M. André Folliet,... (22 février 1890.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. de La Berge et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de déclarer inéligibles à toute fonction publique et déchus de tout mandat électif pour cinq ans, les individus condamnés à l'emprisonnement pour fraudes électorales ; 2 ° l'amendement de MM. de La Berge et Folliet à la proposition de M. Folliet et ses collègues, relative aux règles applicables à toutes les élections, par M. André Folliet,... (7 juin 1889.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. André Folliet et plusieurs de ses collègues, relative aux dispositions applicables à toutes les élections (codification des dispositions électorales), par M. André Folliet,... (13 juin 1889.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'augmentation du nombre des conseillers généraux du département de la Seine, par M. André Folliet,... (17 janvier 1889.)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi : 1 ° de M. Dupuy et ses collègues ; 2 ° de M. le Cte de Martimprey et plusieurs de ses collègues ; 3 ° de M. Colfavru ; 4 ° de M. Mérillon et ses collègues relatives au renouvellement partiel de la Chambre des députés et aux élections partielles, par M. André Folliet,... (9 mars 1889.)
Rapport fait, au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Charleville (Ardennes) à emprunter 67.000 fr., par M. André Folliet,... (24 mars 1888.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement signé à Berne le 14 avril 1888 entre la France et la Suisse, en vue de modifier la convention du 28 octobre 1880 relative à la réglementation de la pêche dans les eaux frontières, par M. André Folliet,... (30 juin 1888.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation municipale de Paris, par M. André Folliet,... (7 mars 1888.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi : 1 ° de M. Dupuy et ses collègues ; 2 ° de M. le Cte de Martimprey et plusieurs de ses collègues ; 3 ° de M. Colfavru ; 4 ° de M. Mérillon et ses collègues relatives au renouvellement partiel de la Chambre des députés et aux élections partielles, par M. André Folliet,... (20 octobre 1888.)
Les volontaires de la Savoie, 1792-1799
Proposition de loi sur les loteries, présentée par MM. C. Duval, Folliet, Michou,... (17 février 1887.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Benjamin Raspail,... et Camille Raspail,... tendant : 1 ° à ce que le Conseil général de la Seine soit régi par le droit commun, conformément à la loi du 10 août 1871 ; 2 ° à ce qu'il soit procédé à sa réorganisation, par M. André Folliet,... (12 février 1887.)
Proposition de loi concernant la revision des listes électorales, présentée par MM. Folliet, Duval (Haute-Savoie) Ducroz, Philippe... (26 mars 1885)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement signé à Paris le 9 décembre 1882, entre la France et la Suisse, en vue de modifier la Convention du 28 décembre 1880 relative à la réglementation de la pêche dans les eaux frontières, par M. André Folliet,... (10 juillet 1885)
Rapport fait au nom de la 20e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Cannes (Alpes-Maritimes) à emprunter une somme de 974.077 fr. 13 c., par M. Folliet,... (11 mars 1884)
Rapport fait au nom de la 20e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort (Deux Sèvres) à emprunter 142.000 fr., par M. Folliet,... (26 janv. 1884)
Les Députés savoisiens aux assemblées législatives de la Révolution (1792-1800), par André Folliet,...
Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Périgueux (Dordogne) à emprunter 85.500 fr., par M. André Folliet,... (7 juillet 1883)
Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Puy (Haute-Loire) à emprunter 490.000 fr., par M. André Folliet,... (9 juillet 1883)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi, adopté par le Sénat, tendant à l'ajournement des élections municipales ; 2 ° la proposition de loi de M. Horteur, sur le même objet..., par M. André Folliet,... (19 déc. 1883)
Rapport fait au nom de la 10e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine..., par M. André Folliet,... (21 déc. 1882)
Proposition de loi municipale, présentée par M. André Folliet,... (21 nov. 1881)
Rapport sommaire fait au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Folliet et plusieurs de ses collègues, relative à une modification de l'art. 17 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, par M. André Folliet,... (28 mai 1880.)
Etude historique sur la Révolution et l'Empire en Savoie. Le général Dessaix, sa vie politique et militaire
Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Marseille, par M. André Folliet, député (7 déc. 1878)
Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Condé, par M. Folliet, député (6 déc. 1878)
Proposition de loi municipale, présentée par MM. André Folliet et Pascal Duprat, députés (26 nov. 1877)
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de la surtaxe sur l'alcool établie à l'octroi de Plouider, par M. Folliet, député (17 déc. 1877)
Proposition de loi relative à l'organisation municipale... présentée par MM. André Folliet, Chardon, Silva,... (28 mars 1874.)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier dans l'intérêt du trésor la liquidation des droits proportionnels sur les transmissions de propriété à titre gratuit entre époux, en ligne collatérale, entre personnes non parentes, soit qu'elles aient lieu par actes entre vifs, soit qu'elles procèdent de décès, présentée par MM. Parent et Folliet,...
Proposition de loi ayant pour objet d'établir des retenues proportionnelles sur les traitements des fonctionnaires de l'Etat, à partir du chiffre de 3,500 fr. dans les départements et de 5,000 fr. à Paris... présentée par MM. André Folliet, Bamberger, Boysset, Cazot, Chardon,...
Proposition de loi ayant pour objet : 1 ° d'établir un impôt sur le revenu des valeurs mobilières ; 2 ° d'admettre la déduction des dettes pour le paiement des droits de succession, présentée par M. André Folliet,...
La Presse italienne et sa législation, par André Folliet,...
Histoire des maréchaux de Savoie, par André Folliet,...
Discours prononcé par M. André Folliet,... à la distribution des prix des écoles communales de Thonon-les-Bains, le 7 août 1893
Proposition de loi relative à l'organisation municipale... présentée par MM. André Folliet, Chardon, Silva,... (28 mars 1874.)

Auteur adapté (1)

Sur le versant du Salève

Éditeur scientifique (1)

Documents relatifs à la réunion de la Savoie à la France en 1792, précédés d'une introduction historique

Autre (2)

Les Députés savoisiens aux Assemblées législatives de la Révolution (1792-1800)
Histoire des maréchaux de Savoie

Voir aussi (7)