Culture -- Droit européen

Thème :Culture -- Droit européen
Origine :RAMEAU - Notice originale

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  • Les compétences culturelles de la Communauté européenne

    Description matérielle : 472 p.
    Description : Note : Bibliogr. p. 423-463. Index
    Édition : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2004
    Directeur de publication : Université Paul Cézanne. Aix-Marseille
    Auteur du texte : Bénédicte Flamand-Lévy (1965-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb392010304]
  • L'exception culturelle

    une règle en quête de contenus

    Description matérielle : 58 p.
    Édition : [Suresnes] : En temps réel , 2003
    Auteur du texte : Jean-Michel Baer

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39202088p]
  • Politique culturelle de l'Union européenne et protection communautaire des biens culturels

    Description matérielle : 1 vol. (152 p.)
    Description : Note : Bibliogr. p. 139-149
    Édition : Nice : Éd. Bénévent , DL 2006
    Auteur du texte : Fabien Jakob

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40150133x]
  • Textes concernant le domaine de la culture au niveau de la Communauté européenne

    Description matérielle : 1 vol. (211 p.)
    Édition : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes , 1994
    Auteur du texte : Union européenne. Conseil

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36682701n]
  • Textes concernant le domaine de la culture au niveau de l'Union européenne

    supplément n °1, 1993-1997

    Description matérielle : 1 vol. (249 p.)
    Édition : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes , 1998
    Auteur du texte : Union européenne. Conseil

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37006630c]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Textes concernant le domaine de la culture au niveau de la Communauté européenne / Conseil des Communautés européennes, 1994