Joseph-Marie Portalis (1778-1858)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 19-02-1778
Mort : Paris, 05-08-1858
Note :
Magistrat, diplomate et homme politique. - Conseiller d'État, puis garde des Sceaux et sénateur
Autre forme du nom : Comte Portalis (1778-1858)
ISNI : ISNI 0000 0000 8342 4597

Joseph-Marie Portalis (1778-1858) : œuvres (74)

Auteur du texte (63)

Allocution adressée aux élèves du pensionnat des Frères de Passy à la distribution des prix, le 12 août 1857, par M. le Cte Portalis,...
De la guerre considérée dans ses rapports avec les destinées du genre humain
Discours prononcé à la distribution des prix des élèves adultes de l'école chrétienne des Frères, rue de Fleurus,... par M. le Cte Portalis,...
Chambre des Pairs. Séance du 27 juin 1846. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Bon Portal
Chambre des Pairs. Discours prononcé par M. le comte Portalis, à l'occasion du décès de M. le comte de Bastard. Séance du 4 juillet 1845
Chambre des Pairs. Éloge de M. le Bon Mounier, par M. le Cte Portalis. (Séance du 28 juin 1844.)
Rapport sur le procès Fieschi
Attentat du 28 juillet 1835
Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1831. Discours prononcé par M. le Cte Portalis sur le projet d'article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte constitutionnelle
Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1831. Discours prononcé par M. le comte Portalis sur le projet d'article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte constitutionnelle
Projet de loi sur la contrainte par corps
Projet de loi sur le duel
Chambre des députés. Session 1828. Exposé des motifs du projet de loi sur la presse périodique présenté par S. Exc. le garde des sceaux. Séance du 14 avril 1828
Chambre des députés. Session 1828. Exposé des motifs du projet de loi sur l'interprétation des lois après le recours en cassation, présenté par son Exc. le Garde des Sceaux. Séance du 25 mars 1828
Projet de loi relatif à la presse périodique
Projet de loi relatif à l'interprétation des lois
Maison du Roi. Département des Beaux-arts. Commission de la propriété littéraire. Projet rédigé par M. le Cte Portalis...
Discours de M. le Cte Portalis,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 22 mars 1820
Du devoir de l'historien, de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 14 avril 1825. Résumé de M. le Cte Portalis,... de l'examen du projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en vertu des lois révolutionnaires
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 5 février 1825. Opinion de M. le Cte Portalis sur l'article 2 du projet de loi relatif aux congrégations religieuses de femmes
Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 6 avril 1825. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en vertu des lois révolutionnaires
Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1847. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chapitre royal de Saint-Denis
Chambre des Pairs. Séance du 10 mars 1843. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Cte Siméon
Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1828. Discours de M. le Cte Portalis... pour la défense du projet de loi relatif à la presse périodique
Chambre des Pairs. Séance du 12 décembre 1831. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps
Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1829. Discours de M. le Cte Portalis,... pour la défense du projet de loi sur le duel
Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1832. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant abrogation de la loi du 8 mai 1816
Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1832. Rapport... par M. le Cte Portalis au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la contrainte par corps
Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1842. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'augmentation du personnel de la Cour royale de Paris
Chambre des Pairs. Séance du 18 janvier 1827. Rapport par M. le Cte Portalis sur la pétition du Cte de Montlosier
Chambre des Pairs. Séance du 1er mars 1841. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'organisation du tribunal de première instance de la Seine
Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au personnel de la Cour royale de Paris
Chambre des Pairs. Séance du 22 avril 1826. Opinion de M. le Cte Portalis sur l'article additionnel... relativement aux dettes des colons
Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1828. Discours de M. le Cte Portalis,... pour la défense du projet de loi relatif à l'interprétation des lois
Chambre des Pairs. Séance du 25 janvier 1834. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du Conseil d'État
Chambre des Pairs. Séance du 26 novembre 1830. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des questions relatives à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la Pairie
Chambre des Pairs. Séance du 29 janvier 1831. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui met à la charge de l'État le traitement des ministres du culte israélite
Chambre des Pairs. Séance du 2 août 1847. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise la ville de Marseille à contracter un emprunt de 9 millions
Chambre des Pairs. Séance du 2 avril 1838. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1838
Chambre des Pairs. Séance du 31 janvier 1833. Discours prononcé par M. le Cte Portalis à l'occasion du décès de M. le Mis de Maleville
Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1845. Discours prononcé par M. le Cte Portalis, à l'occasion du décès de M. le Cte de Bastard
Chambre des Pairs. Séance du 6 avril 1827. Opinion de M. le Cte Portalis sur l'article 71 du projet de loi relatif à la jurisdiction militaire
Chambre des Pairs. Séance du 7 juillet 1840. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'organisation du tribunal de première instance du département de la Seine
Chambre des Pairs. Session de 1819. Séance du... 10 juillet 1820. Opinion de M. le Cte Portalis sur la résolution proposée par une commission spéciale, relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la Pairie
Chambre des Pairs. Session de 1819. Séance du... 26 juin 1820. Discours de M. le Cte Portalis,... pour la défense du projet de loi relatif aux élections
Chambre des Pairs. Session de 1821. Séance du... 13 avril 1822. Opinion de M. le Cte Portalis sur le projet de résolution tendant à provoquer une loi pour la révision des procès criminels, dans certains cas non prévus par le Code
Chambre des Pairs. Session de 1821. Séance du... 1er mars 1822. Résumé de M. le Cte Portalis,... du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication
Chambre des Pairs. Session de 1821. Séance du... 20 février 1822. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication
Chambre des Pairs. Session de 1821. Séance du... 25 avril 1822. Opinion de M. le Cte Portalis sur le projet de décision relatif à l'exercice de la contrainte par corps contre un membre de la Pairie...
Chambre des Pairs. Session de 1821. Séance du... 7 mars 1822. Opinion de M. le Cte Portalis sur l'article 18 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication
Chambre des Pairs. Session de 1823. Séance du... 20 mars 1823. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la proposition relative aux communautés religieuses
Chambre des Pairs. Session de 1824. Séance du... 13 juillet 1824. Opinion de M. le Cte Portalis sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes
Chambre des Pairs. Session de 1824. Séance du... 27 avril 1824. Rapport... par M. le Cte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la répression des délits... dans les églises...
Chambre des Pairs. Session de 1825. Séance du... 18 février 1825. Opinion de M. le Cte Portalis sur l'article 4 du projet de loi relatif au sacrilège
Chambre des Pairs. Session de 1825. Séance du... 21 avril 1825. Opinion de M. le Cte Portalis sur l'article additionnel proposé par la commission à la loi d'indemnité
Conseil supérieur de l'Instruction publique. Rapport de la Commission chargée de l'examen du projet de règlement pour la surveillance et l'inspection des écoles de filles. (M. le Comte Portalis, rapporteur.)
Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie
Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie
Imprimerie royale. Communication du compte rendu pour l'exercice 1827 et situation provisoire de l'exercice 1828. [Rapport au Roi signé : Cte Portalis.]
Plans annexés au rapport de M. le comte Portalis avec les ordonnances relatives à la levée de ces plans
Rapport fait à la Cour par M. le comte Portalis
Rapport fait à la cour par M. le comte Portalis. Plans annexés au rapport... avec les ordonnances relatives à la levée de ces plan

Rédacteur (2)

Observations de la Cour de cassation sur un projet de loi relatif à l'organisation judiciaire
Cour des pairs. Attentat du 28 juillet 1835

Dédicataire (1)

Charte constitutionnelle, précédée de la déclaration de Saint-Ouen

Autre (8)

Imprimerie Royale. Communication du compte rendu pour l'exercice... et situation provisoire de l'exercice...
Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables...
Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables...
Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables...
Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables...
Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables...
Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables...
Instructions secrètes des Jésuites, suivies du Rapport de M. de Portalis et du projet d'arrêt du Conseil d'État sur les ecclésiastiques qui s'établissent en France sous le titre des Pères de la foi, sous le nom de Sacré-Coeur de Jésus, et autres semblables...

Documents sur Joseph-Marie Portalis (1778-1858) (1)

Images (1)

[Recueil. Fonds de la photothèque de la documentation française. Portrait de Joseph-Marie comte de Portalis]

Voir aussi (6)