Victor Guichard (1803-1884)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Paris, 18-08-1803
Mort : Paris, 11-11-1884
Note :
Docteur en droit. - Avocat. - Homme politique. - Député à l'Assemblée constituante (en 1848) et à l'Assemblée nationale (1871-1884)
ISNI : ISNI 0000 0000 8143 410X

Victor Guichard (1803-1884) : œuvres (60)

Auteur du texte (59)

Proposition de loi tendant à la création d'un Journal officiel du soir donnantrles comptes rendus in-extenso de la veille avec les scrutins publics, les séances du Sénat et de la Chambre des Députés au prix de cinq centimes le numéro et, par abonnement, à raison de 12 francs par an, présentée par MM. Guichard, E. Bérard, Guillaumou, Louis Million,... (14 mars 1893.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (régime forestier de l'Algérie), par M. Jules Guichard,... (3 février 1893.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, concernant le traité de commerce franco-italien, par M. Jules Guichard,... (16 décembre 1887.)
La Liberté de penser, fin du pouvoir spirituel, par Victor Guichard,...
Allocution de M. Guichard, doyen d'âge (8 janvier 1883)
Allocution de M. Guichard doyen d'âge (9 janv 1883)
Proposition de loi ayant pour objet : 1 ° de rétablir pour 1884 le budget ordinaire de l'Algérie et son budget sur ressources spéciales, conformément aux lois existantes ; 2 ° d'établir en Algérie l'impôt foncier sur les propriétés bâties, dont le produit, en principal et centimes additionnels, sera affecté aux dépenses départementales et communales de l'Algérie..., présentée par M. Guichard,... (16 juillet 1883)
Conférences sur le Code civil, par Victor Guichard,...
Proposition de loi relative à la responsabilité ministérielle, présentée par M. Guichard,... (26 juin 1882.)
Allocution de M. Guichard, doyen d'âge (28 oct. 1881.)
Proposition de loi portant modification des articles 2 et 37 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, en vue d'affranchir du service militaire dans les colonies les jeunes soldats ayant amené les plus bas numéros du tirage cantonal... présentée par MM. Guichard, le baron Reille, le vicomte Blin de Bourdon, des Rotours... (19 nov. 1881)
Proposition de loi portant modification des articles 2 et 37 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, en vue d'affranchir du service militaire dans les colonies les jeunes soldats ayant amené les plus bas numéros du tirage cantonal... présentée par MM. Guichard, Mathé, Lepère, Paul Bert, Rathier... (5 février 1881.)
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1880 chargée d'examiner s'il y a lieu d'inviter le gouvernement à exercer une action en indemnité contre M. Caillaux, ancien ministre des travaux publics, à raison des faits exposés dans le rapport de la commission, déposé le 7 février 1880, et dans l'information du gouvernement communiquée à la chambre à la séance du 30 mai 1881, par M. Guichard,... (8 juillet 1881.)
Proposition de loi ayant pour objet de soumettre les vins dosant plus de 12 degrés alcooliques à une augmentation de droits proportionnée à l'excédent de 12 degrés... présentée par MM. Guichard, de Valon, Deniau, de Sonnier,... Laroche-Joubert,... (3 juillet 1880.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° affectation d'une somme de 5.650.000 fr. à l'achèvement des travaux d'installation de la Cour des comptes au pavillon de Marsan et dans l'aile y attenant sur la rue de Rivoli ; 2 ° ouverture sur ladite somme au ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1879, d'un crédit de 2.050.000 fr., par M. Guichard,... (7 février 1880.)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de la Justice et des Cultes. Partie relative au service des cultes) par M. Guichard, député (1er mai 1877)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de la Justice et des Cultes), partie relative au Service des Cultes, par M. Guichard, député (6 déc. 1877)
La Pression cléricale dans les élections, rapports de MM. E. Turquet et Guichard,...
Proposition de loi ayant pour objet de changer la base de la contribution mobilière, présentée par M. Guichard, député
Proposition de loi ayant pour objet de rétablir l'art. de la loi du 16 mai 1851 qui prescrivait de réunir en un seul projet de loi les demandes de crédits supplémentaires ou extraordinaires pendant l'intervalle d'un mois au moins, présentée par M. Guichard, député
Proposition de loi ayant pour objet d'étendre aux desservants des succursales les garanties accordées aux curés de paroisse par le décret du 18 germinal an X, présentée par MM. Guichard et Parent, députés (30 novembre 1876)
Rapport fait au nom de la commission chargée de procéder à une enquête sur l'élection de M. le Comte de Mun dans l'arrondissement de Pontivy (Morbihan), par MM. Edmond Turquet et Guichard, députés
Proposition de loi ayant pour objet de rétablir l'article 4 de la loi du 16 mai 1851 qui prescrivait de réunir en un seul projet de loi les demandes de crédits supplémentaires ou extraordinaires pendant l'intervalle d'un mois au moins... présentée par M. Guichard,... (30 juillet 1875.)
Proposition de loi ayant pour objet la résiliation avant le 22 juillet 1875 de traités passés avec la compagnie des messageries maritimes... présentée par M. Guichard,... (11 mai 1875.)
Les finances du second Empire
Les Finances du second Empire, par Guichard,...
Conférence sur le Code civil. Livre troisième. Des différentes manières dont on acquiert la propriété, par M. Victor Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, un crédit supplémentaire de 55,587 fr. 92 c. en augmentation des restes à payer des exercices clos, par M. Guichard,... (28 mars 1873.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, un crédit supplémentaire de 300,000 fr. (exercice 1873) pour les dépenses de l'Exposition de Vienne, par M. Guichard,... (9 décembre 1872.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1871, d'un crédit supplémentaire de 96,500 francs pour solder les dépenses d'entretien des haras et dépôts d'étalons, par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1872, d'un crédit extraordinaire de 32,000 francs pour l'acquisition du mobilier nécessaire au lazaret de Mindin près Saint-Nazaire, par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1872, d'un crédit supplémentaire de 70,000 francs, pour les dépenses de la bergerie de Rambouillet, par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner les deux projets de lois ayant pour objet : le premier d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, un crédit supplémentaire de 4,250,000 francs sur le budget de l'exercice 1871 pour les dépenses résultant de la peste bovine ; et le second d'ouvrir au même ministre, un crédit extraordinaire de 1,500,000 francs, sur le budget de l'exercice 1872, pour les dépenses résultant de la peste bovine, par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1873 relatif au régime des amomes et cardamomes,... par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du ministère de l'agriculture et du commerce, par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice de 1872 (ministère de l'agriculture et du commerce), par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le projet de loi relatif à l'ouverture au ministère de l'agriculture et du commerce d'un crédit de 200,000 francs sur l'exercice 1872, pour l'exposition universelle et internationale de la ville de Lyon, par M. Guichard,...
Proposition ayant pour objet : 1 ° la nomination de la commission des finances prescrite par l'art. 23 du règlement, et 2 ° la révision d'urgence du budget de 1871, présentée par MM. Guichard et Raudot
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits rectifiés de 1871 (ministère de l'agriculture et du commerce), par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir, au ministère de l'agriculture et du commerce, un crédit de 400,000 francs pour le paiement des dépenses résultant de la peste bovine, par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministère de l'agriculture un crédit de 24,458,313 fr. 45 cent. pour la liquidation des dépenses de l'approvisionnement et du ravitaillement de Paris afférentes à l'exercice 1870, par M. Guichard,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner les deux projets de loi ayant pour objet : le premier d'ouvrir au ministère de l'agriculture et du commerce un crédit de 1,100,000 fr. sur l'exercice 1870, pour le paiement des dépenses résultant de la peste bovine ; et le second d'ouvrir un crédit de 3,900,000 francs sur l'exercice 1871 pour la même cause, par M. Guichard,...
La Liberté de penser, fin du pouvoir spirituel, par Victor Guichard,...
Ce qu'on laisse perdre en agriculture, par M. V. Guichard,... - Mémoire distribué aux instituteurs de l'Yonne par délibération du congrès scientifique de France (session de 1858)
La Propriété sous la monarchie, à propos de la révision, par V. Guichard,...
La propriété sous la monarchie, à propos de la révision
Aux Electeurs... de l'Yonne. (Signé : Victor Guichard. [8 avril 1849.])
Aux Électeurs... de l'Yonne. (Signé : Victor Guichard, Représentant du peuple. [8 avril 1849.])
Caisse d'épargne. [Avis de V. Guichard, sous-préfet de Sens, relatif aux opérations de la caisse d'épargne.]
Manuel de politique
Aux Électeurs de l'arrondissement de Sens. (Signé : Victor Guichard. [30 mai 1834.])
Aux Electeurs de l'arrondissement de Sens. (Signé : Victor Guichard. [30 mai 1834.])
Manuel du juré, ou Exposition des principes de la législation criminelle dans ses rapports avec les fonctions de juré, et commentaire de la loi du 2 mai 1827 sur l'organisation du jury
Manuel du juré, ou Exposé des principes de la législation criminelle dans ses rapports avec les fonctions de juré et commentaire de la loi du 2 mai 1827 sur l'organisation du jury,... par Victor Guichard et J.-J. Dubochet,...
Consultation ni jésuitique, ni gallicane, ni féodale, en réponse à la consultation rédigée par Me Dupin, en date du 1er de ce mois.
Manuel de politique, par V. Guichard
Aux électeurs... de l'Yonne
De l'Instruction publique en France...
L'instruction primaire obligatoire rendue gratuite au moyen de la mise en valeur des terrains communaux

Autre (1)

Liberté, égalité, fraternité. Caisse d'épargne. (Signé : Le sous-préfet provisoire, V. Guichard. [1er mars.])

Voir aussi (7)