France. Assemblée nationale législative. Comité de marine (1791-1792)

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Pays : France
Langue : français
Création : 01-10-1791
Fin d'activité : 20-09-1792
Autres formes du nom : Comité de la marine. France
Comité de marine. France
France. Assemblée nationale. Comité de la marine (1791-1792)

France. Assemblée nationale législative. Comité de marine (1791-1792) : œuvres (15)

Éditeur scientifique (13)

Opinion de M. Serane, député de l'Hérault, sur la suppression des douanes, présentée aux deux comités de marine et de commerce, réunis, et imprimée par ordre de ces deux comités, pour y être discutée
Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine
Rapport et projet de décret, sur la distribution du pain aux ouvriers des ports & arsenaux, & arrêté au Comité de la marine
Projet de décret sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de marine
Rapport et projet de décret, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armée navales, présenté au nom du Comité de la marine & de salubrité
Rapport et projet de décret sur les salaires des ouvriers des ports de commerce
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine
Décret relatif à la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre
Rapport sur le remplacement des officiers de la marine
Développemens du projet de décret, sur l'organisation du service de mer
Rapport et projet de décret concernant M. Poissonnier, inspecteur et directeur général des hôpitaux de la marine et des colonies
Rapport et projet de décret sur l'arriéré des dépenses de la marine et des colonies
Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales présenté au nom des Comités de la marine & de salubrité

Auteur du texte (2)

Projet de décret... relativement à l'expédition de deux navires du commerce pour la recherche de M. de La Peyrouse
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine sur l'organisation de la marine militaire

Voir aussi (3)