Charles Capmas (1818-1898)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Gourdon (Lot), 17-09-1818
Mort : 11-05-1898
Note :
A aussi écrit en latin et à traduit de l'allemand en français
Juriste et homme de lettres. - Fut professeur à la Faculté de droit de Dijon et recteur de l'Académie de Toulouse. - Découvrit et édita des lettres inédites de Madame de Sévigné à sa fille
Autre forme du nom : Carolus Capmas (1818-1898)
ISNI : ISNI 0000 0000 0368 3792

Charles Capmas (1818-1898) : œuvres (41)

Rédacteur (22)

Consultation pour Madame Pescatore
Affaire Pescatore. Avis de MM. Odilon Barrot,... Bethmont,... Marie,... Bugnet,... Demolombe,... Chaix d'Est-Ange,... avocat plaidant
Affaire Pescatore. Consultation de M. Capmas avocat à la Cour impériale, professeur à la Faculté de droit de Dijon. [Pour les héritiers Pescatore
Affaire Pescatore. Consultation de M. de Vatimesnil [pour les héritiers Pescatore
Affaire Pescatore. Dispenses, certificats, acte de mariage et correspondance [1851-1855]
Affaire Pescatore. Opinion de M. Bugnet, professeur à la Faculté de droit de Paris [favorable à Mme Pescatore
Application de l'opinion de la Faculté de théologie de Louvain au mariage religieux Pescatore... [- Rapport de M. Le professeur Feye sur les questions soumises à la Faculté dans la séance du 9 mai 1856
Application de l'opinion de la Faculté de théologie de Louvain au mariage religieux Pescatore... [- Rapport de M. Le professeur Feye sur les questions soumises à la Faculté dans la séance du 9 mai 1856
A Son Eminence monseigneur le cardinal Gousset archevêque de Reims, etc., etc., auteur de la Théologie morale.
Conclusions motivées additionnelles pour 1 ° M. Guillaume-Bonaventure Pescatore, propriétaire, demeurant à Luxembourg, 2 ° Madame Elisabeth Pescatore, épouse de Joseph-Auguste Dutreux, receveur-général du grand-duché de Luxembourg, 5 ° etc., héritiers et légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore, leur oncle et grand-oncle, défendeurs, contre Madame Anne-Catherine Weber, demanderesse
Conclusions pour M. Guillaume-Bonaventure Pescatore et les autres héritiers de légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore, défendeur... contre Mme Weber, demanderesse
Les Conseils soussignés [favorables à Mme Pescatore]
Consultation de Mr Felix Liouville, 12 août 1856
Consultation pour madame Vve Pescatore.
Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Pescatore
Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Pescatore
Mémoire à consulter pour les héritiers et légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore contre Madame Anne-Catherine Weber, soit-disant veuve de M. Jean-Pierre Pescatore
Procès J.-P. Pescatore recueilli par J. Sabbatier,... [plaidoiries et répliques de Me Dufaure pour les héritiers et Me Chaix-d'Est-Ange pour Mme Pescatore, conclusions du substitut Pinard et jugement.] Mariage religieux célébré en Espagne. Effets civils réclamés en France à la suite du décès
Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur les questions de droit soulevées à l'occasion du mariage Pescatore [concluant à l'absence de contrat civil.]
Succession de M. J.-P. Pescatore... [Plaidoirie de Me Chaix-d'Est-Ange.]
Testaments de M. Jean-Pierre Pescatore. Testament olographe du 5 octobre 1853 et Codicilles des 16 décembre 1853 et 28 août 1854
Traduction de l'espagnol. Avis [confirmant la régularité du mariage en Espagne

Auteur du texte (17)

Académie impériale des sciences, arts et belles-lettres de Dijon. Séance du 14 décembre 1864. Présidence de M. de La Cuisine. Réception de MM. Capmas et Beaune comme membres résidants. [Discours des récipiendaires et réponse du président.]
Quaeritur quinam sint effectus pacti de non petendo ; quibus proficere vel nocere possit. Auctore Carolo Capmas
Quel est, quant à la prescription, l'effet de la déclaration d'absence et de l'envoi en possession provisoire, soit entre l'absent et les envoyés en possession, soit à l'égard des tiers ? Par Charles Capmas
Rapport fait à la Faculté de droit de Toulouse, le lundi 15 novembre 1852, sur le concours entre les élèves de troisième année et les docteurs et aspirants au doctorat, par M. Charles Capmas,...
Comment, dans le cas de l'art. 747 du Code civil, doit se calculer la réserve dans ses diverses combinaisons avec la succession ordinaire ? (Par M. C. Capmas.)
Dans les contestations relatives aux servitudes, à qui incombe la charge de la preuve ? Par Charles Capmas
Quaeritur, quales sunt effectus venditionis, legali et donationum inter vivos vel mortis causa vel intervirum et uxorem, circa rem alienam. (Auctore C. Capmas.)
Des Rapports, positions par M. C. Capmas
Positions. Novation et compensation. (Signé : Ch. Capmas.)
Quaeritur cui et contra quem competant in rem actiones, tum confessoria, tum negatoria, de servitutibus sive personarum sive praetiorum utri ex ligitantibus incumbatonus probandi, quidem eatus at Judicii. (Auctore Carolo Capmas.)
Quaeritur utrum contrahentium respiciat periculum rei debitae, sive perierit, sive deterior facta fuerit. (Auctore Carolo Capmas.)
De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits du créancier... par Charles Capmas,...
Lorsqu'un ascendant a fait, entre ses enfants, un partage par actes entre-vifs, le délai de l'action en nullité ou en rescision de ce partage commence-t-il à courir du jour de l'acte ou du jour du décès de l'ascendant ? si l'ascendant en mourant laisse d'autres biens, doit-on pour en faire le partage, faire l'imputation ou le rapport de biens partagés antérieurement ? (Par Charles Capmas.)
Quid proficit ad perpetuendam vel augendam obligationem mora vel factum, sive rei principalis sive correi sive accessionum. (Auctore Carolo Capmas.)
Thèses pour le doctorat... soutenues devant la Faculté de droit de Paris, le 29 août 1843... par Charles Capmas... (Droit romain : De diverso personarum jure apud Romanos. - Droit français : De la capacité de droit en général et en particulier de la capacité de s'obliger à titre onéreux.)
An et quomodo ei qui conditione adjecta vendidit aut donavit, rei traditiae dominium post conditionem impletam revertatur (Auctore Carolo Capmas.)
Quels sont les Effets de la saisie-arrêt entre le saisissant, le saisi, le tiers saisi et à l'égard e ceux ayants cause (Cessionnaire ou créanciers) ? par Charles Capmas

Traducteur (1)

De la procédure civile et des actions chez les Romains

Voir aussi (4)