Charles-Alfred de Janzé (1822-1892)

Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Paris, 15-08-1822
Mort : Paris, 26-04-1892
Note :
Député des Côtes-du-Nord (1863-1869, 1871-1876, 1878-1885)
Autre forme du nom : Charles de Janzé (1822-1892)
ISNI : ISNI 0000 0000 7821 4720

Charles-Alfred de Janzé (1822-1892) : œuvres (84)

Auteur du texte (70)

Le Monopole Hachette, par M. de Janzé,...
Les Huguenots. Cent ans de persécution, 1685-1789
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la compagnie des chemins de fer du Midi, par M. le baron de Janzé,... (4 juillet 1885)
Rapport sommaire fait au nom de la 13e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mauger et un grand nombre de ses collègues ayant pour objet d'exempter des impôts existants sur le prix des places des voyageurs transportés par les chemins de fer, les ouvriers se rendant au travail, par M. le baron de Janzé,... (12 mai 1883)
Proposition de loi relative à la réorganisation du service du contrôle de l'exploitation des chemins de fer, présentée par M. le baron de Janzé,... (20 nov. 1882)
Les Serfs de la voie ferrée, la vérité et les compagnies, par Ch. de Janzé,...
Compagnie du chemin de fer du Nord. Observations sur la proposition de loi de M. De Janzé, relative à la réglementation des compagnies de chemins de fer. Documents concernant les mécaniciens et chauffeurs
Discours de M. le baron de Janzé. Séance du 26 février 1880. Interpellation relative aux responsabilités engagées dans l'accident du chemin de fer de l'Ouest
Proposition de loi relative à la réglementation des compagnies de chemins de fer, présentée par M. le Bon de Janzé,... (15 janvier 1880.)
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 300.000 francs, sur l'exercice 1880, pour aider le département des Côtes-du-Nord à réparer les dégâts causés par les inondations des mois de septembre et d'octobre 1880, présentée par MM. le Bon de Janzé, Even, Armez,... (16 novembre 1880.)
Les Erreurs judiciaires, proposition de loi, par M. de Janzé...
Proposition de modification au règlement de la Chambre
Proposition de modification au règlement de la Chambre, par M. de Janzé,...
Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 443 du code d'instruction criminelle, présentée par M. le Bon de Janzé, député (10 déc. 1878)
Proposition de modification au règlement de la chambre, présentée par M. le Bon de Janzé, député (22 nov. 1878)
Des vérifications de pouvoirs
Les compagnies de chemins de fer et leurs agents commissionnés
Chemins de fer de l'Est. Convention et rachat, par M. de Janzé,...
Proposition de loi relative à la déclaration d'utilité publique pour les chemins de fer d'embranchement de moins de vingt kilomètres de longueur... présentée par MM. le Bon de Janzé, Jules Brame, Clapier, Tassin, le Vte de Rodez-Bénavent, Wilson et Des Rotours,... (14 juin 1875.)
Proposition de loi ayant pour objet de faciliter l'exercice du contrôle législatif, présenté par M. le Bon de Janzé,... (11 juillet 1874.)
Aux électeurs des Côtes-du-Nord. [Signé : Carré-Kérisouet, de Janzé, Le Gal La Salle.]
Chemins de fer de l'Est. Convention et rachat ; par M. de Janzé,... (8 mai.)
Nouvelle rédaction de la proposition de loi relative aux fonctionnaires députés, présentée par M. le Bon de Janzé,... (26 novembre 1873.)
Proposition de loi relative au rachat par l'Etat de l'ensemble des concessions de la compagnie de l'Est, présentée par MM. le Bon de Janzé, Palotte, Jules Brame, Des Rotours... (3 février 1873.)
Proposition de loi ayant pour objet de faire déposer sur le bureau de l'Assemblée, imprimer et distribuer les rapports d'élections partielles, présentée par MM. le Bon de Janzé, Villain Jules Brame, Tassin, Lefébure, Guinot, Grollier, Goblet, Brice, Carré-Kérisouet, Flaud,...
Proposition de loi relative à des états à dresser pour le personnel des divers ministères, présentée par M. le Bon de Janzé,...
Proposition de loi relative à l'établissement, à Paris, d'une cinquième section du conseil des prud'hommes, ayant pour mission de statuer sur les différends qui pourront s'élever entre les ouvriers employés par les compagnies de chemins de fer et les comités de direction de ces compagnies, présentée par MM. de Janzé, Raoul Duval, Jules Brame, Guinot, Tirard et Houssard,...
Le contrôle
D'un impôt sur les valeurs mobilières amendements à la loi de finances
D'Un impôt sur les valeurs mobilières, amendements à la loi de finances, par M. de Janzé,...
Proposition de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Côtes-du-Nord à maintenir à seize le nombre de ses centimes extraordinaires... présentée par MM. le Bon de Janzé, Depasse, de Largentaye, Huon de Penanster, le Cte J. H. de Bois-Boissel,...
Proposition de loi, relative à la suppression des retenues obligatoires, présentée par M. le Bon de Janzé,...
Proposition de loi relative au rôle éventuel des présidents des commissions départementales et des conseils généraux, présentée par MM. le Vte de Tréveneuc, de Janzé, Depasse,...
Questions financières. Le contrôle
Dix millions d'économie, suppression des receveurs généraux, par M. de Janzé,...
Dix millions d'économie, suppression des receveurs généraux, par M. de Janzé,...
5e Circonscription des Côtes-du-Nord. Protestation contre l'élection des 23 et 24 Mai 1869...
5e Circonscription des Côtes-du-Nord. Protestation contre l'élection des 23 et 24 Mai 1869. 2e partie...
Le baron de Janzé... aux électeurs de la 5e Circonscription du département des Côtes-du-Nord. L'échelle de la marée montante
Charles de Janzé... aux électeurs de la 5e Circonscription des Côtes du Nord
Discours prononcé par M. le baron de Janzé,... sur les finances et les budgets de l'État
Extrait du "Moniteur universel" du 11 avril 1869. Corps législatif. Séance du 8 avril 1869. Discours prononcé par M. le Bon de Janzé,... sur les finances et les budgets de l'Etat
Election législative. 5e Circonscription des Côtes-du-Nord...
Les Finances et le Monopole du tabac
Les Finances et le monopole du tabac, par M. le baron de Janzé,...
5e Circonscription des Côtes-du-Nord. Protestation contre l'élection des 23 et 24 Mai 1869. Deuxième partie. Extrait des pièces du dossier
5e Circonscription des Côtes-du-Nord. Protestation contre l'élection des 23 et 24 Mai 1869 (Signé : Ch. de Janzé,... [28 Juin 1869])
La Transformation de Paris et la question du pot-au-feu, par M. de Janzé,...
Charles de Janzé,... aux électeurs des Côtes-du-Nord. (18 août 1868.)
Interpellations
La Constitution de 1852, par un des 42 [C.-A. de Janzé]
La Constitution de 1852, par un des 42. (Signé : de Janzé. [15 janvier 1867.])
La Constitution de 1852, par un des 42. (Signé : de Janzé. [15 janvier 1867.])
La Constitution de 1852 ; par un des quarante-deux. (Signé : de Janzé. [15-20 janvier.])
Discours prononcés par M. le baron de Janzé dans les séances du Corps législatif des 29 et 31 mai, 1er, 5, 12 et 19 juin 1867
Extrait du "Moniteur universel" des 30 mai, 1er, 2, 6, 13 et 20 juin 1867. Discours prononcés par M. le Bon de Janzé, dans les séances du Corps législatif des 29 et 31 mai, 1er, 5, 12 et 19 juin 1867
La Loi sur l'armée, par M. de Janzé,...
Pétition au Sénat. (Signé : De Janzé [20 avril 1867])
Projet de loi sur l'armée, discours prononcé par M. le baron de Janzé dans la séance du Corps législatif du 24 décembre 1867
Extrait du "Moniteur universel" du 25 décembre 1867. Projet de loi sur l'armée. Discours prononcé par M. le Bon de Janzé, dans la séance du Corps législatif du 24 décembre 1867
Les Huguenots, cent ans de persécution, 1685-1789, par de Janzé,...
Amendement Lesurques. Notice historique
Amendement Lesurques. Notice historique
A Messieurs les Députés. De l'innocence de Lesurques. [Signé : Bon de Janzé. 18 mai 1864.]
La Corruption, facile moyen de la rendre impossible, par le Bon Charles de Janzé...
De la corruption, facile moyen de la rendre impossible
Pas de cautionnement, pétition à l'Assemblée nationale. [Signé : Charles de Janzé. 20 juillet 1848.]
Lettre adressée par M. le baron de Janzé,... à M. Couche... [5 juillet 1865.]
Pétition au Sénat [en faveur des ingénieurs sortis des écoles des ponts et chaussées et des mines. Signé : de Janzé. 20 avril 1867]
Phylloxera et bureaucratie, par M. de Janzé,...

Rédacteur (1)

Circonstances qui ont précédé et suivi la vente faite par M. le duc de Rohan-Chabot à M. Henri de Janzé, en 1802

Autre (10)

Dix millions d'économie. Suppression des Receveurs généraux
Dix millions d'économie. Suppression des Receveurs généraux
Le baron de Janzé... aux électeurs de la 5e Circonscription du département des Côtes-du-Nord. L'échelle de la marée montante
Charles de Janzé,... candidat indépendant aux électeurs de la 5e Circonscription des Côtes-du-Nord. (Loudéac, 1er Mai 1869.)
Election législative. 5e Circonscription des Côtes-du-Nord. Charles de Janzé,...
La transformation de Paris et la question du pot-au-feu
La loi sur l'Armée, par M. de Janzé (15 Octobre 1867)
Aux Électeurs des Côtes-du-Nord
Elections à l'assemblée nationale
Elections à l'assemblée nationale

Voir aussi (7)