Louis-Jacques Grossin Bouville (comte de, 1759-1838)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Rouen, 21-09-1759
Mort : Paris, 24-02-1838
Note :
Député de la noblesse aux États généraux (1789). - Député à la Chambre introuvable (1815-1816 et 1820-1827). - Père de Louis-Alexandre-Henri Grossin de Bouville (1814-1893)
Autres formes du nom : Comte de Bouville (1759-1838)
Louis-Jacques Grossin de Bouville (1759-1838)
ISNI : ISNI 0000 0000 8082 2653

Louis-Jacques Grossin Bouville (comte de, 1759-1838) : œuvres (62)

Auteur du texte (55)

De la position actuelle de la France
Lettres de messieurs de Chailloué,... le vicomte de Mirabeau,... le comte de Bouville,... à M. le président de l'Assemblée nationale, relative au serment individuel demandé dans la séance du séance du 4 février
Soumission pour construire l'entrepôt de Paris, à titre d'entreprise particulière sur les terrains de Tivoli, dans un espace de 16.000 toises, avec la jouissance du bassin et du port de Saint-Ouen... [Par Nicolas Fessart, Louis-Joseph-Omer Ratel et Louis-Jacques Grossin de Bouville.]
Soumission pour construire l'entrepôt de Paris... sur les terrains de Tivoli... [Signé : Fessard (sic), Grossin de Bouville et Ratel.]
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, improvisé dans la séance du 23 mai 1826
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 18 mai 1826
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 29 mai 1826...
Opinion de Monsieur de Bouville, député de la Seine-inférieure, prononcée dans la séance du mercredi 10 mai 1826, contre la loi de substitution.
Développements d'un amendement sur l'article 2 de la loi d'indemnité proposé par M. de Bouville,... dans la séance du jeudi 3 mars 1825
Chambre des députés. Session de 1824. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent
Chambre des députés. Session de 1824. Opinion de M. de Bouville, député du département de la Seine-inférieure, sur l'article 6 du budget des recettes de 1825
Chambre des députés. Session de 1824. Opinion de M. de Bouville, député du département de la Seine-inférieure, sur le budget de 1825
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion de la loi sur le recrutement, prononcé dans la séance du 31 mai 1824
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion du projet de loi de la septennalité, prononcé dans la séance du 8 juin 1824
Chambre des députés. Session de 1823. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur le budget de l'exercice 1824 (dépenses)
Chambre des députés. Session de 1823. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur les amendemens proposés à l'article 3 de la loi de finances de 1824, tendant à augmenter les droits d'entrée des laines étrangères
Chambre des députés. Session de 1823. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur les amendemens proposés par lui à la loi de finances de 1824
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, relatif au budget du ministère de la justice
Chambre des députés. Opinion de Monsieur de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion du projet de loi relatif aux délits de la presse, prononcé dans la séance du 24 janvier 1822
Second discours de M. de Bouville,... dans la discussion des articles du projet de loi relatif aux délits de la presse, prononcé dans la séance du 2 février 1822
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, relative à l'amendement de la commission sur les chapitres XII et XIII du budget du ministère de l'intérieur
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, relative à une augmentation au budget du clergé
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur la loi relative à la création d'annuités
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur l'article 3 du projet de loi relatif à la création d'annuités
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur la suppression du crédit de 40,000 fr. proposé pour le directeur de la police générale
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député de la Seine-inférieure, sur le projet de loi de finances de 1821 (recettes)
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, sur le projet de loi de finances, prononcée dans la séance du 15 mars, imprimée par ordre de la chambre.
Opinion de M. de Bouville,... sur le projet de loi d'amnistie, prononcée dans la séance du 3 janvier 1816
Chambre des députés. Opinion de M. de Bouville, député du département de la Seine-inférieure. Sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville
Développement des principes de plusieurs députés laïcs. [Signé : Bouville. 4 mai 1791.]
Développement des principes de plusieurs députés laïques. (Signé : Bouville, etc. [4 mai 1791.])
Projet de Protestation et de Compte-Rendu. Par M. de Bouville, Député de la Noblesse du Bailliage-de-Caux
De la position actuelle de la France
Lettres de M. de Chailloué, député d'Alençon, le Vte de Mirabeau, député du Haut-Limousin, le Cte de Bouville, député du pays de Caux, à M. le président de l'Assemblée nationale, relatives au serment individuel demandé dans la séance du 4 février
Lettres de MM. de Chailloué,... le vicomte de Mirabeau,... le comte de Bouville,... à M. le président de l'Assemblée nationale, relatives au serment individuel demandé dans la séance du 4 février
Projet de protestation et compte rendu
Lettre de M. de Bouville,... à ses commettans, à l'occasion du serment civique
Amendements présentés par M. de Bouville,... au projet de loi sur l'indemnité
Amendements présentés par M. de Bouville... au projet de loi sur l'indemnité
Amendements présentés par M. de Bouville,... au projet de loi sur l'indemnité. [1825.]
De la Position actuelle de la France, par M. Grossin de Bouville,...
Développements d'un amendement sur l'article 2 de la loi d'indemnité, proposé par M. de Bouville,... dans la séance du... 3 mars 1825
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion de la loi sur le recrutement, prononcé dans la séance du 31 mai 1824
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, improvisé dans la séance du 23 mai 1826
Discours de M. de Bouville, dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 18 mai 1826
Discours de M. de Bouville, dans la discussion du projet de loi de finances de 1827, prononcé dans la séance du 29 mai 1826
Discours de M. de Bouville, dans la discussion du projet de loi de la septennalité... prononcé dans la séance du 8 juin 1824
Discours de M. de Bouville,... dans la discussion du projet de loi relatif aux délits de la presse, prononcé dans la séance du 24 janvier 1822
Entrepôt de Paris. Observations sur le mode de délibération suivi par le conseil municipal et conclusions pour la Compagnie de l'entrepôt à Tivoli, avec port à Saint-Ouen. [Signé : Fessart, Grossin de Bouville, Ratel.]
Lettre de M. de Bouville, député du pays de Caux, à ses commettants, à l'occasion du serment civique. [12 février 1790.]
Opinion de M. de Bouville,... sur cette question proposée par M. de Cazalès, dans la séance de l'Assemblée nationale du 17 février [1790] : l'Assemblée nationale doit-elle décréter que les départements, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'Assemblée nationale ?
Opinion de M. de Bouville sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice de 1827 (ministère de la Justice, Conseil d'État)
Projet de protestation et de compte rendu, par M. de Bouville,...
Second discours de M. de Bouville dans la discussion des articles du projet de loi relatif aux délits de la presse, prononcé dans la séance du 2 février 1822...

Autre (7)

Opinion de M. De Bouville,... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice de 1827. (Ministère de la justice, conseil d'état)
Opinion de M. de Bouville, député... de la Seine-Inférieure, sur le projet de loi d'amnistie, prononcée dans la séance du 3 janvier 1816
Lettres de MM. de Chailloué, député d'Alençon, le vicomte de Mirabeau, député du haut Limousin, le comte de Bouville, député du pays de Caux, à M. le président de l'assemblée nationale, relatives au serment individuel demandé dans la séance du 4 février
De la position actuelle de la France
Lettre de M. de Bouville, député du pays de Caux, à ses commettants, à l'occasion du serment civique. (12 février.)
Opinion de M. de Bouville, député du bailliage de Caux, sur cette question proposée par M. de Cazalès, dans la séance de l'Assemblée nationale du 17 février : L'Assemblée nationale doit-elle décréter que les départements, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'Assemblée nationale
Projet de protestation et de compte rendu, par M. de Bouville, député de la noblesse du bailliage de Caux

Documents sur Louis-Jacques Grossin Bouville (comte de, 1759-1838) (2)

Images (2)

Louis Jacques Grossin de Bouville
L.is J.que Grossin de Bouville

Voir aussi (7)