Daniel-Edouard-Jules Ancel (1812-1905)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Le Havre (Seine-Maritime), 16-10-1812
Mort : Gonfreville-l'Orcher (Seine-Maritime), 16-09-1905
Note :
Maire du Havre (Seine-Maritime), élu en 1848. - Député de la Seine-Inférieure (de 1849 à 1869 puis de 1871 à 1891)
ISNI : ISNI 0000 0000 6012 0195

Daniel-Edouard-Jules Ancel (1812-1905) : œuvres (25)

Auteur du texte (25)

Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Loiret à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Ancel,... (25 mars 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'établissement du Tarif général des douanes (tarif de sortie ; surtaxes d'entrepôt, régime applicable aux produits importés des colonies et possessions françaises), par M. Ancel,... (3 février 1881.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration du port de Saint-Valery-en-Caux, par M. Ancel,... (22 avril 1880.)
Rapport présenté, au nom de la Commission d'enquête sur les souffrances du commerce et de l'industrie et sur les moyens d'y porter remède, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant : 1 ° à annuler au budget du ministère de l'intérieur une somme de 1,750,000 francs restée disponible sur le crédit de 2,100,000 fr. ouvert au chapitre XIX, exercice 1875, pour secours aux inondés ; 2 ° à ouvrir au budget du même ministère, exercice 1876, un crédit de pareille somme, chapitre XLI, service extraordinaire, secours aux victimes des inondations et ouragans de 1875 et 1876, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet d'élever de 5,700,000 fr. à 11,500,000 francs la 8e annuité des subventions accordées par les lois des 11 juillet 1868 et 25 juillet 1873, et d'augmenter de 14 millions, pour 1876, la somme des avances à consentir par la Caisse des chemins vicinaux, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'intérieur d'un crédit supplémentaire de 150,000 francs sur l'exercice 1875, par M. Ancel,...
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de 4 millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1877), par M. Ancel,...
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 1,284,815 fr. 15 c. au chapitre XXVII du budget du ministère de l'intérieur (exercice 1876, secours aux émigrations politiques), par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la Commission des finances sur le budget des dépenses de l'exercice 1877 (ministère de l'intérieur), par M. Ancel,...
Rapport sommaire, fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vandier, relative à la marine marchande, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1872, un supplément de crédit d'un million cinq cent soixante mille quatre cent vingt-huit francs, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du ministère de la marine et des colonies, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1872 (ministère de la marine et des colonies), par M. Ancel,...
Projet de loi relatif aux droits de douane que devront supporter les marchandises actuellement en cours de voyage... présenté au nom de la commission du budget, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à des impôts nouveaux et à des augmentations d'impôts (art. 24 et 25 du projet de loi, marine marchande), par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur les crédits rectifiés de 1871 (ministère de la marine), par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministère de la marine et des colonies sur l'exercice 1871 (budget ordinaire) un supplément de crédit de 750,000 francs, par M. Ancel,...
Rapport fait au nom de la commission du budget relatif aux douanes et aux contributions indirectes,... par M. Ancel,...
Discours (sur la marine marchande) prononcés par M. Ancel, député... dans les séances des 11 et 19 avril 1866
A M. M. les électeurs de l'arrondissement du Havre... (15 mai 1863)
Election d'un député... candidat pour la 6e circonscription. A M. M. les électeurs
Rapports faits au nom de la commission chargée d'examiner deux projets de loi relatifs : le premier, aux négociations concernant les marchandises déposées dans les magasins généraux ; le second, aux ventes publiques de marchandises en gros. Par M. Ancel,...
Rapport fait, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux grandes pêches maritimes, par M. Ancel,... séance du 3 mai 1851
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux grandes pêches maritimes, par M. Ancel. Rectification de l'article 13

Documents sur Daniel-Edouard-Jules Ancel (1812-1905) (1)

Images (1)

[Recueil. Portraits d'Ancel (XIXe s.)]

Voir aussi (3)