Égalité devant la loi

Thème :Égalité devant la loi
Origine :RAMEAU - Notice originale
Domaines :Science politique
Droit
Autres formes du thème :Droits égaux
Égalité des droits
Égalité devant les charges publiques
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Documents sur ce thème

Livres134 documents4 documents numérisés

  • De l'impunité

    tensions, controverses et usages

    Description matérielle : 1 vol. (256 p.)
    Description : Note : Issu d'un séminaire pluridisciplinaire tenu à Sciences Po Lille. - Notes bibliogr. et webliogr. Index
    Édition : Villeneuve-d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion , 2017
    Directeur de publication : Michel Hastings, Bruno Villalba

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45364305f]
  • Égalité et droit social

    Description matérielle : 1 vol. (XXII-521 p.)
    Description : Note : Contributions issues du cycle "fondamental" des Rencontres sociales de la Sorbonne organisées par le Département Droit social de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne en 2013
    Édition : Paris : IRJS éd. , impr. 2014
    Éditeur scientifique : Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc. Département Droit social. Paris
    Directeur de publication : Jean-François Akandji-Kombé
    Auteur du texte : Rencontres sociales de la Sorbonne (2013 ; Paris)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43784403v]
  • L'exigence d'égalité à l'épreuve du dialogue des juges

    essai en droit social

    Description matérielle : 1 vol. (292 p.)
    Description : Note : Index
    Édition : Toulouse : Éditions l'Épitoge ; [Issy-les-Moulineaux] : diffusion Lextenso , DL 2016
    Auteur du texte : Morgan Sweeney

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb451286381]
  • La non-discrimination en droit des contrats

    Description matérielle : 1 vol. (XVIII-835 p.)
    Description : Note : Bibliogr. p. 767-825. Index
    Édition : Paris : Dalloz , 2018
    Auteur du texte : Maëlle Dréano

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45490724n]
  • Access to justice as a human right

    Description matérielle : 1 vol. (XXVIII-244 p.)
    Description : Note : La page de titre porte en plus : "Academy of European law, European University Institute". - Notes bibliogr.
    Édition : Oxford : Oxford University press , cop. 2007
    Éditeur scientifique : Francesco Francioni

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb411635004]

Films, vidéos5 documents

  • Convergence 84

    Description matérielle : 1 fichier vidéo numérique (10 min) : coul., son.
    Édition : [Montouge] : Centre national de documentation pédagogique [prod., distrib.] , cop. 1985
    Réalisateur : Jacques Lévy (documentariste)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb412183556]
  • Les droits fondamentaux 3

    Égalité et non discrimination

    les différents concepts

    Description matérielle : 1 cass. vidéo (VHS) (26 min) : coul. (SECAM)
    Description : Note : Copyright : Université de Nantes, cop. 1996
    Édition : Nantes : Université de Nantes [éd.] ; Nantes : Université de Nantes [distrib.] , 2001 (DL)
    Producteur de vidéogrammes : Agence universitaire de la francophonie, Université de Nantes
    Réalisateur : Thierry Fouquet (réalisateur)
    Distributeur : Université de Nantes
    Compositeur : Jacques-Yvan Morin
    Éditeur commercial : Université de Nantes

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb385576252]
  • L'égalité et le droit

    Description matérielle : 1 cass. vidéo (VHS) (1 h 27 min) : coul. (SECAM), son.
    Description : Note sur l'enregistrement : fr. - 20020418
    Édition : Vanves : Service du film de recherche scientifique [éd., distrib.] , [DL 2004]
    Enregistrement : 2002-04-18 - France
    Présentateur : Yves Michaud
    Concepteur : Yves Michaud
    Auteur du texte : Marie-Laure Mathieu-Izorche

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39299153v]
  • Égalité, inégalité, différences

    Description matérielle : 1 cass. vidéo (VHS) (1 h 15 min) : coul. (SECAM), son.
    Description : Note sur l'enregistrement : fr. - 20020502
    Édition : Vanves : Service du film de recherche scientifique [éd., distrib.] , [DL 2004]
    Enregistrement : 2002-05-02 - France
    Concepteur : Yves Michaud
    Auteur du texte : Geneviève Koubi

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39300254m]
  • L'Europe de toutes les couleurs

    Description matérielle : 1 cass. vidéo (VHS) (21 min) : coul. (SECAM), son.
    Description technique : Document de qualité médiocre
    Description : Document de qualité médiocre
    Édition : [Paris] : Médiathèque des trois mondes [éd., distrib.] , [DL 2011]
    Réalisateur : Parti des socialistes européens
    Compositeur : Pascal Bantz

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42557074w]

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Sources et références

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Autres formes du thème

  • Droits égaux
  • Égalité des droits
  • Égalité devant les charges publiques
  • Égalité en droit
  • Isonomie
  • Principe d'égalité
  • Principe de non-discrimination
  • Uguaglianza giuridica (italien)