Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges (1795-1870)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Auxerre, 15-02-1795
Mort : Paris, 28-04-1870
Note :
Avocat. - Député de Paris (1842-1848). - En 1848, membre du gouvernement provisoire, ministre des travaux publics (organisateur des Ateliers nationaux), puis ministre de la justice (juillet-décembre 1848)
Autres formes du nom : Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges (1795-1870)
Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie (1795-1870)
ISNI : ISNI 0000 0001 1226 5709

Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges (1795-1870) : œuvres (315)

Rédacteur (283)

Étude de Me Mahé, avoué à Coutances. Réponse par M. Pierre-François Leconte... [légataire universel], aux moyens et conclusions des sieur et demoiselles Blaizot
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Observations pour les héritiers de M. le comte Desbassayns [sic] de Richemont comme actionnaires de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'île Bourbon contre les héritiers Duparchy, demandeurs en cassation d'un arrêt de la Cour de la Réunion, du 2 mai 1874
Jugement du Tribunal de Saint-Denis du 28 Août 1873. Héritiers Duparchy contre l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'Ile Bourbon et les héritiers de M. le comte Desbassyns [sic] de Richemont, MM. Rayneau [sic] de St-Georges et Ch. Féry d'Esclands comme actionnaires de la Caisse
Cour d'appel de l'île de la Réunion. Arrêt du 2 Mai 1874. Héritiers Duparchy contre la Caisse d'escompte et héritiers Desbassayns [sic] de Richemont
Conclusions pour les héritiers Duparchy, intimés et incidemment appelants,... contre 1 ° le sieur Avanzini, liquidateur de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'île Bourbon, 2 ° le sieur Théodore Ruyneau de Saint-Georges [sic], 3 ° le sieur Charles Féry, 4 ° le sieur Jacques-Joseph-Guillaume, marquis Dalon, 5 ° le sieur Paul Panon Desbassayns, baron de Richemont, tous appelants et incidemment intimés,...
Réponse des héritiers Duparchy aux conclusions qui viennent de leur être signifiées à la requête de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'île Bourbon et des héritiers Panon Desbassayns de Richemont, propriétaires de 557 actions à la dite Caisse sur 1000 dont elle se composait
Réponse au mémoire de MM. Morel, avocat de la Caisse et de héritiers de Richemont en date du 12 février 1874
[Note relative aux restitutions de fruits et au montant des dommages-intérêts réclamés par les héritiers Duparchy
Compte complémentaire rendu en exécution...
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Note de M. Genevay, gendre de Mme veuve Duparchy et mandataire de ses héritiers, contre les héritiers Desbassayns [sic] de Richemont et autres actionnaires de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'Ile Bourbon, aujourd'hui Ile de la Réunion
Cour de cassation. Chambre des requêtes. Demande en renvoi pour les héritiers Duparchy contre MM. de Saint-Georges, Féry d'Esclands, de Richemont et autres
Compte rendu en exécution du Jugement contradictoire du Tribunal civil de Bordeaux dans l'instance pendante entre les héritiers Duparchy et les actionnaires de la Caisse de Bourbon, à l'effet de rendre exécutoires, vis-à-vis desdits actionnaires, les condamnations obtenues contre ladite Caisse
Pourvoi de M. J. Mirès contre l'arrêt de la Chambre d'accusation, 23 juillet 1869. [- Mémoire à consulter pour M. J. Mirès contre la Chambre des mises en accusation de Paris, arrêt du 23 juillet 1869. Par Me Marie,... 12 décembre 1869. - Ma plainte en faux contre l'expert Monginot
Cour de cassation. Chambre civile. Mémoires en défense pour les héritiers de M. le comte Desbassayns de Richemont comme actionnaires de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'île Bourbon contre les héritiers Duparchy
Réponse sur la production du compte intitulé "Avances aux héritiers Abadie et Lias, du 31 décembre 1834 au 31 mars 1838."
Cour de cassation. Chambre civile. Procès des héritiers Duparchy et Genevay contre l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'ile Bourbon, les héritiers de Richemont et consorts... 1 ° Arrêt de cassation du 9 février 1864... 2 ° Pourvoi contre l'arrêt de la Cour de Paris du 15 juillet 1865... 3 ° Pourvoi contre l'arrêt de la Cour de Saint-Denis (Réunion) du 10 mars 1865... 4 ° Pourvoi contre l'arrêt de la Cour de Paris du 6 mars 1867...
Conclusions pour les héritiers de Richemont, appelants,... contre les héritiers Duparchy, intimés,... en présence de MM. Féry et de Saint-George, appelants...
Note sur le brevet du saxophone. Réponse aux conclusions de Monsieur l'Avocat général. Monsieurs Sax contre Messieurs Gautrot, Leroy et Goumas, Jules Martin, Martin frères, etc
Note sur le brevet du saxophone. Réponse aux conclusions de Monsieur l'Avocat général. Monsieurs Sax contre Messieurs Gautrot, Leroy et Goumas, Jules Martin, Martin frères, etc
Quelques observations sur quelques arguments de MM. Pereire. Fond du procès
Consultation pour le major Alexandre Kovaco
Réponses aux prétendues fins de non-recevoir juridiques et morales invoquées par MM. Pereire
Demande en annulation des décisions de l'assemblée générale du 23 décembre 1865 de la Société des eaux minérales de Contrexéville... Précis pour M. Lefebvre (Colomban)... et M. Ch. Odiot... contre MM. les membres du conseil [d'administration] ; Am. Revenaz, président, Ed. A. Fould, E. P. Guepratte, Arm. Heiné, M. N. Munster, J.-M. Pastré
Note pour Bernard Badel [banquier], intimé, contre MM. les administrateurs de Saint-Gobain, appelants [qui ont considéré Badel comme un vendeur direct et non comme un mandataire des marchandises vendues par Urteteguy et Colomb à la Société de Saint-Gobain
Consultation pour le major Alexandre Kovaco
Note pour MM. Duparchy et Mme et M. Genevay contre M. le comte de Richemont et consorts
Affaire Sax contre Gautrot. Attaque du sarru[...]phone en contrefaçon du saxophone. Consultation de Monsieur Victor Bois, Ingénieur, sur la différence existant entre ces deux instruments
Sentence arbitrale rendue par Me Berryer,... Me Marie,... Me Carré,... entre M. Mirès... et MM. les commissaires des actionnaires
Réplique de Me Marie
Réponse à quelques questions sur le rouge d'aniline
Sentence arbitrale rendue par Me Berryer,... Me Marie,... Me Carré,... entre M. Mirès... et MM. les commissaires des actionnaires
Un mot sur la question d'enregistrement pour MM. Dupont et Cie
Affaire de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'île de la Réunion de MM. de Sigoyer et consorts, tiers-acquéreurs de ladite caisse, et des héritiers de Richemont contre les héritiers Duparchy. Jugements dont il a été fait appel. Arrêts infirmatifs. Cassation partielle desdits arrêts et renvoi devant la Cour de Paris
Déclaration de M. J. Mirès et MM. Coffy, Lacroix et Cauderon, experts-comptables, nommés par MM. Berryer, Marie et Carré, arbitres
Sentence arbitrale rendue par Me Berryer,... Me Marie,... Me Carré,... entre M. Mirès... et MM. les commissaires des actionnaires
Note et pièces justificatives pour M. Ch. Callebaut contre MM. Mayer et Berthier
Résumé pour M. Lebrun, appelant, contre MM. Déthan frères, la Cie "L'approvisionnement", Péalardy de Neufville, Monnod & Bourgeois, intimés
Plaidoirie pour M. A. Vital contre M. T. Souville
Demande en pension alimentaire par Madame la comtesse de Civry contre S. A. R. le duc de Brunswick. Conclusions de Mr Benoist, avocat impérial
Jugement... [dans le procès opposant A. Vital et T. Souville]
Rouge d'aniline. Recueil des documents tant scientifiques qu'industriels publiés antérieurement au brevet Renard frères et Franc suivis de l'examen des brevets et certificats d'addition
Affaire du rouge d'aniline. Gerber-Keller contre Renard frères et Franc. Plaidoirie résumée de Me Emmanuel Arago
Affaire du rouge d'aniline. Conclusions du ministère public
Rouge d'aniline. Annexe à la dernière note pour MM. Depoully et Gerber-Keller, etc. [, utilisant l'oxygène comme agent réacteur], contre MM. Renard et Franc [utilisant le chlore et ne pouvant donc être coupables de contrefaçon]
Rouge d'aniline. Dernière note pour MM. Depoully, Gerber-Keller, etc. Contre MM. Renard et Franc
Plaidoirie de Me Marie pour Madame la comtesse de Civry, née Elisabeth-Wilhelmine de Brunswick, comtesse de Blanckenbourg et de Colmar contre S. A. R. Monseigneur le duc de Brunswick, son père [auquel elle réclame une pension alimentaire]
Plaidoirie de Me Marie, pour MM. Fouché et Wright, appelants, contre M. Delacrétaz, intimé [, qui leur avait acheté leur brevet d'invention de décomposition des matières grasses et la soponification des suifs par dissolution de l'eau surchauffée, pour la fabrication des bougies stéarines, le 11 juillet 1857 et les accusait de dol et fraude, pour insuffisance de rendement des appareils]
Machines à coudre. Note pour MM. Singer et Callebaut contre MM. Mayer et Berthier
Cour de cassation. Chambre civile. Mémoires en défense pour les héritiers de M. le comte Desbassayns de Richemont et autres actionnaires de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'île Bourbon, contre les héritiers Duparchy
Rouge d'aniline. Réponse à MM. Renard et Franc
Dernière réponse pour MM. de Ruolz et de Fontenay au quatrième mémoire de MM. Duhesme et consorts
Opinion de M. Jacquelain sur le rapport d'experts de MM. Bary, Boutmy et Labouret et sur celui de MM. les premiers experts Persoz, de Luynes et Salvetat dans l'affaire Renard contre Depoully et Gerber-Keller
Un dernier mot pour MM. Duhesme et Cie contre MM. de Ruolz et Fontenay
Cour impériale de Paris. Première chambre. Duhesme et consorts contre de Ruolz et de Fontenay. Réponse de MM. Duhesme et consorts au mémoire de MM. de Ruolz et de Fontenay
Rouge d'aniline. Résumé de la réplique de Me Etienne Blanc pour MM. Renard frères et Franc contre Depoully frères, Léo Jametel et Cie, Gerber Keller et autres
Mémoire à consulter pour 1 ° M. A. Gautray, liquidateur de la société Ch. Pieau et Ce, 2 ° MM. les déléguets des porteurs d'obligations de M. Hainguerlot et de Mme de Vatry, appelants, contre M. Hainguerlot et Mme de Vatry, intimés
Cour de Cassation. Chambre civile. Défense pour M. Gautray, propriétaire,... agissant tant en son nom que comme liquidateur de la Compagnie générale de navigation maritime et fluviale, contre 1 ° M. Georges-Pons [sic pour Tom] Hainguerlot,... 2 ° Mme Rose Hainguerlot, épouse de M. Bourdon de Vatry, et ledit M. Bourdon de Vatry qui l'assiste et l'autorise,...
Concurrence déloyale. Sax contre Gautrot
Conclusions libellées pour MM. Duhesme et consorts, héritiers de Mme Hanonnet, intimés,... contre MM. de Ruolz et de Fontenay, appelants,...
Conclusions motivées pour MM. Depoully frères et Cie et réponses de MM. Renard frères
Mémoire à consulter pour 1 ° M. A. Gautray, liquidateur de la société Ch. Pieau et Ce, 2 ° MM. les déléguets des porteurs d'obligations de M. Hainguerlot et de Mme de Vatry, appelants, contre M. Hainguerlot et Mme de Vatry, intimés
Cour impériale d'Amiens. Affaire de Villette. Conclusions pour M. Alfred de Montreuil
Affaire Mirès. Plaidoirie de Me Marie pour M. le Cte Léon de Chassepot, membre du Conseil de surveillance
Cour impériale d'Amiens. Audience du 23 juillet 1861. Testament de M. le marquis de Villette. Réplique de Me Marie pour M. Alfred de Montreuil
Cour impériale d'Amiens. Testament de M. le marquis de Villette. Plaidoirie de Me Marie pour M. Alfred de Montreuil
Sur les rouges d'aniline par le docteur E. Jacquemin, ... Mémoire pour MM. Depoully frères et Cie contre MM. Renard frères et Franc
Les rouges d'aniline. L'azaléine et la fuchsine. Mémoire pour M. Gerber-Keller, fabricant de produits chimiques à Mulhouse, contre MM. Renard frères et Franc, teinturiers à Lyon, par Maurice Engelhard,... avocat à Strasbourg
Conclusions motivées pour MM. Depoully frères et Cie contre MM. Renard frères et Franc
Conclusions motivées pour MM. Depoully frères et Cie contre MM. Renard frères et Franc et autres
Conclusions motivées & reconventionnelles pour M. Gerber-Keller, fabricant de produits chimiques à Mulhouse, opposant-défendeur à la demande principale et à la demande en garantie,... contre 1 ° MM. Renard frères et Franc, teinturiers à Lyon,... 2 ° M. Gruau,... défendeur à la demande principale et à l'opposition, demandeur en garantie...
Résumé pour M. Demolon contre MM. Chéry frères
Réponse pour M. le prince Simon Woronzoff à l'écrit intitulé quelques observations pour M. le prince Dolgoroukow
Consultation par M. Victor Bois sur l'action en contrefaçon intentée par M. Decoster, à MM. J.-F. Cail et Cie, pour construction du palier graisseur (système Avisse)
Consultation pour certains créanciers de la faillite Ratier-Plat non payés, contre les créanciers unis de 1806, acquéreurs ou détenteurs d'immeubles
Consultation pour M. de Coster contre la Cie du chemin de fer du Nord, la Cie du chemin de fer d'Orléans et MM. Cail et Cie
Réponse au libelle publié par Tom Souville contre M. A. Vital
Questions de brevets d'invention. Cour de Cassation. Chambre criminelle. Consultation de M. Piet, ancien avocat à la Cour de Cassation, pour M. de Coster sur les pourvois par lui formés contre 1 ° la Compagnie du chemin de fer du Nord, 2 ° la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, 3 ° la Compagnie Cail
Cour de Cassation. Chambre criminelle. Mémoire en défense pour MM. Cail et Compagnie contre M. Decoster
Cour de Cassation. Chambre des requêtes. Observations pour M. Gautray, propriétaire, agissant tant en son nom personnel que comme liquidateur de la Société Charles Pieau et Cie, défendeur éventuel, contre M. Hainguerlot et madame de Vatry, demandeurs en cassation
Quelques observations pour M. le prince Dolgoroukow contre le prince Vorontsov
Le Prince Pierre Dolgoroukow contre le prince Vorontsov. Réplique de Me Marie, défenseur du prince Dolgoroukow. [- Suivi de : Observations pour M. le prince Dolgoroukow sur les écritures comparées
Le Prince Pierre Dolgoroukow contre le prince Vorontsov, Plaidoirie de Me Marie, défenseur du prince Dolgoroukow
Cour impériale de Bourges (1ère Chambre). Consultation pour M. Chassinat, intervenant et tiers opposant, contre les créanciers unis acquérans des biens de la faillite Ratier-Plat
Dernier mot pour M. Demolon contre MM. Chéry frères
Observations pour Vve Lyon-Alemand et fils contre Thibaut
Cour impériale de Paris. Première Chambre. Duhesme et Consorts contre de Ruolz et de Fontenay. Note additionnelle rédigée par M. Muaux en réponse aux observations de Me Faure sur les deux brevets pris par M. Muaux et par MM. Duhesme et Hanonnet, les 10 janvier et 6 mai 1861
Examen comparatif du rouge d'aniline de MM. Lauth et Depoully et de la fuchsine de MM. Renard frères et Franc. Mémoire pour MM. Depoully frères et Cie, par E. Koff, docteur ès-sciences,...
Affaire A. Vital contre T. Souville. Consultation par Me Henry Celliez,... suivie des adhésions de Me Marie et de Me Dufaure,...
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 16 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Suite et fin de la plaidoirie de Me Marie
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs
Recherches sur les rouges d'aniline ou rouges d'Hofmann par F. Laurent et Casthelaz. Décembre 1860
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs
Rapport de Monsieur l'expert Surville, ingénieur, déposé le 18 février 1850 et dire de Monsieur Sax
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 9 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Dufaure
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 23 Décembre 1859... Affaire des Compagnies du Nord et d'Orléans, de MM. Cail & Cie contre Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Conclusions de M. l'avocat général Oscar de Vallée
Vve Lyon Alemand et fils contre M. Tesson. Rapport de M. Riolet. A MM. les président et conseillers composant la 2e Chambre de la Cour impériale de Paris
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 17 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Réplique de Me Senard
Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés,... contre les frère et soeur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale : Duriez fils, fabricants, peigneurs de laine,...
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 17 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Réplique de Me Dufaure
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 16 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Réplique de Me Marie
Note pour M. Alfred de Montreuil fils, contre M. le comte de Brézé, evêque de Moulins
Adolphe Sax, demandeur en condamnation pour contrefaçon, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... Réquisitoire de M. Mahler
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 16 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Thureau, défenseur de MM. Cail et Cie
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 10 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Senard
Chambre des appels de Police correctionnelle. Audience du 10 Décembre 1859... Affaire Decoster. Paliers-graisseurs. Boîtes à huile. Plaidoirie de Me Marie
Adolphe Sax, demandeur en condamnation pour contrefaçon, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... Réquisitoire de M. Mahler
Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire de MM. Cail et Cie contre M. Decoster. Paliers-graisseurs. Rapport de MM. Combes, inspecteur général des mines, Baillond, inspecteur général des ponts et chaussées, Delaunay, ingénieur en chef des mines, experts
Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire de la Compagnie du chemin de fer du Nord contre M. Decoster. Boîtes à huile. Rapport de MM. Combes, inspecteur général des mines, Baillond, inspecteur général des ponts et chaussées, Delaunay, ingénieur en chef des mines, experts
Simple note pour Mme Lemaire, appelante, contre Octave de Lopez, et Ve Alexandre de Lopez, intimés
Affaire Sax. Pièces justificatives contenant : 1 ° Les enquêtes et contre-enquête des 30 Juillet et 13 août 1858 ; 2 ° La contre-enquête du 27 Mars 1856 ; 3 ° Les déclarations, attestations, lettres, certificats et autres documents venant s'ajouter aux enquêtes. Mars 1860
Conclusions pour Monsieur Raoux, appelant ; contre Monsieur Sax, intimé
Réponse pour Mme Vve Lyon Alemand et fils contre un drnier mot de M. Tesson
Affaire de la Compagnie du chemin de fer d'Orléans contre M. Decoster. Boîtes à huile. Rapport de MM. Combes, Baillond et Delaunay, experts commis par l'arrêt de la Cour du 31 Décembre 1859
Réponse de Monsieur Raoux aux conclusions motivées de Monsieur Sax
Le Rouge d'aniline. Brevets de MM. Renard frères et Franc. Rapport de MM. Persoz, de Luynes et Salvetat ordonné par jugement du 11 février 1860. (3e chambre, Tribunal civil de la Seine)
Réponse aux observations soumises par Monsieur Besson aux membres du Corps législatif contre la prolongation de brevets demandée par Monsieur Adolphe Sax. Messieurs les Députés
Adolphe Sax, demandeur en condamnation pour contrefaçon ; contre les Sieurs Besson ; Raoux ; Halary ; Buffet jeune, etc.,... Plaidoiries. Conclusions de Monsieur Oscar de Vallée, avocat général, à l'audience du 26 Mai 1860
Decoster contre la Compagnie du chemin de fer d'Orléans. Antériorités. Brevets...
Decoster contre la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans. Documents. 2e partie
Decoster contre la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans. Documents extraits de l'atlas de la Compagnie
De Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord, la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, la maison Cail et Cie, la maison Hermann. Audience du 24 Décembre 1858
Simple exposé pour MM. Langlois et Leclercq, libraires-éditeurs, appelants contre M. Perdonnet..., intimé
Contrefaçon. Paliers graisseurs. M. de Coster, construction mécanicien, contre M. Herman, constructeur mécanicien. Jugement du Tribunal correctionnel de la Seine. 6e chambre. Audience du 11 Février 1859
Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Peigneuses mécaniques. Action en contrefaçon dirigée par MM. Lister et Holden contre MM. Duriez fils, de Roubaix. Jugement qui annule les brevets des demandeurs
Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon
Affaire de Coster contre les compagnies d'Orléans et du Nord, MM. Cail et Cie et Hermann. Tribunal de police correctionnelle. Audiences des 14 et 17 Janvier 1859. Plaidoiries
Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden
Un dernier mot pour MM. Lister et Holden
Note pour M. Mathieu contre Larsonnier et consorts
Affaire Decoster. Note préliminaire. Indication générale sur le graissage
Observations pour MM. J.-F. Cail et Cie contre M. Decoster
Conclusions motivées pour MM. Bard et Coudert, défendeurs, Dyvrande [avoué], contre M. Popelin-Ducarre, demandeur, Lorget [avoué, qui veut faire reconnaître l'antériorité de ses brevets pour la fabrication du charbon artificiel, dit charbon des ménages
Tribunal de police correctionnelle. 6ème chambre... Audience du 21 Janvier 1859. De Coster contre la Compagnie du Nord, la Compagnie d'Orléans, MM. Cail et Cie, M. Hermann. Paliers-graisseurs et boîtes à huile. Contrefaçon. Conclusions de M. l'avocat impérial Sévérien-Dumas, recueillies par J. Sabbatier, ancien sténographe des Chambres...
Héritiers Duparchy contre la Caisse d'escompte de l'île de la Réunion et ses actionnaires et contre tiers détenteurs. Question des fruits. Jugements des 9 novembre 1857 et 25 janvier 1858
Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden
Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat...
Mémoire [relatif aux rentes créées par le royaume d'Italie entre 1805 et 1814 que le gouvernement autrichien a supprimées en 1821, spoliant ainsi les donataires] et consultation
Mémoire de Me Brulon, avocat au barreau de Saint-Denis île de la Réunion, pour les héritiers Duparchy contre l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts, ses actionnaires, et ses acquéreurs. Question de restitution de fruits
Mémoire pour Monsieur Gautrot, demandeur en Cassation de l'arrêt rendu le 24 décembre 1858, par la Cour impériale d'Amiens, au profit de Monsieur Sax
Réponse de M. Auguste Perdonnet,... à MM. Langlois et Leclercq, libraires
Précis sur les questions techniques soulevées dans le débat pendant entre MM. Lister et Holden et M. Duriez
Réponse de M. Auguste Perdonnet,... à MM. Langlois et Leclercq, libraires
Tribunal de police correctionnelle... Audience du 28 Janvier 1859. M. de Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord, la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, la maison Cail et Cie et M. Hermann. Paliers-graisseurs, boîtes à huile. Contrefaçon. Réplique de Me Senard
Tribunal de police correctionnelle. Sixième chambre... Audience du 11 Février 1859. M. de Coster contre la Compagnie du Nord, la Compagnie d'Orléans, les maison Cail et M. Hermann. Paliers-graisseurs boîtes à huile. Contrefaçon. Jugement
Résumé pour MM. Lister et Holden contre M. Duriez fils
Tribunal de police correctionnelle. Sixième chambre... Affaire de Coster. Audience du Vendredi 31 Décembre
Pièces justificatives [produites par les appelants]
Tribunal de police correctionnelle. Sixième Chambre... Paliers graisseurs & boîtes à huile. M. de Coster contre la Cie du Nord, la Cie d'Orléans, MM. Cail et Cie, et M. Hermann. Contrefaçon. Recueilli par M. J. Sabbatier, ancien sténographe des chambres...
Explication des perfectionnements faisant le véritable objet du brevet pris par Monsieur Sax, le 13 Juin 1843
Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon
Cour impériale. Deuxième Chambre... Note pour la maison Lyon Alemand appelante,... contre le sieur Tesson intimé,...
Courte notice sur les procès soutenus en Angleterre par M. Lister, à l'occasion de la machine Crabtree [pour le peignage mécanique de la laine] exploitée à Roubaix par M. Duriez, et arguée de contrefaçon
Explication des perfectionnements faisant le véritable objet du brevet pris par Monsieur Sax, le 13 Octobre 1845
Faits et documents relatifs au procès en contrefaçon intenté par Monsieur Adolphe Sax, contre Monsieur Gautrot aîné
Faits et documents relatifs au procès entre Monsieur Sax et Monsieur Gautrot. Réponse par Monsieur Sax aux notes fournies par Monsieur Gautrot. [- Pièces justificatives]
Faits et documents relatifs au procès entre Monsieur Sax et Monsieur Gautrot. Réponse par Monsieur Sax aux notes fournies par Monsieur Gautrot. [- Pièces justificatives]
Mémoire à consulter sur l'accident arrivé au bateau à vapeur "Le Saint-Ouen"
Mémoire pour Monsieur Gautrot, demandeur en cassation de l'arrêt du 24 Juin 1858, rendu par la Cour impériale de Rouen, au profit de Monsieur Sax
Note de M. Perdonnet,... sur la contestation que s'est élevée entre lui et M. Langlois, libraire
Note pour M. Allain-Moulard [inventeur du porte-monnaie à soufflets élastiques] contre M. Alleaume [contrefacteur
Conclusions motivées pour Monsieur Gautrot contre Monsieur Adolphe Sax
Consultation pour Madame Pescatore
Conclusions pour les syndics de la faillite Leroy de Chabrol et Cie contre MM. Dabrin, Bagier, Courpon, Gourlez-Delamotte, Dorzan, agents de change près la Bourse de Paris
Courte réponse pour MM. les syndics de la faillite Leroy de Chabrol ceux observations de MM. les agents de change
Dernières observations pour Monsieur Gautrot contre Monsieur Sax
Réponse aux conclusions des syndics de la faillite Leroy, de Chabrol et Ce. Conclusions pour MM. Dabrin, Courpon, Bagier, Doazan, Gourlez-Delamotte, agents de change ou anciens agents de change près la Bourse de Paris
Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Pescatore
Procès J.-P. Pescatore recueilli par J. Sabbatier,... [plaidoiries et répliques de Me Dufaure pour les héritiers et Me Chaix-d'Est-Ange pour Mme Pescatore, conclusions du substitut Pinard et jugement.] Mariage religieux célébré en Espagne. Effets civils réclamés en France à la suite du décès
Affaire Pescatore. Consultation de M. Capmas avocat à la Cour impériale, professeur à la Faculté de droit de Dijon. [Pour les héritiers Pescatore
Traduction de l'espagnol. Avis [confirmant la régularité du mariage en Espagne
Consultation pour madame Vve Pescatore.
Testaments de M. Jean-Pierre Pescatore. Testament olographe du 5 octobre 1853 et Codicilles des 16 décembre 1853 et 28 août 1854
Application de l'opinion de la Faculté de théologie de Louvain au mariage religieux Pescatore... [- Rapport de M. Le professeur Feye sur les questions soumises à la Faculté dans la séance du 9 mai 1856
Application de l'opinion de la Faculté de théologie de Louvain au mariage religieux Pescatore... [- Rapport de M. Le professeur Feye sur les questions soumises à la Faculté dans la séance du 9 mai 1856
Affaire Pescatore. Avis de MM. Odilon Barrot,... Bethmont,... Marie,... Bugnet,... Demolombe,... Chaix d'Est-Ange,... avocat plaidant
Mémoire à consulter pour les héritiers et légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore contre Madame Anne-Catherine Weber, soit-disant veuve de M. Jean-Pierre Pescatore
Succession de M. J.-P. Pescatore... [Plaidoirie de Me Chaix-d'Est-Ange.]
Affaire Pescatore. Opinion de M. Bugnet, professeur à la Faculté de droit de Paris [favorable à Mme Pescatore
Consultation de Mr Felix Liouville, 12 août 1856
Note pour Monsieur Adolphe Sax contre Monsieur Gautrot
Note pour Monsieur Adolphe Sax, contre Monsieur Gautrot
Note pour Monsieur Gautrot aîné, contre Monsieur Adolphe Sax
Note pour Monsieur Gautrot contre Monsieur Adolphe Sax
Les Conseils soussignés [favorables à Mme Pescatore]
A Son Eminence monseigneur le cardinal Gousset archevêque de Reims, etc., etc., auteur de la Théologie morale.
Affaire Pescatore. Dispenses, certificats, acte de mariage et correspondance [1851-1855]
Conclusions motivées additionnelles pour 1 ° M. Guillaume-Bonaventure Pescatore, propriétaire, demeurant à Luxembourg, 2 ° Madame Elisabeth Pescatore, épouse de Joseph-Auguste Dutreux, receveur-général du grand-duché de Luxembourg, 5 ° etc., héritiers et légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore, leur oncle et grand-oncle, défendeurs, contre Madame Anne-Catherine Weber, demanderesse
Conclusions pour M. Guillaume-Bonaventure Pescatore et les autres héritiers de légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore, défendeur... contre Mme Weber, demanderesse
Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur les questions de droit soulevées à l'occasion du mariage Pescatore [concluant à l'absence de contrat civil.]
Affaire Pescatore. Consultation de M. de Vatimesnil [pour les héritiers Pescatore
Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Pescatore
Étamage direct du fer par la voie humide. Résumé des questions soumises au tribunal pour M. Hurel-Masson
Tribunal civil de la Seine. 3e chambre... Mémoire pour MM. Rouget de Lisle et Jaillon, demandeurs, contre 1 ° M. Gannal fils, défendeur, 2 ° MM. Morel Fatio et Cie, intervenants
Note de MM. Firmin Didot frères en réponse à l'état des dommages-intérêts réclamés par Mme Thoisnier Desplaces
Tribunal civil de la Seine. 3 ° chambre... Mémoire pour MM. Gannal fils, Morel Fatio et Ch. Dollfus, demandeurs, contre MM. Rouget de Lisle et Jaillon, défendeurs
Extrait des jugements du Tribunal civil de 1re instance de la ville de Paris du 19 Août 1848 et de la Cour d'appel du 16 février 1850
Arrêt rendu par la Cour impériale d'Orléans le 12 février 1855 en exécution de son précédent arrêt du 10 juillet dernier, et condamnant MM. Firmin Didot frères, en 45 200 francs de dommages et intérêts envers Mme Thoisnier Desplaces
Cour de cassation. Chambre civile. Mémoire en défense pour M. Paul Desbassayns de Richemont, M. Eugène Desbassayns de Richemont, M. Alfred Desbassayns de Richemont, M. de la Roquette, et M. Dodun de Kéroman,... en leur qualité d'anciens actionnaires de la Caisse d'escompte et de prêts de l'Ile-Bourbon, défendeurs, contre le sieur François-Antoine Duparchy et la dame Anne-Françoise-Judith Duparchy, épouse du Sieur Genevay,... demandeurs en cassation
Voir les autres documents de Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges (1795-1870) en tant que rédacteur

Auteur du texte (32)

Consultations de Mes Jules Favre et Marie,... [relatives à une proposition de traité pour l'éclairage au gaz de la ville de Nitheroy, au Brésil.]
Assemblée nationale. Projet de loi portant abrogation du décret du 29 mars 1848 relatif aux effets de commerce, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,... Séance du 13 décembre 1848
Assemblée nationale. Rapport du citoyen Marie Ministre des Travaux Publics. Séance du 8 mai 1848
Assemblée nationale. Projet de loi sur l'organisation judiciaire, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,... Séance du 17 octobre 1848...
Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen Marie (Seine), président de l'Assemblée nationale en prenant place au fauteuil. Séance du 30 juin 1848
Assemblée nationale. Projet de loi sur la poursuite des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par d'autres moyens de publication, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,...
Assemblée nationale. Projet de décret sur l'élection des membres des tribunaux de commerce, par le citoyen Marie,... Séance du 26 juillet 1848
République française. Liberté, égalité, fraternité. A tous les travailleurs
(Arrêté du ministre des travaux publics, Marie, en date du 27 février, pour la reprise des travaux de l'État, commençant par ces mots :) République française. Liberté, égalité, fraternité. Le ministre des travaux publics, vu l'arrêté pris en date d'hier...
République française. Liberté, égalité, fraternité. Aux ouvriers. (Signé : Le ministre des travaux publics, Marie. [28 février.])
À tous les travailleurs. [Signé : le ministre des Travaux publics, Marie, mars 1848.]
Aux ouvriers. [Signé : le ministre des Travaux publics, Marie, 28 février 1848.]
Note relative à l'entremise d'agents intermédiaires dans les contrats d'assurances terrestres. [Signé : Paul Fabre, Marie, A. Durand Saint-Amand.]
Consultation pour M. Busch,... par Me Marie,... suivie des adhésions de MM. Dupin et Paillet,...
Paroles prononcées le 7 août 1842 par M. Marie... sur la tombe de M. Coeuret de Saint-Georges,...
Elections de 1842. Discours de M. Marie, à la réunion électorale du 5e arrondissement
Codification de la législation française. Ministère de la Justice. Code de l'avocat, par MM. A. Franque,... H. Couvin,... précédé d'une lettre d'introduction et d'un opuscule inédit sur la question de la patente des avocats, par Me Marie,...
Discours prononcé par M. Marie, bâtonnier de l'Ordre des avocats, à la séance d'ouverture des Conférences, le 4 décembre 1841
Discours prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats, le 4 décembre 1841
Barreau de Paris. Discours prononcé à l'ouverture des Conférences, le 21 novembre 1840
Barreau de Paris. Discours prononcé à l'ouverture des conférences, le 21 novembre 1840, par M. Marie,...
Consultation pour la veuve et les enfants du maréchal Ney
Consultation pour la veuve et les enfants du maréchal Ney
Conspiration républicaine, plaidoyer de Me Marie pour Penard
Plaidoirie de Me Marie pour M. de Roche
[Consultation sur la question de savoir si les décorés de juillet sont assujettis à prêter serment
Extraits des Oeuvres inédites. - [1]
Consultation. - [1]
Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire pour le chevalier (Gamba)... consul de France à Tiflis en Géorgie, appelant d'une décision du ministre de l'Intérieur, du 27 mars 1823 [Signé : Marie.]
Allocution. - [1]
Table de concordance des oeuvres de Pothier avec le Code civil. - [1]
(Arrêté du ministre Marie, concernant la libre circulation des chemins de fer, daté du 28 février et commençant par ces mots :) République française. Ministère des travaux publics. Le membre du gouvernement provisoire... Vu l'arrêté...

Documents sur Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges (1795-1870) (7)

Images (6)

Marie
Me Marie, avocat, député, membre du gouvernement provisoire (1848)
Me Marie, avocat, député, membre du gouvernement provisoire (1848)
Me Marie, avocat, député, membre du gouvernement provisoire (1848)
[Alexandre Thomas Marie]
A. MARIE, né à Auxerre en 1795

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général) (1)

Lettre d'Emile Marie à Charles Hallé, Paris, 12 août 1848

Voir aussi (7)