Senépart (publiciste, 18..-18..?)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : 18..
Mort : 18..
Note :
Publiciste

Senépart (publiciste, 18..-18..?) : œuvres (15)

Auteur du texte (12)

Pétition adressée, le 31 mai 1871, par M. Senépart, à l'Assemblée nationale siégeant à Versailles
M. Sénépart, candidat monarchiste à l'Assemblée nationale. Vote du 2 juillet 1871
Majorité du prince impérial, Paris, le 25 septembre 1869, à MM. les sénateurs
Sénat. Session de 1869. Pétition demandant l'expulsion des Jésuites de l'empire français, 12 janvier 1869
Sénat. Session de 1869. Pétition demandant l'expulsion des jésuites de l'Empire français. [Signé : Senépart.]
Sénépart, candidat impérialiste. 1re circonscription de Paris. Profession de foi
Sénat. Session de 1868. Documents ayant trait aux maisons d'aliénés. [Signé : Senépart.]
Chambre des députés. Session de 1845. Pétition [pour l'érection d'une statue au gal Lafayette. Signé : Senépart. Décembre 1844]...
Session de 1842 à 1843. Pétition à MM. les membres de la chambre des députés... Réformes ! du jury ; des fonctionnaires publics, députés ; électorale et parlementaire ; des lois de septembre... Droit de visite ; fortifications de Paris et forts détachés. (Signé : Senépart. [30 novembre 1842.])
Session de 1842 à 1843. Pétition à MM. les membres de la Chambre des députés... Réformes : du jury ; des fonctionnaires publics, députés ; électorale et parlementaire ; des lois de septembre ; droit de visite ; fortifications de Paris et forts détachés. [Signé : Sénépart. 30 novembre 1842.]
Acte d'accusation contre les ministres Soult, Guizot... pour crime de haute trahison... [Signé : Senépart.]
Acte d'accusation contre les ministres Soult, Guizot, Duchâtel, Martin (du Nord), Duperré, Humann, Cunin-Gridaine, Teste, Villemain, pour crime de haute trahison envers l'État. Respect aux lois et au roi... Décembre 1841. (Signé : Senépart. [28 décembre.])

Autre (3)

M. Sénépart, candidat monarchiste à l'Assemblée nationale. Vote du 2 juillet 1871
Pétition adressée, le 31 mai 1871, par M. Senépart à l'assemblée nationale...
Senépart candidat impérialiste. 1re circonscription de Paris. Profession de foi

Voir aussi (2)