Jean-Baptiste-Hélène Fouët de Conflans (1783-1863)

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Pays : France
Langue : français
Sexe : masculin
Naissance : Cluny (Saône-et-Loire), 05-01-1783
Mort : Paris, 13-02-1863
Note :
Avocat à la Cour royale de Paris
Autre forme du nom : Jean-Baptiste-Hélène Fouët de Conflans (1783-1863)
ISNI : ISNI 0000 0000 7278 6154

Jean-Baptiste-Hélène Fouët de Conflans (1783-1863) : œuvres (5)

Auteur du texte (3)

De la Réforme hypothécaire,... par M. Foüet de Conflans,...
Réflexions sur les principes émis devant la cour des Pairs dans sa séance du 8 mars 1841. [Signé : Foüet de Conflans.]
Esprit de la jurisprudence sur les principales dispositions du Code civil

Rédacteur (1)

Cour d'appel de Paris. 1re chambre. Audience de nov. 1851. Mémoire pour M. le Cte de Sainte-Marie... contre M. le Préfet de Seine-et-Oise représentant l'Etat, et les habitants de Chanteloup...

Autre (1)

Réflexions sur les principes émis devant la cour des pairs dans sa séance du 8 mars 1841

Voir aussi (3)