France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....)

Pays : France
Langue : français
Création : 2009
Autres formes du nom : CEC
CECPP
France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....) : œuvres (40)

Auteur du texte (39)

Rapport d'information sur l'évaluation de l'action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics
Rapport d'information sur l'évaluation de la politique d'accueil touristique
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 1613, du 5 décembre 2013 sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
Rapport d'information sur l'évaluation du développement des services à la personne
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 1225 du 4 juillet 2013 sur l'évaluation du soutien public aux exportations
Rapport d'information sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites
Rapport d'information sur l'évaluation de l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information, n°764, du 28 février 2013 sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme
Rapport d'information sur l'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile
Le développement des services à la personne et le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie
Rapport d'information sur l'évaluation du paquet énergie-climat de 2008 en France
Rapport d'information sur l'évaluation du soutien public aux exportations
Rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprises
Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme
Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
Rapport d'information sur l'évaluation du réseau culturel de la France à l'étranger
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 3968 du 17 décembre 2011 sur la médecine scolaire
Rapport d'information sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence
Rapport d'information sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 4098 du 15 décembre 2011 sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi "Tepa"
Rapport d'information sur le bilan d'activité du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de 2009 à 2012
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État
Rapport d'information sur l'évaluation des incidences de la stratégie de Lisbonne sur l'économie française
Rapport d'information sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
Rapport d'information sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe
Rapport d'information sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2925) du 28 octobre 2010 sur les autorités administratives indépendantes
Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2719) du 8 juillet 2010 sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution
Rapport d'information sur la médecine scolaire
Rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi "Tepa"
Rapport d'information sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Rapport d'information sur les autorités administratives indépendantes
Rapport d'information sur le bilan de la mise en oeuvre des propositions formulées en janvier 2008 par la Commission pour la libération de la croissance française
Rapport d'information sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la charte de l'environnement relatif au principe de précaution
Rapport d'information sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi
Rapport d'étude de l'impact de plusieurs dispositifs concourant à la mobilité sociale des jeunes dans quatre bassins de vie (Guéret, Méru, Annecy, Montreuil). - [1]

Destinataire de lettres (1)

Rapports avec l'Assemblée nationale (ARCHIVES OPERA 20-124)

Documents sur France. Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (1958-....) (1)

Livres (1)

Rapport d'information sur le bilan d'activité du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de 2009 à 2012

Voir aussi (3)