Toulouse Métropole (2012-2014)

Pays : France
Langue : français
Création : 01-01-2009
Fin d'activité : 31-12-2014
Site Web : http://www.toulouse-metropole.fr (Date de consultation du site : 2012-10-12) (Site archivé par la BnF depuis le 29/10/2011)
Adresse : 1 place de la Légion-d'Honneur, BP 35821, 31505, Toulouse Cedex 5.
Note :
La Communauté urbaine "Le Grand Toulouse" prend le nom de "Toulouse Métropole" le 1er juin 2012 sans prendre le statut juridique de "Métropole". Cette dernière est transformée, le 1er janvier 2015, en "Métropole" en application de l'Art. 43 de la L. de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014, par le Décr. du 22 septembre 2014
Autres formes du nom : Communauté urbaine du Grand Toulouse
Communauté urbaine Toulouse métropole
Le Grand Toulouse
Le Grand Toulouse communauté urbaine

Toulouse Métropole (2012-2014) : œuvres (27 ressources dans data.bnf.fr)

Voir aussi