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  • Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres des deux conseils

    Description matérielle : 32 p.
    Description : Note : Signé : Vernier, Grenot, Champion, Febvre, Sauve
    Édition : [Paris] : impr. de Baudouin , [1798]
    Auteur du texte : François-Xavier Champion (1744-1809), François Joseph Febvre (1763-1838), Antoine Grenot (1748-1809), Théodore Vernier (1731-1818)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302191053]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Febvre,... sur l'exécution de l'article 15 de la loi du 29 fructidor an V. Séance du 3e jour complémentaire an V

    Description matérielle : In-8° , 6 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VI
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304242647]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F.-J. Febvre,... sur le message du Directoire exécutif, relatif à la citoyenne Lepeletier et sur l'adoption publique. Séance du 21 pluviôse an VI

    Description matérielle : In-8° , 12 p.
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , an VI
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30424265k]
  • Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait... au nom d'une commission spéciale sur un message du Directoire... du 25 frimaire an 7, tendant à déterminer les bases d'après lesquelles seront estimés les biens nationaux affermés par baux à vie, et par baux emphytéotiques. Séance du... pluviôse an 7

    Édition : Paris, imp. nationale , pluviôse an 7, in-8°. Pièce
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320969891]
  • Rapport fait au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Belin, Febvre (du Jura), Roemers, par Febvre (du Jura), sur un message du Directoire exécutif, relatif à la demande de l'administration municipale du canton de Coeuve, tendante à obtenir la translation du chef-lieu dans la commune de Damphreux. Séance du 2 prairial an VI

    Édition : Paris, imp. nationale , messidor an VI, in-8° Pièce
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320969907]
  • Rapport fait par Febvre (du Jura), au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif du 27 brumaire an VII, relatif à l'échange de terrains communaux pour le redressement et la confection d'un chemin vicinal de la commune de la Chaumusse, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Séance du 6 messidor an VII

    Édition : Paris, imp. nationale , messidor an VII, in-8°. Pièce
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32096991k]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Febvre (du Jura), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif du 25 frimaire an VII, tendant à déterminer les bases d'après lesquelles seront estimés les biens nationaux affermés par baux à vie et par baux emphytéotiques. Séance du pluviôse an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , pluviôse an VII
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36466685f]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Febvre (du Jura)... sur un message du Directoire exécutif du 25 frimaire an VII, tendant à déterminer les bases d'après lesquelles seront estimés les biens nationaux affermés par baux à vie et par baux emphytéotiques. Séance du pluviôse an VII

    Description matérielle : In-8 °, 8 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VII
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36221344n]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Febvre,... sur le message du Directoire exécutif du 27 brumaire an VII, relatif à l'échange de terrains communaux pour le redressement et la confection d'un chemin vicinal de la commune de la Chaumusse... département du Jura. Séance du 6 messidor an VII

    Description matérielle : In-8 °, 6 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VII
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362213439]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait... par Febvre,... sur un message du Directoire exécutif, relatif à la demande de l'administration municipale du canton de Coeuve, tendante à obtenir la translation du chef-lieu dans la commune de Damphreux. Séance du 2 prairial an VI

    Description matérielle : In-8 °, 3 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VI
    Auteur du texte : François Joseph Febvre (1763-1838)
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36221342z]
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