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  • Mémoire sur les domaines congéables de Bretagne, régis par les usements de Brouerec, Cornoailles, et Treguier et Gouello

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Paris : Impr. de N.-H. Nyon , 1790
    Autre : Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36383963g]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur la question de savoir Si le département du Léman peut, dès cette année, fournir des députés au Corps législatif. Séance du 13 ventôse an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , ventôse an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363572705]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur le mode de nomination des notaires. Séance du 23 germinal an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , floréal an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357386t]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur les opérations de l'assemblée électorale du Gers. Séance du 8 floréal an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , prairial an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357437w]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur un projet de loi répressive des délits de la presse. Séance du 22 prairial an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , messidor an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357629t]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desnos sur un projet de résolution relatif à la nouvelle comptabilité et à la nécessité de retirer de la circulation les menues monnaies. Séance du 24 frimaire an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , frimaire an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents
    Autre : Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363569716]
  • Réclamation contre le décret de l'assemblée législative du 27 août 1792... qui enlève aux propriétaires des domaines congéables la propriété de leurs fonds. (Signé : J.-B.-M. Desnos, fondé de pouvoirs des signataires de la pétition de Lorient, du 4 ventôse.)

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Rennes : Vatar , an III
    Autre : Jean Baptiste Marie Desnos (1746-1818)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36445654h]
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