France. Tribunal de première instance. Bordeaux

Pays :France
Langue :français
Autre forme du nom :Tribunal de première instance de Bordeaux

Ses activités

Éditeur scientifique4 documents

  • 1re chambre du tribunal civil de Bordeaux.... Conclusions pour Mme Vve Sapène, M. et Mme Paul Bayle, M. le Bon et Mme la Bonne de Malet, M. le Bon et Mme la Bonne de Brivazac... contre M. H. Doniol, préfet de la Gironde... [Signé : Me Lafon, avocat.]

    Description matérielle : In-4° , 14 p.
    Description : Note : Affaire de la chapelle des Jésuites
    Édition : Bordeaux : impr. de A. Boussin , (1882)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30714910j]
  • Tribunal de Bordeaux. La Société de la lessive Phénix contre L. Hiernaux. Note [1e-4e] de M. Léon Hiernaux pour MM. les experts Gayon, Blarez et Robineau

    Édition : Paris, impr. de V. Goupy et Jourdan , 1886-1887. 4 fasc. in-4°

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb322460546]
  • Tribunal de première instance de Bordeaux, 1re chambre. Consultation. Époux Lacombe contre Maurincomme. [Signé : Lacoste, L. Rateau, Ed. Delprat.]

    Description matérielle : In-4° , 26 p.
    Édition : Bordeaux : impr. de J. Delmas , 1868

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30709297h]
  • Tribunal de première instance de Bordeaux. (4e Chambre.) Précis pour M. Ducourneau contre MM. Fol, Charriat et Montel. (Signé : Ducourneau.)

    Description : Note : La couverture imprimée sert de titre
    Édition : Bordeaux, imp. de G. Gounouilhou , 1877, in-4°. Pièce

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32051137j]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Précis pour M. Ducourneau contre MM. Fol, Charriat et Montel, 1877

Autre forme du nom

  • Tribunal de première instance de Bordeaux

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