Pierre Jacquet

Illustration de la page Pierre Jacquet provenant de Wikipedia
Pays :France
Langue :français
Note :
Greffier en chef-adjoint à la Cour d'appel de Paris, régisseur d'avances et de recettes (en 1987)
ISNI :ISNI 0000 0000 0007 3761

Ses activités

Auteur du texte7 documents1 document numérisé

  • Frais de justice criminelle, correctionnelle et de police

    charge, avance, paiement, recouvrement, tarifs commentés

    Description matérielle : 1 vol. (270 p.)
    Description : Note : Index
    Édition : Paris : Sofiac , 1989
    Autre auteur du texte : Jean Bailly
    Préfacier : Pierre Drai (1926-2013)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb366388678]
  • Frais et dépens

    fixation, charge, recouvrement, tarifs commentés

    [Nouv. éd.]
    Description matérielle : 698 p.
    Description : Note : Index
    Édition : Paris : Sofiac éd. , 1994
    Autre auteur du texte : Jean Bailly

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb366793131]
  • Frais et dépens

    fixation, charge, recouvrement, tarifs commentés

    Description matérielle : 469 p.
    Description : Note : Index
    Édition : Paris : SOFIAC , 1987
    Autre auteur du texte : Jean Bailly

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb366258409]
  • Frais et dépens

    Édition : Paris : Sofiac , 1998-
    Autre auteur du texte : Jean Bailly, Agnès Nowak

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36133985d]
  • Frais et dépens en matière civile et commerciale Tome 1

    Description matérielle : 1 vol.
    Description : Note : Publ. à mise à jour. - Index
    Édition : Paris : Sofiac , 1998
    Autre auteur du texte : Jean Bailly, Agnès Nowak

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37066885f]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Frais et dépens, fixation-charge-recouvrement, tarifs commentés / Jean Bailly, Pierre Jacquet, 1987

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