France. Maîtrise des eaux et forêts de Champagne

Pays :France
Langue :français

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  • Ordonnance de M. de Fuchsamberg, grand-maître des eaux et forêts de Champagne, portant que, dans deux mois, les particuliers prétendant péages à Méry, Pongny, Vitry et autres lieux sur la Marne représenteront les titres en vertu desquels ils prétendent avoir droit de jouir desdits péages

    Description matérielle :
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337071468]
  • Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts de Champagne portant réglement général sur cette matière dans l'étendue dudit département

    Description matérielle :
    Édition : Paris : Prault , 1759

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33707162h]
  • Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts de Champagne qui prescrit ce qui doit être observé par les communautés ecclésiastiques et laïques pour la délivrance des chênes sur taillis qui doit leur être faite tous les ans

    Description matérielle :
    Édition : Paris : Prault , 1759

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337071588]

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