François-André Isambert (1792-1857)

Image from Gallica about François-André Isambert (1792-1857)
Country :France
Language :français
Gender :masculin
Birth :Aunay-sous-Auneau (Eure-et-Loir), 30-11-1792
Death :Paris, 13-04-1857
Note :
A traduit aussi du grec en français
Jurisconsulte. - Directeur du Bulletin des lois. - Député de l'Eure-et-Loir, de la Vendée
Variant of the name :L' Auteur du "Code électoral" (1792-1857)
ISNI :ISNI 0000 0000 8146 1626

Occupations

Auteur du texte98 documents21 digitized documents

  • N° 1 (mai 1843) - n° 9/10 (janvier/février 1844)

  • A la Chambre des Pairs du royaume

    Material description : 4 p.
    Note : Note : Signé : Isambert, 2 juillet 1824
    Edition : [Paris] : impr. de J. Tastu , [1824]

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306362768]
  • Au Roi en son Conseil d'État

    Material description : 4 p.
    Note : Note : Signé : Isambert, 8 juillet 1824
    Edition : [Paris] : impr. de J. Tastu , [1824]

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30636277m]
  • Au roi en son conseil. Requête pour Marie-Louise Lambert, négresse libre de la Martinique, détenue dans la maison centrale de Rennes

    Material description : 48 p.
    Note : Note : Signé Isambert
    Edition : Paris : impr. de E. Duverger , 1827

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306362737]
  • Consultation pour M. de Maubreuil par Me Isambert

    Material description : 34 p.
    Edition : Paris : impr. de Guiraudet , 1828

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363168597]

Rédacteur40 documents

  • A la Chambre des députés des départemens

    Material description : 7 p.
    Note : Note : Postérieur à février 1826. - En 1807, un domaine appartenant à la dame de Gail a été compris, par erreur, dans une vente de biens nationaux à Bischoffsheim (Haut-Rhin) les héritiers réclament, à defaut d'une restitution, une indemnisation conforme à la valeur du bien spolié. Sur cette affaire, voir le "Recueil des arrêts du Conseil" 1re série, t. 8, année 1826 pp. 106-108, t. 9 année 1827 pp. 561-562, et t. 11, année 1829, pp. 301-302, sous la cote générale [8-F-606]
    Edition : [Paris] : impr. E. Duverger , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36802810k]
  • A la Chambre des députés des départements

    Material description : 4 p.
    Note : Note : Postérieur à 1829
    Edition : Paris : impr. Decourchant , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36791006k]
  • À la chambre des pairs... Supplique du soldat Pierre Michel, menacé de l'application de la peine... établie par le décret abrogé du 12 mai 1793.

    Material description : In-8 °. Pièce
    Edition : Paris : imp. de E. Duverger , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36777554v]
  • A la Cour de cassation, section criminelle. Mémoire pour M. Delius, négociant à Reims

    Material description : 24 p.
    Note : Note : Question relative à la compétence des conseils de discipline de la Garde nationale et aux peines qu'ils peuvent prononcer. - Garde national à Reims, Delius a été condamné à 12 heures de détention pour refus de service. Voir l'arrêt de la Cour dans le "Journal des audiences de la Cour de cassation" de Dalloz, année 1823, 1ere partie, pp. 81-84, sous la cote [4-F-12], et le "Recueil général des lois et arrêts", de Sirey, année 1823, 1ère partie, pp. 57-65, sous la cote [4-F-65]
    Edition : [Paris,] : impr. L.-T. Cellot , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36799281t]
  • A messieurs les députés des départemens, les héritiers de feu la dame Veuve baronne de Gail, savoir : 1 ° Elisabeth Guaita, Veuve de feu Clément Badany, 2 ° Auguste Badany épouse de Joseph Bartholet, 3 ° Reinhardt Badany,...

    Material description : 8 p.
    Note : Note : Postérieur à 1823, d'après le contexte
    Edition : [Paris] : impr. Poulet , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36802809c]

Éditeur scientifique5 documents2 digitized documents

Préfacier2 documents1 digitized document

Traducteur1 document1 digitized document

Auteur présumé de lettres1 document1 digitized document

Annotateur1 document

  • De l'interdiction des aliénés et de l'état de la jurisprudence en matière de testaments dans l'imputation de démence

    Material description : 96 p.
    Note : Note : Extrait des "Annales d'hygiène publique et de médecine légale". 1851. T. XLVII
    Edition : Paris : J.-B. Baillière , 1852
    Auteur du texte : Alexandre Brierre de Boismont (1797-1881)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301611903]

Autre35 documents2 digitized documents

  • Mémoire pour les déportés de la Martinique. (Signé : Isambert, avocat aux conseils du Roi. [29 juin 1824.])

    Material description : In-8°
    Note : Note : Le titre de départ, page 3, porte : "Au Roi en son Conseil des Ministres"
    Edition : Paris : Impr. de J. Tastu , 1824

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34139369p]
  • Observations pour les déportés dela Martinique en réponse à quelques opinions émises à la tribune de la chambre des députés/séance du 8 janvier 1825. (Signé : Isambert [9 janvier 1825])

    Material description : In-8° pièce
    Edition : Paris : Impr. de Pochard , (s. d.)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34139378n]
  • A la Chambre des Pairs du royaume. Production nouvelle pour MM. Bissette, Fabien fils et Volny, déposée le 14 avril 1826

    Material description : In-8 °. Pièc
    Edition : Paris : Impr. de Duverger , (s. d.,)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364003957]
  • A MM. les électeurs... de la Seine. (Signé : Isambert, ancien député. [21 avril 1848.])

    Material description : In-4 °. Pièce
    Edition : Paris : Impr. de L. Martinet , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1848-1849)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36366340g]
  • A MM. les électeurs de Luçon (Vendée). Paris, 15 juillet 1846

    Material description : In-4 °. Pièce
    Edition : Paris : Impr. de E. Bautruche , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363638346]

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Sources and references

Sources

  • Documents by this author : Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des mérovingiens... / [éd.] par MM. Jourdan, Decrusy, Isambert, 1821-1833
    Instruction aux citoyens français pour la reconnaissance de leurs droits d'électeurs et de jurés / par l'auteur du "Code électoral", 1827
  • Ouvrages de reference : Larousse 19e s.
    DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Variant of the name

  • L' Auteur du "Code électoral" (1792-1857)

Wikipedia Biography

  • François-André Isambert (30 novembre 1792 à Aunay-sous-Auneau - 13 avril 1857 à Paris) est un avocat aux Conseils du Roi, au Conseil d’État et à la Cour de cassation, directeur du Bulletin des loi, conseiller à la Cour de cassation, député d'Eure-et-Loir (1830-1831) puis de la Vendée (1832-1848), représentant du peuple à l'Assemblée Constituante de 1848, vice-doyen de la Cour de cassation, auteur d'une œuvre monumentale en vingt-huit volumes intitulée Recueil général des anciennes lois françaises depuis 420 jusqu'à la Révolution de 1789", il est un des fondateurs de la Société Française pour l'Abolition de l'esclavage. Sa lutte incessante en faveur de l'abolition de l'esclavage le place au plus haut rang dans la hiérarchie des abolitionnistes français.

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