Henri Clément (1818-18..?)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Arras (Pas-de-Calais), 1818
Mort :18..
Note :
Magistrat. - Conseiller à la Cour d'appel de Douai (1880-1889)
ISNI :ISNI 0000 0000 0181 8104

Ses activités

Auteur du texte10 documents4 documents numérisés

  • Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 août 1881 sur la prescription des actions en taxe, en paiement et en restitution des frais et honoraires des notaires, avoués, huissiers, experts, etc., par H. Clément,...

    Description matérielle : In-8° , 81 p.
    Édition : Arras : impr. de Sueur-Charruey , 1883

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30249613q]
  • De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil, notes sur la responsabilité des détenteurs d'objets mobiliers détruits, en tout ou en partie, par incendie, par H. Clément,...

    Description matérielle : In-8° , 44 p.
    Édition : Arras : Sueur-Charruey et Delville , 1885

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30249621b]
  • Études sur le droit rural, civil, commercial, administratif et pénal, sur les anciens usages qui sont encore appliqués...

    Description matérielle : 527 p.
    Description : Note : Appendice de 31 p.
    Édition : Cambrai : Simon ; (-Arras : Sueur-Charruey) , 1872-1877

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30249618f]
  • Questions pratiques sur l'hypothèque légale de la femme mariée, 2e édition... augmentée d'un appendice comprenant le commentaire de la... loi du 27-28 février 1880, par H. Clément,...

    Description matérielle : In-8° , paginé 371-465
    Description : Note : Appendice seulement
    Édition : Arras : Sueur-Charruey , 1881

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302496200]
  • Considérations sur la police du roulage, par H. Clément...

    Description matérielle : In-8° , 15 p.
    Édition : Arras : impr. de A. Tierny , 1859

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302496142]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Études sur le droit rural, civil, commercial, administratif et pénal, sur les anciens usages qui sont encore appliqués / par H. Clément, 1872-1877
  • DBF
    Lorenz

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