Michel Mercier

Pays :France
Langue :français
Note :
Enseignant à la Faculté de droit de Lyon. - Maire de Thizy, Président du Conseil général du Rhône, sénateur élu le 24 septembre 1995 (en 1998)
ISNI :ISNI 0000 0000 7837 9699

Ses activités

Rédacteur7 documents

  • Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales

    Description matérielle : 2 vol. (614, 277 p.)
    Description : Note : Titre de couv. : "Pour une république territoriale, l'unité dans la diversité. - Annexe au procès-verbal de la séance du 28 juin 2000
    Édition : Paris : Sénat , 2000
    Directeur de publication : Jean-Paul Delevoye
    Auteur du texte : France. Sénat (1958-....)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb371928780]
  • Rapport d'information sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

    Description matérielle : 1 vol. (56 p.)
    Description : Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 13 novembre 2007
    Édition : Paris : Sénat , 2007
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb411866445]
  • Rapport d'information sur la communication de la Cour des comptes relative au Centre national de la fonction publique territoriale...

    Description matérielle : 119 p.
    Description : Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 4 juin 2003. - En appendice, la Communication de la Cour des comptes à la Commission des finances du Sénat sur le contrôle des comptes et de la gestion du Centre national de la fonction publique territoriale
    Édition : [Paris] : Sénat , 2003
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb390423075]
  • Rapport d'information sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion, RMI

    Description matérielle : 1 vol. (46 p.)
    Description : Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 3 mai 2005
    Édition : Paris : Sénat , 2005
    Auteur du texte : France. Observatoire de la décentralisation

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39976320h]
  • Rapport d'information sur la justice familiale

    Description matérielle : 1 vol. (93 p.)
    Édition : Paris : Sénat , 2014
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)
    Rédacteur : Catherine Tasca

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb438087829]

Auteur du texte1 document

  • Contenu dans : La joie

    La joie. - Michel Mercier, aut., participant. - [1]

    Description matérielle : 1 disque compact enregistrable
    Description : Distribution : Autre intervenant Jean-Michel Séverino, aut., participant
    Note sur l'enregistrement : Lyon. - fr. - 20120330. - 20120401
    Édition : Lyon : Audiovisuel musique évangélisation , [DL 2012]
    Enregistrement : 2012-03-30 - 2012-04-01 - France - Lyon

    [catalogue]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Rapport d'information sur la sécurité juridique des actes des collectivités locales et les conditions d'exercice des mandats locaux / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; [réd. par] Michel Mercier, 2000
  • Notices et portraits / Sénat, 1998

Biographie Wikipedia

  • Michel Mercier, né le 7 mars 1947 à Bourg-de-Thizy, est un homme politique français.Sénateur du Rhône de 1995 à 2009 puis de 2012 à 2014, ancien président du groupe Union centriste au Sénat (2002-2009), il a présidé le conseil général du Rhône de 1990 à 2013. Ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire de 2009 à 2010, il est garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés du 14 novembre 2010 au 15 mai 2012. Il est maire de Thizy-les-Bourgs depuis le 5 janvier 2013 et président de la Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien depuis avril 2014.

Pages équivalentes