Michel Mercier

Country :France
Language :français
Note :Enseignant à la Faculté de droit de Lyon. - Maire de Thizy, Président du Conseil général du Rhône, sénateur élu le 24 septembre 1995 (en 1998)
ISNI :ISNI 0000 0000 7837 9699

Occupations

Rédacteur7 documents

  • Rapport d'information au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales

    Material description : 2 vol. (614, 277 p.)
    Note : Note : Titre de couv. : "Pour une république territoriale, l'unité dans la diversité. - Annexe au procès-verbal de la séance du 28 juin 2000
    Edition : Paris : Sénat , 2000
    Directeur de publication : Jean-Paul Delevoye
    Auteur du texte : France. Sénat (1958-....)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb371928780]
  • Rapport d'information sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

    Material description : 1 vol. (56 p.)
    Note : Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 13 novembre 2007
    Edition : Paris : Sénat , 2007
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb411866445]
  • Rapport d'information sur la communication de la Cour des comptes relative au Centre national de la fonction publique territoriale...

    Material description : 119 p.
    Note : Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 4 juin 2003. - En appendice, la Communication de la Cour des comptes à la Commission des finances du Sénat sur le contrôle des comptes et de la gestion du Centre national de la fonction publique territoriale
    Edition : [Paris] : Sénat , 2003
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb390423075]
  • Rapport d'information sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion, RMI

    Material description : 1 vol. (46 p.)
    Note : Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 3 mai 2005
    Edition : Paris : Sénat , 2005

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39976320h]
  • Rapport d'information sur la justice familiale

    Material description : 1 vol. (93 p.)
    Edition : Paris : Sénat , 2014
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)
    Rédacteur : Catherine Tasca

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb438087829]

Auteur du texte1 document

  • Contenu dans : La joie

    La joie. - Michel Mercier, aut., participant. - [1]

    Material description : 1 disque compact enregistrable
    Note : Distribution : Autre intervenant Jean-Michel Séverino, aut., participant Note sur l'enregistrement : Lyon. - fr. - 20120330. - 20120401
    Edition : Lyon : Audiovisuel musique évangélisation , [DL 2012]
    Record : 2012-03-30 - 2012-04-01 - France - Lyon

    [catalogue]

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Sources and references

Sources

  • Rapport d'information sur la sécurité juridique des actes des collectivités locales et les conditions d'exercice des mandats locaux / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; [réd. par] Michel Mercier, 2000
  • Notices et portraits / Sénat, 1998

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