François-Marie Gagneur (1765-1848)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :15-03-1765
Mort :20-10-1848
Note :
Député du Jura de 1815 à 1821. - Avocat, magistrat
ISNI :ISNI 0000 0000 0200 1112

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Opinion de M. Gagneur, ancien magistrat, député du département du Jura, sur le projet de loi d'amnistie

    Description matérielle : 16 p.
    Édition : , 1816
    Imprimeur-libraire : André-François Hacquard (1770-18..)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40065515b]
  • Une réflexion sur le titre VI de la loi du recrutement, par M. Gagneur,...

    Description matérielle : In-8° , 4 p.
    Édition : Paris : impr. de Le Normant , 1818

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30473777r]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Opinion de M. Gagneur, ancien magistrat, député du département du Jura, sur le projet de loi d'amnistie, [1816]
  • Ouvrages de reference : Dictionnaire des parlementaires français... / publ. sous la dir. de MM. Aldolphe Robert, Edgar Bourtolon & Gaston Cougny, 1889-1891
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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