Anne Pelcran

Pays :France
Langue :français
Sexe :féminin
Note :
Docteur en droit
ISNI :ISNI 0000 0000 0465 2162

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Les concessions d'aménagement en pratique

    2e éd., à jour du décret du 22 juillet 2009
    Description matérielle : 1 vol. (XI-298 p.)
    Description : Note : Bibliogr. p. 285-288. Index
    Édition : Paris : Litec , impr. 2010
    Auteur du texte : Patricia Bonamy

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb422415921]
  • Les concessions d'aménagement en pratique

    instruments juridiques de la ZAC

    Description matérielle : 1 vol. (XII-234 p.)
    Description : Note : ZAC = zone d'aménagement concerté. - Bibliogr. p. 221-223. - Index
    Édition : Paris : Litec , impr. 2007
    Auteur du texte : Patricia Bonamy

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb410156778]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Les concessions d'aménagement en pratique : instruments juridiques de la ZAC / Anne Pelcran, Patricia Bonamy, impr. 2007

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