BnF
BnF

License

1/ Les données accessibles sur le site data.bnf.fr sont des données publiques au sens de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978.

Les données en format RDF sont placées sous "licence ouverte".

logo Licence OuverteLicence au format PDF (en français). / Licence (in English).

La réutilisation des données exposées en format RDF est libre et gratuite sous réserve du respect de cette licence, impliquant le maintien de la mention de source "Bibliothèque nationale de France".

La réutilisation des données exposées dans un autre format est soumise aux conditions suivantes :

- la réutilisation non commerciale de ces données est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source "Bibliothèque nationale de France" auprès des données. L'utilisateur peut les adapter ou les modifier, à condition d'en informer clairement les tiers et de ne pas en dénaturer le sens.

- la réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. Est entendue par réutilisation commerciale l'acquisition des données en vue de l’élaboration d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers à titre onéreux, ou à titre gratuit mais avec une finalité commerciale. Cliquer ici pour accéder aux tarifs et à la licence.

2/ Data.bnf.fr constitue une base de données, dont la BnF est producteur, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

3/ Les présentes conditions d'utilisation des contenus de data.bnf.fr sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.

4/ L'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation ainsi que la législation en vigueur.