Gaston Gerville-Réache (1854-1908)

Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 23-08-1854
Death : 30-05-1908
Note :
Professeur de philosophie à Port-au-Prince. - Député de La Guadeloupe (1881-1906)
Variant of the name : Gaston Gerville- Réache (1854-1908)
ISNI : ISNI 0000 0000 0050 8905

Activities of Gaston Gerville-Réache (1854-1908) (80 resources in data.bnf.fr)

Textual works (79)

Le Régime devant l'intérêt général. Bilan des trois législatures d'après guerre. Préface de M. Germain-Martin. 3e mille
Proposition de loi relatives aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition industrielle franco-russe organisée par le comité de la Croix-Rouge russe et qui a eu lieu à Saint-Pétersbourg, en avril 1899... présentée par M. Gerville-Réache,...
Procès-verbaux de l'enquête faite par la commission de la marine sur le projet de loi relatif à la règlementation des effectifs et au travail à bord des navires de commerce, déposés par Gerville-Réache,...
Procès-verbaux de l'enquête faite par la Commission de la Marine sur le projet de loi relatif à la réglementation des effectifs et au travail à bord des navires de commerce, déposés par M. Gerville-Réache,... (26 janvier 1904.)
Rapport... (Application aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion de la loi du 3 avril 1903, modifiant les articles 334 et 335 du code pénal, l'article 4 de la loi du 27 mai 1885 et les articles 5 et 7 du code d'instruction criminelle), par M. Gerville-Réache,... (24 novembre 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 avril 1890 réglant l'organisation judiciaire dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, par M. Gerville-Réache,...
Rapport... (Organisation judiciaire dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion), par M. Gerville-Réache,... (24 novembre 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion la loi du 3 avril 1903, modifiant les articles 334 et 335 du code pénal, l'article 4 de la loi du 27 mai 1885 et les articles 5 et 7 du code d'instruction criminelle, par M. Gerville-Réache,...
Rapport... (Modification de la loi du 27 juillet 1880 portant institution du jury dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion), par M. Gerville-Réache,... (29 janvier 1903.)
Proposition de loi ayant pour objet de parer aux conséquences de la catastrophe de la Martinique, présentée par M. Gerville-Réache,... (16 juin 1902.)
Proposition de loi, tendant à dégrever les cafés, cacaos, vanilles et épices des colonies françaises soumises au tarif général des douanes, présentée par M. Gerville-Réache,... (16 juin 1902.)
Proposition de loi relative aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'hygiène, de sécurité maritime et de pêche, qui a eu lieu, en 1901, à Ostende, présentée par M. Gerville-Réache,... (9 juillet 1902.)
Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre des Colonies, sur l'exercice 1901, un crédit de 50.000 francs pour secours aux incendiés de la ville de Grand-Bourg (Marie-Galante)... présentée par M. Gerville-Réache,... (22 octobre 1901)
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire aux thés et déchets de thés destinés à la fabrication de la caféine, présenté par M. Gerville-Réache,...
Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le tarif général des douanes, (denrées coloniales de consommation), par M. Gerville-Réache,...
Rapport fait, au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant organisation du Corps du contrôle de l'administration de la marine, par M. Gerville-Réache,...
Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant création d'enseignes de vaisseau et d'aspirants auxilliaires, par M. Gerville-Réache,...
Projet de résolution, ayant pour objet la révision des lois constitutionnelles, présentée par M. Gerville-Réache,...
Proposition de loi ayant pour but d'amnistier tous les faits délictueux ou criminels se rattachant à l'affaire Dreyfus, présentée par M. Gerville-Réache,...
Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre des colonies un crédit de 60,000 fr., pour venir en aide aux victimes de l'ouragan du 12 au 13 septembre, qui a sévi à la Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, présentée par M. Gerville-Réache,...
Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant augmentation du cadre des officiers de marine, par M. Gerville-Réache,...
Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi : 1 ° portant création d'officiers auxiliaires de divers corps de la marine ; 2 ° définissant les conditions du rappel des mécaniciens du commerce, non officiers auxiliaires, et des maîtres au cabotage ; 3 ° autorisant l'engagement volontaire et éventuel, pour la durée de la guerre, de diverses catégories du ministère de la marine, (équipages de la flotte auxiliaire et personnel ouvrier des arsenaux), par M. Gerville-Réache,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation des services administratifs, du service de santé et du corps des surveillants militaires aux Colonies, Par M. Gerville-Réache,... (11 février 1898)
Proposition de loi tendant à créer un régime spécial pour les alcools, les liqueurs, les fruits conservés, les cafés, les cacaos et les vanilles provenant des colonies françaises, par M. Gerville-Réache,...
Proposition de loi portant modification de l'article 444 du Code d'instruction criminelle (Cour de cassation, procédure de révision)... présentée par M. Gerville-Réache,...
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre des Colonies, un crédit extraordinaire de 2 millions pour secours à allouer aux victimes du tremblement de terre du 29 avril, à la Guadeloupe,... Présentée Par M. Gerville-Réache,... (21 mai 1897)
Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, modifiant le Code de justice maritime, Par M. Gerville-Réache,... (14 février 1895)
Proposition de loi concernant une des mesures réclamées pour remédier à la crise sucrière des colonies françaises et tendant à exempter de tout droit leurs cafés, cacaos, vanilles et épices à l'entrée en France,... Présentée Par MM. Gerville-Réache, de Mahy, Brunet, César-Lainé,... (28 mars 1895)
Proposition de loi sur la liquidation du Panama, Présenté Par MM. Gerville-Réache et Montaut (Seine-et-Marne),... (18 décembre 1893)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.)
Proposition de loi tendant à assurer le recouvrement des sommes détournées au préjudice de la Compagnie du Canal interocéanique de Panama... présentée par MM. Gerville-Réache, Boissy d'Anglas, M.-E. Reaux... (21 janvier 1893.)
Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi modifiant le Code de justice maritime, par M. Gerville-Réache,... (4 mars 1893.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Marine), par M. Gerville-Réache,... (22 juin 1893.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant création d'un tribunal de première instance dans l'île de Marie-Galante (Guadeloupe), par M. Gerville-Réache,... (29 avril 1893.)
Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3 250 000 francs, sur l'exercice 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, par M. Gerville-Réache,... (7 avril 1892.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner les modifications proposées au projet de budget de 1892, en ce qui concerne les minima et les maxima des approvisionnements de la marine (article 60 de la loi de finances et tableau M annexé à la loi) Ministère de la Marine, par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1891.)
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner la modification proposée à la disposition de la loi de finances relative à l'état des existants dans les magasins pour assurer le fonctionnement des services de la marine (articles 63 et 64). - Ministère de la Marine, par M. Gerville-Réache,...
Rapport fait au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi portant création à la Guadeloupe d'une deuxième cour d'assises, par M. Gerville-Réache,... (17 décembre 1891.)
Proposition de loi relative au régime douanier à établir entre la France et les colonies françaises... présentée par MM. Gerville-Réache, Marie-Emile Réaux, Edouard Le Roy, de Mahy... (29 octobre 1890.)
Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la Marine et des équipages de la flotte, par M. Gerville-Réache,... (7 juillet 1891.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la Marine), par M. Gerville-Réache,... (10 juin 1890.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la marine), par M. Gerville-Réache,... (23 mars 1889.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés ; 2 ° la proposition de loi de M. Gerville-Réache ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités ; la création d'une Caisse de dotation pour organiser cette protection, par M. Gerville-Réache,... (12 janvier 1889.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890 (ministère de la marine) (Caisse des Invalides de la marine), par M. Gerville-Réache,... (25 mars 1889.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation au ministre de la marine et des colonies de commander deux croiseurs à l'industrie, par M. Gerville-Réache,... (26 janvier 1889.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des cultes, par M. Gerville-Réache,... (21 janvier 1888.)
Rapport général au ministre de la marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. Gerville-Réache,... (1er septembre 1887.)
Demande en autorisation de poursuites contre un député (Numa Gilly. Par Gerville-Réache. 29 novembre 1888.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1889 (Ministère de la marine et des colonies. Caisse des invalides de la marine), par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1888.)
Rapport supplémentaire fait, au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi ; 2 ° la proposition de loi de M. Georges Roche sur les cadres des officiers de la marine... par M. Gerville-Réache,... (9 février 1888.)
Rapport général au ministre de la Marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. Gerville-Réache,... [1er septembre 1887.]
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation du cadre des officiers de marine de réserve et sur l'appel, en temps de guerre, d'officiers mécaniciens auxiliaires, par M. Gerville-Réache,... (17 juillet 1888.)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1889, Ministère de la marine et des colonies (Service marine), par M. Gerville-Réache,... (15 octobre 1888.)
Rapport général au ministre de la Marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. G. Gerville-Réache,...
Proposition de loi ayant pour objet de prévenir la divulgation des secrets professionnels confiés aux fonctionnaires civils ou militaires, présentée par M. Gerville-Réache,... (16 juin 1887.)
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi ; 2 ° la proposition de loi de M. Georges Roche, sur les cadres des officiers de marine... par M. Gerville-Réache,... (26 mars 1887)
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (Ministère des Affaires étrangères), présenté par M. Gerville-Réache,... (12 novembre 1887.)
Proposition de loi relative aux changements de noms applicable aux colonies, présentée par MM. Hurard, Sarlat et Gerville-Réache,... (16 mai 1887.)
Proposition de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe de 30 fr. par 100 kilogrammes sur les cafés, cacaos, etc., importés des pays étrangers ou des entrepôts d'Europe... présentée par MM. G. Sarlat-Gerville-Réache, Hurard,... (18 juillet 1887.)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture du Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 150.000 fr. destiné à l'acquisition d'un hôtel pour la légation de France à Tokio, par M. Gerville-Réache,... (10 décembre 1887.)
Rapport général au ministre de la marine et des colonies sur la pêche de la sardine, fait au nom du comité consultatif des pêches maritimes, par M. G. Gerville-Réache,... (1er septembre 1887.)
Proposition de loi tendant à l'application à la Guadeloupe, à la Martinique et à la Réunion de la loi du 22 juillet 1867 relative à la contrainte par corps et à l'abrogation, dans les mêmes colonies, des lois des 17 avril 1832 et 13 décembre 1848, des articles 22 et 23 du décret du 13 février 1852 et de l'article 10 du décret du 16 août 1854 présentée par MM. Hurard, Gerville-Réache et Sarlat,... (6 juin 1887.)
Proposition de loi tendant à introduire deux économies dans le budget de la marine et quelques modifications dans sa forme... présentée par M. Gerville-Réache,... (17 avril 1886.)
Proposition de loi ayant pour objet : 1 ° la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités ; 2 ° la création d'une caisse de secours pour organiser cette protection, par M. Gerville-Réache,... (13 juillet 1886.)
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886 (Ministère de la Marine et des Colonies. - 1ère section. - Service de la Marine), par M. Gerville-Réache,... (22 juin 1885)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, sur les récidivistes, par M. Gerville-Réache,... (28 mars 1885)
Exposé des motifs du projet de budget des recettes et des dépenses de Tahiti et de Moorea pour l'exercice 1885 with Gaston Gerville-Réache (1854-1908) as Rédacteur
Commentaire de la loi sur les récidivistes with Gaston Gerville-Réache (1854-1908) as Préfacier
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités ; 2 ° la proposition de loi de M. Couturier et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet : 1 ° la création d'une caisse de dotation pour les enfants abandonnés, maltraités ou délaissés ; 2 ° une modification de l'article 755 et l'abrogation de l'article 768 du Code Civil, par MM. Rameau et Gerville-Réache,... (29 janv. 1885)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la protection des enfants abandonnés, délaissés ou maltraités, par M. Gerville-Réache,... (26 mai 1884)
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Jullien et plusieurs de ses collègues, contre les récidivistes ; 2 ° la proposition de loi de MM. Waldeck-Rousseau et Martin-Feuillée, relative à la transportation des récidivistes ; 3 ° la proposition de loi de M. Thomson et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de frapper de peines spéciales les récidivistes appartenant aux populations indigènes de l'Algérie et d'autoriser l'application du principe de la responsabilité collective aux mêmes populations ; 4 ° le projet de loi sur la relégation aux colonies des récidivistes et malfaiteurs d'habitude, et sur l'interdiction de séjour dans le département de la Seine ; par M. Gerville-Réache,... (17 mars 1882)
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Jullien et plusieurs de ses collègues, contre les récidivistes ; 2 ° la proposition de loi de MM. Waldeck-Rousseau et Martin-Feuillée, relative à la transportation des récidivistes ; 3 ° la proposition de loi de M. Thomson et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de frapper de peines spéciales les récidivistes appartenant aux populations indigènes de l'Algérie et d'autoriser l'application du principe de la responsabilité collective aux mêmes populations ; 4 ° le projet de loi sur la relégation aux colonies des récidivistes et malfaiteurs d'habitude, et sur l'interdiction de séjour dans le département de la Seine ; par M. Gerville-Réache,... (16 juin 1883)
Proposition de loi ayant pour objet d'amnistier les personnes impliquées dans les événements récents du quartier latin, présentée par MM. Gerville-Réache, Louis Blanc, Clémenceau, Gatineau... (8 juin 1882)
Notice biographique sur M. Schoelcher, par G. Gerville Réache,... La remise de l'oeuvre d'art. Discours de MM. Desmazes et Schoelcher,...
Anniversaire de l'abolition de l'esclavage 1879
31e anniversaire de l'abolition de l'esclavage, banquet commémoratif donné à Paris, le 18 mai 1879, sous la présidence de Victor Hugo. Compte-rendu, par G. Gerville-Réache
Banquet commémoratif [de l'abolition de l'esclavage] donné à Paris, le 18 mai 1879 sous la présidence de Victor Hugo with Gaston Gerville-Réache (1854-1908) as Éditeur scientifique
31e Anniversaire de l'Abolition de l'Esclavage. Banquet commémoratif donné à Paris le 18 mai 1879, sous la présidence de Victor Hugo with Gaston Gerville-Réache (1854-1908) as Autre
Anniversaire de l'abolition de l'esclavage : compte-rendu du banquet commémoratif...

Mixed works (1)

[Textes choisis]. - [1]

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Livres (1)

Gerville-Réache

See also