Trêves (Electorat)

Creation : 12..
org_stop_date : 1794
Note :
Principauté indépendante gouvernée par l'archevêque, électeur depuis le 13e s.,jusqu'à 1794, arrivée des troupes françaises
Variant of the name : Trier (Electorat) (allemand)

Activities of Trêves (Electorat) (8 resources in data.bnf.fr)

Textual works (8)

Déclaration des droits de l'Empire sur la ville et le comtat d'Avignon, le comté de Provence et tout le royaume d'Arles
Convention entre le Roi et l'électeur de Trèves, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 25 juin 1778
Convention entre le Roi et l'électeur de Trèves, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 25 juin 1778
Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté & ceux de l'electorat de Treves
Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention signée le 15 avril 1767, pour l'exemption du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté, & ceux de l'electorat de Treves
Concordata inter eminentissimum principem Lotharium electorem Trevirensem, & serenissimum Henricum ducem Lotharingiae
Convention entre le Roy et l'Electeur de Trêves pour la restitution réciproque des déserteurs, du 23 novembre 1736
Convention entre le Roy et l'electeur de Treves, pour la restitution reciproque des deserteurs. Du 23. novembre 1736

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