Jean-François Fournel (1745-1820)

Image from Gallica about Jean-François Fournel (1745-1820)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : 1745
Death : 21-07-1820
Note :
Avocat au Parlement de Paris, élu bâtonnier de son ordre en mars 1816
ISNI : ISNI 0000 0000 8384 6327

Activities of Jean-François Fournel (1745-1820) (40 resources in data.bnf.fr)

Textual works (40)

Traité du voisinage
Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel
Les Lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel, par Fournel,... 7e édition... augmentée de notes inédites de l'auteur, suivies du nouveau Code forestier et de la loi sur la pêche fluviale
Les Lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel, par M. Fournel,... 5e édition revue... et augmentée d'après des notes posthumes de M. Fournel, par L. Rondonneau,...
Les Lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel, par M. Fournel,...
Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel
Les lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel
Histoire du barreau de Paris dans le cours de la Révolution
Histoire des avocats au Parlement et du barreau de Paris
Histoire des avocats au parlement et du barreau de Paris
Histoire des avocats au Parlement et du barreau de Paris depuis S. Louis jusqu'au 15 octobre 1790 Tome premier
Traité du voisinage, considéré dans l'ordre judiciaire et administratif
Consultation pour le neveu naturel et les enfants naturels de René-Ange-Augustin de Maupeou, défendeurs et intimés ; contre M. de Boniface et M. Louis-René-Victor de Maupeou, mineur, tous deux demandeurs et appelans with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
État de la Gaule au Ve siècle, à l'époque de la conquête des Francs. Extrait des mémoires d'Euribald, ouvrage inédit et contenant des détails sur l'entrée des Francs dans la Gaule. [Par J.-F. Fournel.]
État de la Gaule au Ve siècle, à l'époque de la conquête des Francs
État de la Gaule au Ve siècle, à l'époque de la conquête des Francs. Extrait des mémoires d'Euribald, ouvrage inédit, et contenant des détails sur l'entrée des Francs dans la Gaule with Jean-François Fournel (1745-1820) as Autre
Mémoire à consulter with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Lettre sur le projet de Code civil. - Seconde lettre sur le projet de Code civil. [Par J.-F. Fournel.]
Traité du voisinage considéré dans ses rapports avec l'ordre judiciaire
Premier mémoire et consultations pour le citoyen Leroy, imprimeur-libraire à Lyon, propriétaire d'une édition du "Cours d'agriculture", par Rozier, servant de réponse au mémoire publié contre lui, à Paris et à Lyon, sous le nom d'A. J. Dugour, libraire à Paris, se disant homme-de-lettres with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Consultation pour le citoyen A. J. Dugour, propriétaire du "Cours d'agriculture" par Rozier, contre les citoyens Leroy, imprimeurs-libraires à Lyon with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Mémoire pour le citoyen, homme de lettres et libraire, propriétaire du "Cours d'agriculture", par Rozier, contre les citoyens Leroy frères, libraires à Lyon, contrefacteurs dudit "Cours d'agriculture", avec des observations générales sur le vol, vulgairement nommé Contrefaçon, et sur les propriétés littéraires with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Traité de la contrainte par corps, considérée sous son rapport avec les lois des 15 germinal et 4 floréal an VI
Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou, en réponse au rapport fait par le représentant Favart, au nom d'une commission spéciale dans la séance du 4 brumaire an 6 - 25 octobre 1797 sur l'article 4 de la Loi du 15 thermidor an 4, concernant la successibilité des enfants naturels with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Consultation sur la question de savoir si le mineur Laroche, se disant fils naturel de Charles-René-Victor de Maupeou, décédé au mois de novembre 1789, peut réclamer en cette qualité la succession collatérale de René-Ange de Maupeou, dont il se prétend le neveu et l'unique héritier with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Dictionnaire raisonné, ou Exposition par ordre alphabétique, des lois sur les transactions entre particuliers
Consultation [pour le fils naturel de Charles-René-Victor Maupeou réclamant la succession de son oncle René-Ange-Augustin with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Pétition au Conseil des Cinq-Cents [en faveur du mineur Maupeou, discutant l'article 4 de la loi du 15 thermidor an IV-2 août 1796] with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur
Traité des injures dans l'ordre judiciaire with Jean-François Fournel (1745-1820) as Annotateur
Essai sur les probabilités du somnambulisme magnétique
Mémoire pour Me Charles-Louis Varnier, docteur-régent de la Faculté de médecine de Paris,... appellant d'un décret de la Faculté; contre les doyen et docteurs de ladite Faculté, intimés
Remontrances des malades aux médecins de la Faculté de Paris [par J.-F. Fournel]
Traité de l'adultère considéré dans l'ordre judiciaire par M. Fournel. 2e édit.
Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire
Traité de l'adultère
Analyse raisonnée de la loi du 27 thermidor an VI, par F... Fournel,...
Exposition des lois rurales en matière de cours d'eaux. [Par J.-F. Fournel.]
Consultation pour le général Bonnaire sur sa demande en révision. [Signé : Me Chauveau-Lagarde, Me Fournel, Me d'Yvrande d'Herville, Me Gairal, Me Lebon, 24 juin 1816. Suivi de l'adhésion de Billecocq.]
Code des transactions, ou Recueil complet des lois relatives aux obligations entre particuliers dans leur rapport avec le papier-monnaie, aux rentes, pensions, fermages, loyers, marchés, remboursemens, dépôts, consignations, etc., avec une explication en forme de commentaire, par les C. C. Vermeil et Fournel,...
Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou en réponse au rapport fait le 19 frimaire dernier sur celle d'un prétendu enfant naturel Maupeou with Jean-François Fournel (1745-1820) as Rédacteur

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