Charles Chabroud (1750-1816)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Vienne (Isère), 05-03-1750
Mort :Paris (France), 01-02-1816
Note :
Procureur, avocat et homme politique. - Député à l'Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Autres formes du nom :Citoyen Chabroud (1750-1816)
Jean-Baptiste-Charles Chabroud (1750-1816)
ISNI :ISNI 0000 0000 8132 9617

Ses activités

Auteur du texte17 documents1 document numérisé

  • Opinion de Charles Chabroud... sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire, prononcée le 30 mars 1790

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1992
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372346018]
  • Articles proposés à l'Assemblée nationale, sur la formation du Conseil national pour la conservation des lois, et d'une cour nationale, par Charles Chabroud, imprimés par ordre de l'Assemblée nationale. (26 mai 1790.)

    Description matérielle : In-8° , 8 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30215459w]
  • Discours du Tribunal de cassation (prononcé à la barre de la Convention nationale, séance du jeudi 1er août an II, par le citoyen Chabroud)

    Description matérielle : In-12, 11 p.
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302154545]
  • Un Échantillon de leur méchanceté, aux honnêtes gens, dénoncé par Charles Chabroud,...

    Description matérielle : In-8° , 24 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1791

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30215455h]
  • Essai de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation de la justice en France

    Description matérielle : 19 p.
    Description : Note : 30 mars 1790
    Édition : , 1790
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
    Imprimeur-libraire : Imprimerie nationale. France (1789-1805)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30215456v]

Rédacteur1 document

  • Conseil des prises. Consultation pour M. A. Lacoste, d'Anvers, armateur du corsaire français "l'Iéna", contre les propriétaires du brick "the Rising Sun"

    Description matérielle : 20 p.
    Description : Note : Litige relatif à la validité de la prise
    Édition : [Paris,] : impr. A. Bailleul , s. d.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36809588c]

Autre5 documents

  • Articles proposés à l'Assemblée nationale, sur la formation du conseil national pour la conservation des lois, et d'une cour nationale. Par Charles Chabroud. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale. (26 mai 1790.)

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363506174]
  • Discours du tribunal de Cassation

    Description matérielle : In-12. Pièce
    Description : Note : Le titre de départ, page 3, porte en plus : "prononcé à la barre de la Convention nationale, à la séance du jeudi 1er août, l'an IIe de la république française... par le citoyen Chabroud,..."
    Édition : (S. l. n. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36352552v]
  • Un échantillon de leur méchanceté, aux honnêtes gens

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Réponse à la pièce portée sous le n ° 3804
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1791

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36497398t]
  • Exemple particulier, où la procédure propre à l'examen des jurés est comparée avec les anciennes formes

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , (s. d.,)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36373624j]
  • Rapport de la Procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du comité des rapports. Imprimé par ordre de l'Assemblée. (30 septembre et 1er octobre 1790.)

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1790
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36350940g]

Documents à propos de cet auteur

Documents à propos de l'auteur Charles Chabroud (1750-1816)

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Essai de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation de la justice en France, [ca 1790]
    Discours du tribunal de Cassation / [par le citoyen Chabroud, ca 1794]
  • Ouvrages de reference : DBF : Chabroud (Jean-Baptiste-Charles)
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Autres formes du nom

  • Citoyen Chabroud (1750-1816)
  • Jean-Baptiste-Charles Chabroud (1750-1816)

Biographie Wikipedia

  • Jean-Baptiste-Charles Chabroud (5 mars 1750, Vienne - 1er février 1816, Paris), est un juriste et homme politique français.

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