Jean-Pierre Chazal (1766-1840)

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Land : France
Sprache : français
Geschlecht : masculin
Geburt : Pont-Saint-Esprit (Gard), 01-03-1766
Tod : Bruxelles, 23-04-1840
Anmerkung :
Avocat et homme politique. - Député du Gard à la Convention et au Conseil des Cinq-Cents et membre du Comité de salut public. - Fut préfet des Hautes-Pyrénées et baron de l'Empire
Andere Namen : Chazal (1766-1840)
ISNI : ISNI 0000 0001 0893 261X

Activities of Jean-Pierre Chazal (1766-1840) (41)

Auteur du texte (33)

Rapport fait par J. P. Chazal, député du Gard, au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Poullain-Grandprey, Laujacq et Chazal, sur les effets de l'adoption & l'affaire particulière de la citoyenne Lepeletier, adoptée au nom du peuple français
Jean-Pierre Chazal à ses anciens collègues les membres du Tribunat
Tribunat. Opinion de J.-P. Chazal contre le premier projet de loi du Code civil, intitulé : De la publication, des effets et de l'application des lois en général. Séance du 18 frimaire an X
Tribunat. Opinion de J.-P. Chazal contre le second projet de loi du Code civil, sur la jouissance et la privation des droits civils. Séance du 3 nivôse an X
Tribunat. Opinion de J.-P. Chazal contre un projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an IX
Tribunat. Opinion de J.-P. Chazal contre un projet de loi portant établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 6 pluviôse an XI
Tribunat. Motion d'ordre et proposition d'un voeu à émettre pour des améliorations aux lois sur les successions et la faculté de tester, par J.-P. Chazal. Séance du 16 floréal an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-P. Chazal,... sur le message du Directoire exécutif annonçant la reprise du fort d'Aboukir et les dernières victoires des armées françaises en Batavie et en Helvétie. Séance du 18 vendémiaire an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours et projet de résolution présenté par J.-P. Chazal,... le 19 brumaire an VIII, à Saint-Cloud, après la reprise de la séance
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Chazal,... sur un message du Directoire annonçant la capitulation du duc d'Yorck. Séance du 4 brumaire an VIII
Tribunat. Discours prononcé par Chazal dans la séance du 2 messidor an VIII, immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire signalée de Marengo et les suites de cette victoire
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par J.-P. Chazal,... au nom d'une Commission spéciale, sur plusieurs messages du Directoire exécutif. Séance du 18 germinal an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par J.-P. Chazal (sur la révélation des conspirations). Séance du 18 nivôse an VII
Tribunat. Opinion de Chazal contre un projet de loi tendant à recréer toutes les rentes féodales. Séance du 27 ventôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Chazal,... sur la proposition faite au Conseil de déclarer la patrie en danger. Séance du 28 fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours du représentant du peuple J.-P. Chazal, sur une pétition d'Agricole Moreau et de cinquante autres citoyens d'Avignon traduits devant le Tribunal criminel du département de la Drôme, qui demandent qu'on leur étende par interprétation les dispositions de la loi du 28 fructidor dernier et se plaignent d'un déni de justice de cinq mois. Séance du 19 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre et projet de résolution sur les pensionnats et autres maisons d'éducation des deux sexes, par J.-P. Chazal. Séance du 12 vendémiaire an VI
Discours de J.-P. Chazal, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur le rapport fait par Thibaudeau au nom d'une Commission spéciale chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant l'ordre de route donné par La Ferté-Alais à quatre régimens de chasseurs et les adresses de l'armée d'Italie
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre du représentant du peuple J.-P. Chazal (sur les événements du 18 fructidor). Séance du 4 vendémiaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P. Chazal,... au nom d'une Commission spéciale... sur les effets de l'adoption et l'affaire particulière de la citoyenne Lepeletier adoptée au nom du peuple français. Séance du 22 frimaire an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P. Chazal,... prononcée... le 18 vendémiaire an V, sur la composition des jurys, la question intentionnelle et celle établie par le jury d'accusation
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Costume pour les représentans du peuple, proposé par J.-P. Chazal. Séance du 27 fructidor an V
Convention nationale. Rapport et projet de décret, au nom des Comités de salut public et de législation, par J.-P. Chazal,... (pour la radiation de Beaumarchais de la liste des émigrés.)
Opinion prononcée au Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 16 pluviôse an IV, par Chazal,... sur la question de savoir à qui l'on attribuera les radiations définitives de la liste des émigrés
Convention nationale. Projet de décret présenté à la Convention nationale, au nom de ses Comités de législation et des finances, par J.-P. Chazal,...
Opinion de J.-P. Chazal,... prononcée à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, le 11 thermidor an IV, sur la question de savoir si les jugemens en dernier ressort de la haute cour de justice sont soumis au recours en cassation
Convention nationale. Projet de décret, pour établir le mode de recensement des grains dans l'étendue de la République, présenté... par... Chazal,...
Discours.... - [1]
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de salut public, par Chazal, le 21 ventôse l'an troisième, sur les prétendus rassemblemens d'hommes armés dans les environs de Paris
Fêtes du mariage de S. M. l'empereur des Français, roi d'Italie, et de S. A. I. l'archi-duchesse d'Autriche (20 mai 1810. Compte-rendu des fêtes célébrées à Tarbes. Par J.-P. Chazal)
Opinion de Jean-Pierre Chazal,... dans l'affaire du ci-devant roi...
Opinion du représentant du peuple J.-P. Chazal, sur un projet de résolution tendant au rapport de la loi du 7 septembre 1793, qui concerne les mariages des mineurs, et au rétablissement des dispositions relatives du titre IV, section première, de la loi du 20 septembre 1792. Séance du 17 thermidor an V
Opinion de Chazal, contre un projet de loi tendant à recréer toutes les rentes féodales. - [33]

Autre (8)

Tribunat. Discours prononcé par Chazal dans la séance du 2 messidor an VIII immédiatement après la lecture du message des consuls annonçant la victoire signalée de Maringo et les suites de cette victoire
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Chazal, député du Gard, sur un message du Directoire annonçant la capitulation du duc d'Yorck. Séance du 4 brumaire an VIII
Tribunat. Opinion de Chazal contre un projet de loi tendant à recréer toutes les rentes féodales. Séance du 27 ventôse an VIII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Chazal (député du Gard) sur la proposition faite au Conseil de déclarer la patrie en danger. Séance du 28 fructidor an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Déclaration de Siméon après la lecture des Pièces relatives à la conspiration, découverte le 12 pluviôse, tendante au renversement du gouvernement républicain et au rétablissement de la royauté
Opinion prononcée au Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 16 pluviôse an IV, par Chazal, représentant du peuple, sur la question de savoir : A qui l'on attribuera les radiations définitives de la liste des émigrés
Convention nationale. Rapport fait au nom du comité de salut public, par Chazal, le 21 ventôse, l'an IIIe de la république française une et indivisible, sur les prétendus rassemblements d'hommes armés dans les environs de Paris
Opinion de Jean-Pierre Chazal, député du département du Gard, dans l'affaire du ci-devant roi. Imprimée par ordre de la Convention nationale

See also (7)