Aimé Bisseuil (1833-1920)

Image from Gallica about Aimé Bisseuil (1833-1920)
Country : France
Language : français
Gender : masculin
Birth : La Jard (Charente-Maritime), 23-03-1833
Death : 1920
Note :
Homme politique. - Député dans la première circonsciption de Saintes (1881). - Prénoms complets : Eugène Aimé
ISNI : ISNI 0000 0004 5950 5871

Activities of Aimé Bisseuil (1833-1920) (41)

Auteur du texte (41)

Les Bouilleurs de cru et le projet du gouvernement
Les Bouilleurs de cru et le projet du gouvernement, par A. Bisseuil,...
A. Bisseuil, sénateur, ancien député. La Politique et les élections sénatoriales, compte rendu de mon mandat parlementaire
A. Bisseuil, sénateur, ancien député. La Politique et les élections sénatoriales, compte rendu de mon mandat parlementaire
Proposition de loi tendant à rendre les fonctions ministérielles incompatibles avec le mandat de sénateur et de député, présentée par M. A. Bisseuil,... (24 février 1900)
Rapport sommaire fait au nom de la 1ere Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bisseuil, tendant à compléter les dispositions de l'article 445 du Code d'Instruction criminelle (Demandes en révision) par M. Bisseuil,... (19 janvier 1899.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de l'article 445 du Code d'Instruction criminelle, par M. A. Bisseuil,... (21 février 1899)
Proposition de loi tendant à compléter les dispositions de l'article 445 du code d'Instruction criminelle (Demandes en révision) présentée par M. Bisseuil,... (13 janvier 1899)
Proposition de loi tendant à rendre les fonctions ministérielles incompatibles avec le mandat de sénateur et de Député, présentée par M. A. Bisseuil,... (15 mai 1899)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. A. Bisseuil, portant modification de l'article 60 de la loi du 22 frimaire an VII sur l'enregistrement, par M. A. Bisseuil,... (3 mars 1899)
Une Réforme parlementaire : incompatibilité des fonctions de ministre avec le mandat de sénateur ou de député
Une Réforme parlementaire, incompatibilité des fonctions de ministre avec le mandat de sénateur ou de député...
Les Réformes fiscales. Loi du 22 frimaire an VII sur l'enregistrement (art. 60)...
Études économiques. Les Bouilleurs de cru, par A. Bisseuil,...
Études économiques. Les Bouilleurs de cru, par A. Bisseuil,...
Proposition de résolution tendant à la nomination d'une commission de 22 membres, chargée d'étudier les réformes à opérer pour arriver à la diminution des formalités et délais de la procédure devant les tribunaux et des frais judiciaires, présentée par MM. Bisseuil, Marrot, Barbedette, Gomot... (26 juin 1883)
Le phylloxéra et les vignes de l'île d'Oléron
Département de Sèvre et Charente Réorganisation administrative civile et judiciaire. Décentralisation. Economie
Département de Sèvre-et-Charente. Réorganisation administrative, civile et judiciaire. Décentralisation. Économie, par A. Bisseuil,...
Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laroche-Joubert, ayant pour objet de déterminer le mode de versement des cautionnements particuliers, par M. Bisseuil,... (22 janvier 1883.)
Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Blancsubé, ayant pour objet de créer la participation du personnel ouvrier et employé dans toute société anonyme ou en commandite par actions, ayant un privilège ou une concession de l'État, du département ou de la commune, par M. Bisseuil,... (26 avril 1883.)
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, en ce qui concerne le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers ; 2°le projet de loi ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, relative au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, par M. Bisseuil,... (2 mars 1894.)
Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laroche-Joubert ayant pour objet d'obliger les enfants majeurs qui veulent entrer dans un couvent à observer les formalités imposées à ceux qui veulent se marier malgré la volonté de leurs parents, par M. Bisseuil,... (18 janvier 1883.)
Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 2108 du Code civil (Privilège du vendeur), présentée par M. Bisseuil,... (11 mai 1882.)
Proposition de loi relative à l'administration légale des biens des enfants mineurs pendant le mariage... présentée par M. Bisseuil,... (13 décembre 1881.)
Proposition de loi relative à une nouvelle répartition de la contribution foncière applicable aux propriétés non bâties... présentée par M. Bisseuil,... (29 mars 1884.)
Proposition de loi relative au remplacement de l'impôt sur les boissons dites hygiéniques ou alimentaires et de quelques autres taxes ou impôts par une augmentation des licences des débitants et la création d'un impôt direct sur le capital... présentée par M. Bisseuil,... (11 juillet 1882.)
Proposition de loi sur la réforme de la magistrature,... présentée par M. Bisseuil,... (11 mars 1882.)
Proposition de loi sur la réforme du régime des boissons, présentée par M. A. Bisseuil,... (6 mars 1893.)
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à modifier la destination de deux emprunts réalisables en vertu d'une loi antérieure et à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux, par M. Bisseuil,... (27 mars 1882.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, en ce qui concerne le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, par M. Bisseuil,... (12 juillet 1893.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, par M. Bisseuil,... (24 juin 1897.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la Chambre de commerce de Rochefort à contracter un emprunt de 46,000 francs en vue de subvenir à des travaux de parachèvement d'outillage, par M. Bisseuil,... (24 juin 1897.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce, par M. Bisseuil,... (29 mars 1884.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation de la rétribution à verser par les étudiants pour les conférences dans les Facultés de droit, par M. Bisseuil,... (12 juillet 1895.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit supplémentaire de 10,000 francs, sur le chapitre VII, 1re section, du budget de l'exercice 1895, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 60, même exercice, par M. Bisseuil,... (12 juillet 1895.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238,107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (Voyages et missions scientifiques) du budget des dépenses de l'exercice 1895, par M. Bisseuil,... (27 décembre 1895.)
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses et des recettes de la Légion d'honneur, pour l'exercice 1886, par M. Bisseuil,... (26 mai 1885.)
Rapport sommaire fait au nom de la 14e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pieyre, relative aux droits d'enregistrement en matière de faillite après décès du failli, par M. Bisseuil,... (20 novembre 1883.)
Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bisseuil, ayant pour objet de modifier l'article 2108 du Code civil (Privilège du vendeur), par M. Bisseuil,... (27 juin 1882.)
Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano, sur le droit de pétition, par M. Bisseuil,... (12 juin 1882.)

See also (3)